Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - mairie le Crestet 20260502 083957
Procès Verbal - mairie le Crestet 20260609 145825
Conseil Municipal - Déroulé CM 15 06 2020
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 19 septembre 2022
Conseil Municipal - Déroulé CM 24 02 2020
Conseil Municipal - Article Communes de 500 a 999 hab 4.docx
Conseil Municipal - Déroulé CM 10 07 2020
Conseil Municipal - site internet cm
Conseil Municipal - CM du 10 decembre 2020 1
Compte-Rendu - 14 5 2018
Procès Verbal - mairie le Crestet 20260502 084010
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Crestet.
Lien du pdf (Procès Verbal - mairie le Crestet 20260502 084010)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
COMMUNE DE LE CRESTET Liste des délibérations
Du Conseil Municipal
Séance du 10 avril 2026
A compter du 1% juillet 2022, dans le cadre de la réforme de la publicité des actes des collectivités : - la liste des délibérations examinées au cours de la séance sera affichée à la mairie et mise en ligne sur son
site dans le délai d’une semaine.
- Le procès-verbal de la séance est arrêté au commencement de la séance suivante du Conseil Municipal. Il sera ensuite publié (en Mairie et en ligne) dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
N° délibération | Objet de la délibération Décision du Conseil
Procès- Conseil du 21 mars 2026 Approuvé
verbal
2026-06 Comptes Financiers Uniques : Election d’un Président de séance | Approuvée 2026-07 Compte Financier Unique 2025 — Budget Principal Approuvée
2026-08 Affectation des résultats Budget Principal Approuvée
2026-09 Taux d’imposition 2026 Approuvée
2026-10 Budget Primitif 2026 — Budget Principal Approuvée
2026-11 Compte Financier Unique 2025 — Budget eau/assainissement Approuvée 2026-12 Affectation des résultats Budget eau/assainissement Approuvée
2026-13 Budget Primitif 2026 - Budget eau/assainissement Approuvée
2026-14 Compte Financier Unique 2025 — Budget lotissement communal | Approuvée les Queyras
2026-15 Affectation des résultats Budget lot les Qeyras Approuvée
2026-16 Budget Primitif 2026 - Budget lot Les Qeyras Approuvée
2026-17 Aménagement entrée du village - demande subvention | Vote reporté Département.
2026-18 Cession d'une bande de terrain communal - révision du prix Approuvée
2026-19 Cession d'une bande de terrain communal - Lotissement Les | Approuvée Queyras ‘
2026-20 Remboursement frais vétérinaires l'école du chat Approuvée
2026-21 Aides aux voyages scolaires Approuvée
2026-22 Subventions 2026 Approuvée
2026-23 Election membres CAO - COP Approuvée
2026-24 Renouvellement CCID Approuvée
2026-25 Commissions municipales création et définition Approuvée 2026-26 Commissions municipales - Mode de scrution et élection des | Approuvée
membres
2026-27 Désignation représentants TE07 Approuvée
2026-28 Désignation représentants SIVU TRANSIT DE L'EAU Approuvée 2026-29 Election d'un correspondant défense Approuvée
Affiché le 17 avril 2026
Le Maire, @\
BLANC Marie-Laure
AMIS
NET
COMMUNE LE CRESTET - LE VILLAGE - 07270 LE CRESTET \K& Tél. 04 75 06 20 80 mail : le-crestet-ardeche@wanadoo.fr
S