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Arrêté - 2023 456 PM GTP rue de Bellerive et avenue de lAtlantique continuite des travaux damenagement de voirie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 456 PM GTP rue de Bellerive et avenue de lAtlantique continuite des travaux damenagement de voirie)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Dépublique
L tanpaie
Certifié exécutoire
par le Maire
Dpntment
dé
A
compte
tenu
de
la
publication
le
SANTGLLES
ZA
A 7
27/1
29 ANR. 109
MÉRLICENÉECHNIQUES FB/AM N°
2023
—-456
- ST
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
des
vélos,
rue
de
Bellerive
et
avenue
de
l'Atlantique
dans
la
section
comprise
entre
le
giratoire
du
pont
de
l'Ecluse
et
le
giratoire
Charles
Atamian,
à
l'occasion
de
travaux
d'aménagement
de
voirie
réalisés
par
l'entreprise
Girase
TP.
Le
Maire
de
la Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2212-4,
L.
et
L.
2213-23 ;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R
411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatifà
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
la demande
de
l’entreprise
GTP
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
des
vélos,
rue
de
Bellerive,
et
avenue
de
l'Atlantique
dans
la
section
comprise
entre
le
giratoire
du
pont
de
l'Ecluse
et
le
giratoire
Charles
Atamian,
à
l'occasion
de
travaux
réalisés
par
l'entreprise
Girase
TP
-
10
rue
de
la
Bégaudière
—
ZI
de
la
Bégaudière
—
85800
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
ARRETE
Article
1er-
Les
travaux
d'aménagement
de
voirie
rue
de
Bellerive
et
avenue
de
l'Atlantique
dans
la
section
entre
le
giratoire
de
l'Eciuse
et
le
giratoire
Charles
Atamian
nécessitent
des
tranchées
sous
chaussée,
un
fort
empiètement
sur
la
route,
les
trottoirs
et
les
bandes
cyclable
avec
des
manœuvres
d'engins
et
stationnement
des
camions
de
chantier.
Il
convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux-roues,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
des
vélos.
Par
conséquent
et
par
mesure
de
sécurité
et
afin
d'exécuter
les travaux
dans
les
meilleures
conditions,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
interdite
dans
l'avenue
précitée.
Une
déviation
est
organisée
par
l'entrepreneur.
Les
piétons
et
les
vélos
sont
autorisés
à
circuler
par
les
zones
balisées
à
cet
effet.
Les
cyclistes
doivent
mettre
pieds
à
terre.
La
zone
de
chantier
et
de
manœuvre
sont
strictement
interdites
aux
véhicules,
deux
roues,
vélos
et
piétons.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
pendant
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenu
en
état,
l'arrêté
de
circulation
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
que
les
camions
de
chantier
est
strictement
interdit
dans
les
rues
précitées,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
La
déviation
est
de
la
façon
suivante
venant
du
quai
Rivière :
Avenue
Cour
Saint
Laud,
avenue
du
Sablais,
avenue
du
Pont
Neuf
et
avenue
de
l'Atlantique
La
déviation
est
de
la
façon
suivante
venant
de
l'avenue
du
Pont
Neuf :
Avenue
du
Pont
Neuf,
rue
des
Hameaux
et
avenue
de
Cour
Saint
Laud
La
déviation
est
de
la
façon
suivante
pour
là
rue
de
Beaufort :
Rue
du
Parc,
rue
Charles
Atamian,
avenue
de
l'Atlantique
Information
importante
:
L’avenue
de
l'Atlantique.
des
deux
côtés
de
circulation,
sera
ouverte
à
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
si
et
seulement
si
la
sianalisation
est
repliée.
Avertissements
:
-
Un
panneau
de
pré
signalisation
avec
un
affichage
«
avenue
de
l'Atlantique
fermée
»
sera
mis
sur
le
terreplein
pavé
au
giratoire
de
l’Ecluse
à
côté
de
la
piste
cyclable,
pour
prévenir
les
usagers.
-
Un
panneau
de
pré
signalisation
«
route
barrée
à
300
mètres
»
sera
mis
à
l'intersection
avenue
de
l'Atlantique
et
avenue
du
Pont
Neuf
au
giratoire
des
Dunes,
pour
prévenir
les
usagers.
Mairie
: 86.
auai
de
la
Républiarie
- CS
81429
- 85ANA
St-Gillas-Croix-da-Via
Cadax
- Télénhnne
: N9
51
86
70
70.
Téléranie
: N9
51
AA
49
91 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article 5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10 -
-
Un
panneau
de
signalisation
«
route
barrée
»
avec
un
affichage
«
avenue
de
l'Atlantique
fermée
»
sera
mis
à
l'intersection
rue
du
Parc
et
rue
de
Beaufort,
pour
prévenir
les
usagers.
-
Pour
des
raisons
de
sécurité,
l'avenue
de
l'Atlantique,
des
deux
côtés
de
circulation
est
totalement
fermée
avec
des
barrières
de
chantier
et
les
panneaux
réglementaires,
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
>
et
«sauf
riverains
»
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
La
signalisation
devra
être
mis
au
niveau
du
passage
piéton
de
l’avenue
de
l'Atiantique
côté
square
Habitat,
ainsi
qu'à
l'intersection
avenue
de
l'Atlantique
et
rue
de
Bellerive,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Les
giratoires
du
pont
de
l’Ecluse
et
Charles
Atamian
devront
rester
libres
sans
obstacles
et
zones
de
stockage.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
samedi
29
avril
2023
au
mardi
31
mai
2023.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
par
l’entreprise.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW
.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
Hles
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
etfa
Policé
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
amfliation
où
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
25
avril
2023