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Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 21 octobre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Famille,
PAYS DE BELVES
Place de la Liberté
24170 BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira, en session ordinaire, le :
Jeudi 21 octobre 2021
à 20 h 00
Dans la grande salle d’honneur de la Mairie de PAYS DE BELVES
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Adoption P.V. :
- Séance du 24/09/2021
Délibérations à prendre :
- Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale, pour l’exploitation d’un Centre de Transfert de Déchets Ménagers, sur les communes de SAINT PARDOUX & VIELVIC et de PAYS DE BELVES, présentée par le SMD3 .
L’enquête publique s’est déroulée, du 08/09/2021 au 08/10/2021 et, le Conseil Municipal est appelé à donner son avis, dans les 15 jours suivant la clôture de l’enquête publique.
Questions diverses
Fait à Pays de Belvès, le 14 octobre 2021,
Le Maire,
Christian LEOTHIER,