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Conseil Municipal - cm Pays de Belves 13 juin 2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm Pays de Belves 13 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
Commune de PAYS DE BELVES
Place de la Liberté - Belvès
24170 - PAYS DE BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira, en session ordinaire, le :
Jeudi 13 Juin 2024
à 18 heures
Dans la Grande Salle d’Honneur de la Mairie.
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Adoption P.V. :
- Séance du 15/04/2024
Délibérations à prendre :
• Subventions Associations ;
• Achat véhicule, pour les Services Techniques, à un particulier ;
• Heures Supplémentaires Personnel Catégorie A ;
• Travaux Ancien Lycée, Avenant n° 2 – Entreprise Midi Aquitaine ;
• Convention Rémunération du Maître-Nageur, par sa société ;
• Redevances Occupation du Domaine Public 2024 : Orange et EDF ;
• Subvention Voyage Scolaire - Lycée Pré de Cordy.
• Approbation Statuts de l’ATD 24 ;
• Projet Etude de Chaufferie Collective : Demandes : Devis Bureau d’Etudes et Subventions ;
• Contrat Analyse Financière de la Commune ;
• Convention de participation pour la mise en place d’une unité de compostage entre le SMD3, et la commune ;
• Charte Vidéoprotection de la voie publique.
Questions diverses :
Fait à Pays de Belvès, le 04 juin 2024,
Le Maire,
Christian LEOTHIER