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Procès Verbal - 20240220 PV seance 23 aout 2023
Document publié le Mercredi 23 août 2023 par la commune de Loisey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240220 PV seance 23 aout 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune de LOISEY — Séance ordinaire du 23 août 2023 2023-108
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 23 août 2023
Par suite d'une convocation en date du 17 août 2023, les membres composant le conseil
municipal de la commune de Loisey se sont réunis en date du 23 août 2023 à la salle communale
de Loisey à 18h00, sous la présidence de M. Serge NICOLAS maire de la commune.
La convocation a été affichée le 17 août 2023.
L'ordre du jour de la séance était le suivant :
e Approbation PV du 3 juillet 2023
e Bail de chasse
e Divers
Membres présents, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer
valablement en exécution des articles L. 2121-7 et L.2121-17 du Code général des collectivités
territoriales :
M. Serge NICOLAS
M. Hubert LORRAIN
M. Samuel RAULOT
M. Nicolas BERTRAND
M. Aurélien BUSSEZ
Mme Marie-Odile CHAVRELLE
Membre absents excusés n’ayant pas donné mandat de vote :
o M. Arnaud FRANCOIS
o M. Arnaud JEUKENS
Le conseil municipal a désigné Mme Marie-Odile CHAVRELLE, pour remplir les fonctions de
secrétaire de séance.
Le PV de séance du 3 juillet n’est pas approuvé, Monsieur BERTRAND estimant que ces propos ne sont pas retranscrits, de ce fait il sera présenté lors d’une prochaine séance.
1) Bail de chasse.
Messieurs RAULOT et BUSSEZ expliquent le travail qu'ils ont réalisé pour le renouvellement du bail de
chasse, à la suite de la dénonciation du bail en court.
Le maire les remercie de ce travail et sa présentation.
Tous les documents ayant été, également, adressés aux élus par avance.
La proposition est validée par l'ensemble des membres présents et sera adressée aux présidents des
ACCA ou Sociétés de chasse qui pourraient être intéressées.
Tout dossier incomplet ou parvenu hors délai ne sera pas étudié.
Ces courriers seront envoyés le lundi 28 août, un retour impératif des dossiers complets demandé pour le
lundi 11 septembre midi. Points divers.
o Le maire indique que la préfecture a adressé un courrier ayant pour objet la possibilité de
demander une subvention exceptionnelle aux communes connaissant des difficultés financières.
o Après des échanges téléphoniques avec les services de la préfecture le maire confirme que la
commune de Loisey fera une demande en ce sens.
Le maire informe qu'après de longs mois de tergiversation, une solution est enfin trouvée pour le
remplacement de la pompe à chaleur du bâtiment communal.
Concepteur, fournisseur, installateur et assurances ayant enfin trouvé un accord après de trop
nombreux échanges de courriers, de conversations téléphoniques et pour finir la menace de
médiatisation, une date est avancée pour l'intervention définitive.
o Le maire informe que des agrès au city stade ont été endommagés, il rappelle que de tels
comportements pénalisent les enfants, qui eux sont en âge d'utiliser les jeux, réservés aux
enfants de moins de douze ans.
o Le maire informe qu’un changement de fournisseur pour la cantine scolaire entraine pour la
commune une augmentation de trente centimes par repas.
o Parce que le nombre d’enfants quittant la garderie après dix-huit heures est souvent nul il
annonce qu'à partir de la rentrée scolaire 2023/2024 la garderie fermera ses portes à dix-huit
heures.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est close à 18H30.
Le 29 février 2024
Le Maire, Le secrétaire de séance
Serge NICOLAS Marie-Odile CHAVRELLE \|,