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Déliberation - DE 2024 061 proposition de délégués pour syndicat environnement sud lozere
Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 061 proposition de délégués pour syndicat environnement sud lozere)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
Département : LOZERE
Arrondissement : Florac
PONT DE MONTVERT SUD MONT LOZERE COMMUNE
Séance du lundi 22 juillet 2024
Délibération N° DE 2024 061
NOMBRE DE MEMBRES Le vingt-deux juillet deux mille vingt-quatre, à 20 heures
00, l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au
EN Présent Votanis nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
Exercice S séances (Salle du Foyer Logement), sous la présidence de
18 13 13 Stéphan MAURIN.
Date de la convocation :
17/07/2024 Présents : Clara ARBOUSSET, Florence BOISSIER, Lucie
QUE Contre | Abstention BONICEL, Michèle BUISSON, Matthias CORNEVAUX, Julie
DELES, Christelle FOLCHER, François FOLCHER, Guillaume
13 0 0 HARVOIS, Thibaud MALGOUYRES, Stéphan MAURIN,
Résultat du vote : adoptée Daniel MOLINES, Fabienne PUCHERAL MOLINES
Représentés :
Absents et Excusés : Catherine BLACLARD, Sophie
BOISSIER, Cyril DJALMIT, Olivier MALACHANNE, Mathieu
PUCHERAL
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Lucie BONICEL est nommée) à l'unanimité secrétaire
de séance.
(Objet : Proposition de délégués pour le syndicat environnement sud lozère |
Le Conseil Municipal procède au choix des déléguées qui seront proposés à la communauté de
communes pour siéger au Syndicat environnement sud Lozère
° Délégué Titulaire : Daniel MOLINES
°_ Délégué Suppléant: Malgouyres Thibaud
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Stéphan MAURIN Lucie BONICEL
5 Secrétaire de séance
Date de transmission de l'acte: 23/07/2024
Date de reception de l'AR: 23/07/2024
048-200057594-DE_ 2024_061-DE BE. 202% 06i
AGEDI