Déliberation - DCM 20250408 29 PRCAT Sports subventions Encouragement 2025

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Déliberation - DCM 20250408 29 PRCAT Sports subventions Encouragement 2025 Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Déliberation - DCM 20250408 29 PRCAT Sports subventions Encouragement 2025)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie, COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20250408_29

Référence Nomenclature n°7.5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY

Direction en charge : Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale Service en charge : Jeunesse et Sports ; Vie Associative

OBJET : Attribution et versement des subventions d’encouragement au Sport « Fonctionnement » de moins de 1 000€ au titre de l’année 2025 – Associations sportives

Approbation des conventions de Partenariat incluant des critères d’objectifs et de moyens de moins de 23 000 €

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment en son article L2121-29 qui

dispose que le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune,

Vu l’ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés,

Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 qui traite notamment de l'accès aux règles de droit et pose le principe de la transparence administrative et financière,

Considérant l’intérêt public local de l’action des associations sportives œuvrant sur le territoire de la Commune de Firminy, qui constituent des acteurs incontournables de l’accès au sport, du lien social et du bien vivre ensemble ; qui contribuent au rayonnement de notre ville par la mise en place de manifestations, de compétitions, mais aussi d’actions éducatives et de citoyenneté,

Considérant que la Ville de Firminy est sollicitée par les clubs Appelous pour le renouvellement de leur subvention de fonctionnement « Encouragement au sport » au titre de l’année 2025,

Considérant le soutien qu’apporte la Ville de Firminy aux clubs sportifs pour leurs actions en faveur du développement du sport dans leurs disciplines respectives, par l’entraînement, la formation, l’éducation des jeunes, la participation aux compétitions avec un objectif de progression, le respect des règles et de la personne ainsi que l’épanouissement au sein d’un collectif,

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- Approuver l’attribution et le versement des subventions de fonctionnement « Encouragement au sport » de moins de 1 000,00 € pour l’année 2025, telles que présentées dans le tableau ci-dessous,

Associations Fonctionnement 2025

ALFG Twirling-bâton 532,00 €

ALFG Cyclotourisme 442,00 €

ALFG Football 587,00 €COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20250408_29

Référence Nomenclature n°7.5

ALFG Pétanque « SPFG » 717,00 €

ANDM Marche 636,00 €

ANDM Boules 362,00 €

ANDM Pétanque 164,00 €

ANDM Baby gym 570,00 €

ANDM Multi-gym 286,00 €

CLCS Boules 583,00 €

CLCS Gym Détente 161,00 €

CLCS Marche 978,00 €

CLCS Cyclotourisme 829,00€

AL Chazeau Foot A7 100,00 €

AL Chazeau Foot de Table 100,00 €

AL Chazeau Randonnée / Marche Nordique 781,00 €

Amicale Pétanque Loisirs Firminy-Vert 698,00 €

Arts Martiaux Soleil Levant 366,00 €

AS Faure 324,00 €

AS. Albert Camus 421,00 €

AS. Jacob Holtzer 699,00 €

AS. Les Bruneaux 451,00 €

AS. Waldeck Rousseau 493,00 €

ASA Ondaine 545,00 €

Boule Avenir du Mas 220,00 €

Boule du Centre 508,00 €

Ecurie Licorne 228,00 €

Entente Billard 116,00 €

Entente Sportive Boules 870,00 €

Gym Volontaire 901,00 €

Ski Club Ondaine 560,00 €

Sous l’Eau Club Appelou 586,00 €COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20250408_29

Référence Nomenclature n°7.5

- Approuver les projets de conventions de partenariat à intervenir avec les clubs bénéficiant d’aides diverses de moins de 23 000,00 € : Badminton Club de Firminy, Firminy Volley-Ball, Amicale Laïque Fayol Gaffard section « Cimes et Rocs », Centre Laïque Culturel et Sportif section « Athlétisme », Judo Karaté Club de Firminy, Tennis Club de Firminy et l’Audacieuse du Mas sections « Gym-Filles – Basket et Multigym ».

- Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la commune,

- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité des membres prenant part au vote,

27 Voix Pour,

6 Abstentions,

Sauf pour les subventions à l’Audacieuse Notre Dame du Mas,

à l’Unanimité des voix des membres prenant part au vote,

26 Voix Pour,

6 Abstentions,

R. CHANUT ne prend pas part au vote.

- APPROUVE l’attribution et le versement des subventions de fonctionnement « Encouragement au sport » de moins de 1 000,00 € pour l’année 2025 aux associations sportives citées dans le tableau ci-dessus,

- APPROUVE les projets de conventions de partenariat à intervenir avec les clubs bénéficiant d’aides diverses de moins de 23 000,00 € : Badminton Club de Firminy, Firminy Volley-Ball, Amicale Laïque Fayol Gaffard section Cimes et Rocs », Centre Laïque Culturel et Sportif section « Athlétisme », Judo Karaté Club de Firminy, Tennis Club de Firminy et l’Audacieuse du Mas sections « Gym-Filles – Basket et Multigym ».

- DIT que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la Commune,

- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 8 avril 2025

La Secrétaire de Séance, Le Maire,

Béatrice MOUNIER Julien LUYA

Certifié exécutoire compte tenu de sa publication

en date du ………………………….

Pour le Maire et par délégation,

Le Directeur Général des Services

S. BELAIDI

Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l’objet d’un recours gracieux devant l’autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20250408_29

Référence Nomenclature n°7.5

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY

SEANCE DU MARDI 08 AVRIL 2025

Attribution et versement des subventions d’encouragement au Sport « Fonctionnement » de moins de 1 000€ au titre de l’année 2025 – Associations sportives

Approbation des conventions de Partenariat incluant des critères d’objectifs et de moyens de moins de 23 000 €

________________________________________________________________

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 1er Avril 2025, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 08 Avril 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.

PRESENTS :

M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick (à partir de 18 h 07), Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie (à partir de 18 h 22), Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 34), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme PUTOT Anne-Sophie.

ABSENTS :

M. MADO Patrick (jusqu’à 18 h 07), Mme DREVET Leslie (jusqu’à 18 h 22), M. DUMOND Jean-Claude (jusqu’à 18 h 34).

POUVOIRS :

M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIBERNON Danielle à M. MENDES José, Mme TAING Claire à M. PETIT Marc.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme MOUNIER Béatrice.

PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée

Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de membres présents : 29

Nombre de pouvoirs : 4

Nombre de membres absents :

Nombre de votants : 33/32