Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2023 1128 PM GTP rue de la Cheneliere et rue du Cr
Arrêté - 2023 456 PM GTP rue de Bellerive et avenue de lAtl
Arrêté - 2022 0965 PM GTP rue de la Cheneliere dans la sect
Arrêté - 2022 0813 PM GTP rue du Petit Marais et rue des Ja
Arrêté - 2023 692 PM GTP 7 promenade de la Vie travaux de r
Arrêté - 2023 1099 PM Colas rue de la Cheneliere dans la se
Arrêté - 2023 1305 PM GTP 33 rue du Boisvinet travaux de te
Arrêté - 2024 1548 PM GTP rue de lAiguillon prolongation de
Arrêté - 2023 1274 PM Atlanroute rue du Creux Noir travaux
Arrêté - 2022 1136 PM Atlanroute rue de la Cheneliere et ru
Arrêté - 2023 444 PM GTP Rue de la Cheneliere et rue du Creux Noir continuite des travaux damenagement de voirie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 444 PM GTP Rue de la Cheneliere et rue du Creux Noir continuite des travaux damenagement de voirie)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Ppablique
Français
Département
ki &
Vonde
:
:
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
SAN
RENTREE
TL
ant
Ci
Crvie-d
DE
compte
tenu
de
la
publication
CROIX
DE
VIE
le
POLICE
MUNICIPALE
02 51 55 29 55
25
AR.
2073
FB/PR N°
2023
- 444-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
rue
de
la Chenelière,
dans
la
section
entre
le Chemin
de
la
Grange
et
la
rue
des
Mariénnée,
ainsi
que
la
rue
du
Creux
Noir,
à
l'occasion
des
travaux
d'aménagement
de
voirie,
réalisés
par
l'entreprise
GTP,
pour
le
compte
de
la
Mairie
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie.
.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23 ;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l’entreprise
GTP ;
Vu
par
la
Mairie
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie ;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
pour
des
raisons
de
sécurité,
rue
de
la
Chenelière
dans
la
section
entre
le
Chemin
de
la
Grange
et
la
rue
des
Mariénnée,
ainsi
que
la
rue
du
Creux
Noir,
à
l'occasion
de
travaux
réalisés
par
l’entreprise
GTP
dont
le
siège
se
situe
-
ZI
la
Bégaudière
— Rue
de
la
Bégaudière
à Saint
Gilles
Croix
de
Vie
(85800).
ARRETE
Article
1
-
La
continuité
des
travaux
d'aménagement
de
voirie,
rue
de
la
Cheneliére,
dans
la
section
entre
le Chemin
de
la
Grange
et
la
rue
des
Mariénnée,
ainsi
que
la
rue
du
Creux
Noir
nécessitent
des
tranchées
en
traversées
de
rues,
des
manœuvres
d'engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
Il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
dans
les
rues
précitées
est
fermée
à
la
circulation,
sauf
riverains,
le
temps
des
travaux.
Une
déviation
est
organisée
par
l'entrepreneur.
Etant
donné
que
la
rue
de
la
Cheneliére,
n'ayant
pas
beaucoup
de
places
de
stationnement,
les
matériaux
et
les
engins
de
chantier,
sont
autorisés
exceptionnellement
à
stocker/stationnés
sur
les
accotements,
le
temps
des
travaux.
La
zone
de
stockage
devra
sécurisée
par
des
barrières
de
chantier
et
les
panneaux
réglementaires
AK5,
AK14
et
K8
pour
la
nuit.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
la
rue,
le temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
-
La
déviation
est
organisée
de
la
façon
suivante
venant
du
centre
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
par
la
RD38
: Rue
de
Bellevue,
rue
de
la
Pinède
et
rue
de
la
Cornue.
-
La
déviation
est
organisée
de
la
façon
suivante
venant
du
giratoire
du
lycée :
Chemin
de
la
Grange,
rue
de
Bellevue,
rue
de
la
Pinède
et
rue
de
la
Cornue.
Avertissement : -
Un
panneau
de
pré
signalisation
«
route
barrée
à
300
mètres
»
avec
un
affichage
«
rue
de
la
Mariénnée
barrée
»
devra
être
mis
à
l'intersection
du
giratoire
rue
de
Bellevue/rue
de
la
Chenelière,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Un
panneau
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
>»
et
«
sauf
riverains
»
devra
être
mis
à
l'intersection
rue
de
la
Mariénnée
et
rue
de
la
Chenelière,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Un
panneau
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
»
et
«
sauf
riverains
»
devra
être
mis
à
l'intersection
chemin
de
la
Grange
et
rue
du
Creux
Noir,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 Sl-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex -
Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
_-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
-
Un
panneau
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
»
et
«
sauf
riverains
»
devra
être
mis
à
l'intersection
chemin
de
la
Grange
et
rue
de
la
Chenelière,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Par
sécurité,
si
les
tranchées
et/ou
fouilles
restent
ouvertes
la
nuit,
il
convient
d'organiser
des
zones
de
chantiers.
Par
conséquent,
il
convient
de
délimiter
et
sécuriser,
les
zones
de
chantiers
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuït
et
d'installer
des
plaques
métalliques
sur
les
fouilles,
si
nécessaire
le temps
des
travaux.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
mercredi
26
avril
2023
au
vendredi
30
juin
2023.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
L'Entrepreneur
est tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est entièrementà
la charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
où
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW.telerecours.f.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
où
une
copie
leur
est
adressée.
f
A
SAÏNT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
21
avril
2023.
4