Compte-Rendu - 2septembre2015

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Compte-Rendu - 2septembre2015 Document publié le Mercredi 2 septembre 2015 par la commune de Charly-sur-Marne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2septembre2015)Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Eau et assainissement,

D U C O N S E I L M U N I C I P A L

1

SÉANCE du MERCREDI 2 SEPTEMBRE 2015

L’an deux mil quinze, le deux septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le vingt-six août, s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire.

Présents : M. FOURRRÉ Georges, M. BOUCHER Jean-Claude, Mme LAVA Francine, M. ROMELOT Jean, Mme SANCHEZ Marie, Mme NAUDÉ Marie-Josèphe, M. HERDHUIN Jacques, M. PROUVOST Gérard, Mme PETIT Marie-Christine, M. FALLET Jean-Luc, Mme FETY Nora, M. JEAUNAUX Jérôme, Mme SONNETTE Séverine, M. DIDIER Gérard, M. THIRIOT Daniel, Mme PLANSON Patricia, M. BESSÉ Jean-Pierre

Absents ayant donné pouvoir : Mme MACREZ Stéphanie à M. LANGRENÉ Claude

Absents: Mmes DOINEL Josiane, BIBLIOCQ Stéphanie, LEGUILLETTE Christine, M. TEKOUK Beudihiba.

Le Conseil Municipal a choisi, comme secrétaire de séance M. FALLET Jean-Luc.

Le compte-rendu de la séance du 18 juin 2015 est adopté à l’unanimité, sans observations.

ORDRE DU JOUR

AVENANT TRAVAUX DU GYMNASE

Le Maire présente au Conseil Municipal les trois avenants pour les travaux des vestiaires et sanitaires du gymnase MAPA 2015/1.

Pour le lot 4 HERBILLON en Plomberie Chauffage + 3.691, 68 € T.T.C.

Pour le lot 1 LEBLANC Maçonnerie + 8.915,65 € T.T.C.

Pour le lot 5 ODH Peinture + 5.069,46 € T.T.C.

Montant initial du marché 151.846,42€ T.T.C.

Avenants + 17.676,79 € T.T.C.

Montant du marché total 169.523,21€ T.T.C.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer ces trois avenants par 18 voix « pour » et 1 « abstention » pour le lot peinture par M. THIRIOT Daniel.

AVENANT TRAVAUX DU CENTRE VILLE

Le Maire présente au Conseil Municipal un avenant pour travaux supplémentaire à l’aménagement du Centre-Ville MAPA 2015/2 réalisés par l’entreprise VALLET SAUNAL pour un montant de 11.380,86 € HT.

Montant initial du marché 82.303,00 € H.T.

Avenant + 11.380,86 € H.T.

Montant du marché total 93.683,86 € H.T.

Le Conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer l’avenant à l’entreprise VALLET SAUNAL.

D U C O N S E I L M U N I C I P A L

2

TARIF VENTE DE PAVES

Lors des travaux d’aménagement du centre-Ville, quelques carlésiens ont demandé s’il était possible d’acheter des pavés.

Le maire propose au Conseil Municipal de vendre ceux-ci au prix de 10 € le mètre carré. Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte ces conditions.

MODIFICATION DE LA RÉGIE DE LA COMMISSION DES FÊTES Le conseil municipal à l’unanimité accepte la modification de la régie communale afin d’ajouter l’encaissement des droits de stationnements des forains.

CONVENTION PREVENTION SANTÉ

Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer la Convention d’adhésion au service prévention et santé au travail du Centre de Gestion de l’Aisne.

FDS 2015

Après avoir pris connaissance des décisions prises par le Conseil Général, relatives à la répartition des subventions en provenance du Fonds Départemental de Solidarité, le Conseil Municipal :

- sollicite une subvention au titre du Fonds Départemental de Solidarité de l’année 2015 pour les travaux suivants :

Année-

Opération

Libellé de

la voie

Linéaire Montant

Global

TTC en €

Montant

subventionnable

HT retenu en €

Taux Montant de la

subvention

Type

travaux

2015_03514 VC37 le

Petit Val

670 23.833,50 23.833,50 35 % 8.341,73 V

2015_03515 VC30 Rue

des

Cordeliers

130 38.572,50 38.572,50 35 % 13.500,38 V

programme total 800 62.406,00 62.406,00 21.842,10

- s’engage :

 à affecter à ces travaux 62.406,00€ sur le budget communal,

 à réaliser les travaux dans un délai de trois ans à partir de la date de notification.

ENCAISSEMENT CHEQUES ET ESPECES

Le Conseil Municipal autorise la Maire à encaisser l’ensemble des chèques émis pour la Commune de Charly-sur-Marne au compte du Trésor Public.

RAPPORT ANNUEL 2014 – SERVICE DE L’EAU

Le maire présente au Conseil Municipal le rapport 2014 du Service de l’eau potable.

En 2014, il a été consommé 143.429 m3 d’eau pour 166.140 m3 pompés.

Nous avons 1.129 clients répertoriés.

Il y a 20,3 kilomètres de réseau sur notre territoire, le rendement du réseau est de 74,6%. 8 fuites ont été réparées et 100% de nos analyses d’eau sont conformes.

Ce rapport annuel est à disposition pour consultation au secrétariat de mairie de Charly-sur- Marne.

D U C O N S E I L M U N I C I P A L

3

CONVENTION dite « ONEREUSE » POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer la Convention pour le transport scolaire des élèves ne bénéficiant pas de la gratuité des transports du fait de la distance entre leur domicile et l’établissement scolaire pour une durée de 3 ans à compter de la rentrée scolaire du 2 septembre 2014.

USEDA : REMPLACEMENT DE 11 PRISES D’ILLUMINATION

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’USEDA envisage le remplacement de 11 prises d’illumination.

Le coût des travaux s’élève à 2.999,61 € H.T.

En application des statuts de l’USEDA, la contribution de la commune est calculée en fonction du nombre de points lumineux et de ses caractéristiques (puissances des lanternes, hauteur des mâts, présence ou non des consoles, nature des mâts et des lanternes).

Sur le coût total des travaux, la contribution de la commune est de : 1.799,77€.

Elle sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics. Après avoir oui l’exposé de son maire et en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l’unanimité :  D’accepter l’emplacement des nouveaux équipements concernant l’éclairage public,  S’engage à verser à l’USEDA la contribution demandée.

QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur RAULO, rue de la Recette : félicite la municipalité pour les travaux rue des Cordeliers.

- la Présidente des Sam’s Major nous informe que la jeune athlète Mélyna OLIMPIO qui a participé à la coupe du Monde au Canada et pour qui la commune a donné une subvention a été jusqu’en demi-finale.

- nous avons obtenu 3.000,00 € au titre de la réserve parlementaire pour les travaux électriques à l’école élémentaire,

- rappel : la Foire de la vigne aura lieu le Dimanche 13 Septembre 2015

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 05.