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Déliberation - DCM 2024 065 Approbation du Rapport 2023 de la Ccals
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 065 Approbation du Rapport 2023 de la Ccals)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
9
SEPTEMBRE
2024
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
9 septembre
2024
à
19h00,
le conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
3
septembre
2024
— Nombre
de
membres
29
— Présents
21
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël
adjoints, ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
HUMEAU
Emmanuelle,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: FREULON
Véronique
(pouvoir
à ATANI
Béatrice),
GUITTON
Sébastien
(pouvoir
à
DAVY
Jean-Luc},
LANGLAIS
Hélène
(pouvoir
à
CARDOEN
Jean-Marie),
MOGUET
Françoise
(pouvoir
à
CLÉMOT
Dany),
SIMON
Emmanuel
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie). Absents
excusés:
THIBAULT
Jean-Paul.
Absents
: DUPUIS
Virginie,
de
RICHEMONT
Xavier
Secrétaire
de
Séance
: ETOURNEAU
Patrice.
DCM
N°
2624-065:
RAPPORT
D'ACTIVITFES
2023
DE
LA
CCALS
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
d'activités
2023
de
la
Communauté
de
Communes
Anjou
Loir
et Sarthe
(CCALS).
Le
conseil
municipal
:
+
prend
acte
de
la présentation
de
ce
rapport
d'activités
2023
de
la
CCAES,
e
approuve
ce
rapport,
e
garantit
que
ce
rapport
sera
communicable
en
Mairie
à
toute
personne
souhaitant
le
consulter.
La
présente
délibération
sera
déposée
en
préfecture
et ampliation
transmise
à Monsieur
le Président
de
la CCALS,
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20240909-DCM2024-065-DE Date de télétransmission : 20/09/2024 Date de réception préfecture : 20/09/2024