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Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 23 septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Aménagement du territoire,
Commune de PAYS DE BELVES
Place de la Liberté - Belvès
24170 - PAYS DE BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira, en session ordinaire, le :
Vendredi 23 septembre 2022
à 18 h 30
Dans la grande salle d’honneur de la Mairie de PAYS DE BELVES
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Adoption P.V. :
- Séance du 05/08/2022
Délibérations à prendre :
- Dossier Candidature « Micro-Folies » ;
- Validation Prix de Cession Bâtiment, 48, Rue Jacques Manchotte, à Belvès, de l’EPFNA à la SCI « Les Résistants » ;
- Taxe d’Aménagement Intercommunale ;
- Extinction partielle de l’Eclairage Public ;
- Suppression de certains lampadaires suite à la signature de la Convention Cadre de Modernisation du Parc d’Eclairage Public, de la commune, avec le SDE 24 ;
- Création Fonction de Conseiller Municipal correspondant Incendie et Secours ; - Autorisation signature Arrêté pour le transfert du pouvoir spécial du Maire au Président du SDM3, pour lutter contre le dépôt, illégal, des déchets sauvages ;
- Décision Modificative n° 2.
Questions diverses :
Fait à Pays de Belvès, le 16 septembre 2022,
Le Maire,
Christian LEOTHIER,