Conseil Municipal - 201606 Convoc cm Pays de Belves 15 juin 2016

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Conseil Municipal - 201606 Convoc cm Pays de Belves 15 juin 2016 Document publié le Mercredi 15 juin 2016 par la commune de Pays de Belvès. Lien du pdf (Conseil Municipal - 201606 Convoc cm Pays de Belves 15 juin 2016)Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances, PAYS DE BELVES

Place de la Liberté

24170 BELVES

C O N V O C A T I O N

Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira en session ordinaire le :

Mercredi 15 juin 2016

à 18 h 30

à la Mairie de Pays de Belvès

Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR :

Adoption P.V. :

- Séance du 05/04/2016

Délibérations à prendre :

• Création Grade : Adjoint Technique Territorial de 1ère classe et Suppression Grade : Adjoint Technique Territorial de 2 ème classe au 01 juillet 2016,

• Création Grade : Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe et Suppression Grade : Agent Technique Territorial de 1ère classe au 01 juillet 2016,

• Création Grade : Agent de Maîtrise Principal et Suppression Grade : Agent de Maîtrise au 01 juillet 2016, • Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport de distribution d’électricité,

• Signature Charte « 0 Herbicide » avec le Conseil Départemental de la Dordogne, • Validation Membres de la Commission Communale des Impôts Directs,

• Nomination Délégués SDE 24 suite Note Préfecture,

• Mise en Non-Valeur d’une créance.

• Prise en charge par la commune de la participation des familles aux transports scolaires, des élèves des écoles de PAYS DE BELVES et de SAGELAT, habitant sur le territoire de SAINT AMAND DE BELVES, • Avenant n° 1 au marché du 18/11/2013 – Lot n° 3 – Peintures murales – Église de Pays de Belvès, • Ravalement des façades d’immeubles,

• Subventions Associations,

• Augmentation Tarifs Entrées Piscine,

• Indemnités Adjoints,

• Décision modificative n°1 – Budget Principal,

• Choix Banque : Emprunt,

• Choix Banque : Renouvellement Ligne de Trésorerie,

Questions diverses : La note explicative vous sera envoyée le lundi 13 juin 2016.

A 18 heures, Remise des récompenses aux 4 lauréats du festival international de poésie. Pour les Conseillers Municipaux qui le peuvent, MERCI d’être présents à 18 heures.

Fait à Pays de Belvès, le 03 juin 2016,

Le Maire,

Christian LEOTHIER