Déliberation - la deliberation 13 du conseil municipal du Mans du 19 octobre 2023

Documents similaires

Déliberation - la deliberation 17 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 5 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 8 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 9 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 2 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 7 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 21 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 6 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 14 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 15 du conseil municipal du Mans du

Déliberation - la deliberation 13 du conseil municipal du Mans du 19 octobre 2023 Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 13 du conseil municipal du Mans du 19 octobre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Affaires étrangères et coopération, VDM-23-8832 Page 1/3

___

DGA Ressources

Service des Assemblées

et de la Réglementation

EA/PL

Feuille de quorum

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023

L'an deux mille vingt-trois, le jeudi dix-neuf octobre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 13 octobre 2023 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. J. GOUFFÉ, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, M. O. RUCHAUD, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT.

Absents et représentés : Mme S. MOISY, Mme A. BESNARD, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, M. E. DIONE, Mme P. LAUTRU, M. M. LECOSSIER, M. T. TOUCHE, Mme F. PAIN, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, M. C. RAVÉ, Mme I. GARSMEUR.

Absents et excusés : M. L. BU, M. H. BOURGEOIS, Mme K. FOFANA.

Votes par procuration :

Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE

Mme A. BESNARD a donné pouvoir à M. P. MARIETTE

M. C. JEAN a donné pouvoir à M. N. CHÂRON

Mme A. LARSON a donné pouvoir à Mme M. CABARET jusqu’à son arrivée M. E. DIONE a donné pouvoir à Mme M. HUBERT

Mme P. LAUTRU a donné pouvoir à M. G. LE CORRE jusqu’à son arrivée M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à M. A. LECHAT

M. T. TOUCHE a donné pouvoir à M. R. BATIOT

Mme F. PAIN a donné pouvoir à Mme I. SÉVÈRE

Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à Mme O. BERNY

M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU

Mme I. GARSMEUR a donné pouvoir à M. O. RUCHAUDVDM-23-8832 Page 2/3

M. Claude PETIT-LASSAY remplit les fonctions de Secrétaire.

Le Procès-Verbal de la séance du 21 septembre 2023 est approuvé.

Le Président et le Secrétaire ont signé au Registre après délibération en séance.

Détail du quorum

Délibérations 1 à 13 :

Délibérations 14 à 21 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 39

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 41VDM-23-8832 Page 3/3

13

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 octobre 2023

13- Association Spectacle de Noël – Octroi d’une subvention

Cabinet du Maire - Président - Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel

Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL

L’Association Spectacle de Noël, présidée par Monsieur Jean-Marie Lamoureux, à laquelle est affilié le COS Ville, Métropole et CCAS du Mans, organise, tous les ans, à la Rotonde du Parc des Expositions du Mans, des spectacles de Noël dont bénéficient les enfants des salariés des employeurs du territoire.

Sollicitée chaque année, pour permettre le déroulement dans les meilleures conditions de cet événement, la Ville apportait son concours financier à hauteur de 5 000 €, compte-tenu de l’intérêt général local.

Cette année, compte tenu des augmentations de plusieurs postes de dépenses, je vous propose, mes chers Collègues, de reconduire ce partenariat habituel par le versement d’une subvention de 7 500 € à l’Association Spectacle de Noël.

Les crédits correspondants sont à prendre sur le budget de la Ville du Mans, sur la provision pour mouvement associatif, NFA 025, compte 6574.

Votes

52 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY (représentée par M. Y. CALIPPE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par M. P. MARIETTE), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN (représenté par M. N. CHÂRON), Mme A. LARSON (représentée par Mme M. CABARET), Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE (représenté par Mme M. HUBERT), M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU (représentée par M. G. LE CORRE), Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER (représenté par M. A. LECHAT), Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE (représenté par M. R. BATIOT), M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN (représentée par Mme I. SÉVÈRE), M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI (représentée par Mme O. BERNY), M. O. BIENCOURT (représenté par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ (représenté par Mme J. ROUSSEAU), Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme I. GARSMEUR (représentée par M. O. RUCHAUD).

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : lmc1DEL238832H1

Affichage le 31 octobre 2023

Délibération exécutoire le 31 octobre 2023