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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - index des deliberations 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - index des deliberations 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Budget, Économie et finances,
n° Date du Conseil Libellé
1 Compte administratif 2019 Budget Principal
2 Compte administratif 2019 Budget annexe Lotissement Industriel de Lacrost
3 Compte administratif 2019 Budget annexe ZA de l'Ecarlatte
4 Compte administratif 2019 Budget annexe Pépinière d'entreprise
5 Compte administratif 2019 Budget annexe SPANC
6 Ouverture crédits par anticipation budget pépinière
7 Rapport d'Orientation Budgétaire
8 Montant des attributions de compensation définitives 2019
9 Montant des attributions de compensation provisoires 2020
10 Fonds de concours en investissement règlement d'attribution et convention
11 Fonds de concours Grevilly
12 Fonds de concours Préty
13 Tableau des effectifs au 01.02.20
14 Avenant n°1 au contrat de MO Aménagement de l'Office de Tourisme
15 Association CECL montant de la subvention annuelle 2020
16 Association CLEM montant de la subvention annuelle 2020
17 Avenant GEMAPI année 2020
18 Conditions financières et patrimoniales vente Zig Zag Vélo
19 Vente du bâtiment ZIg ZAg Vélo à M. DESBROSSES
20 Modification des tarifs de reprographie espace La Croisée
21 Vote des taux des taxes locales 2020
22 Vote des taux de la TEOM 2020
23 Budget Zone d'Activité de Lacrost 2020
24 Budget Zone d'Activité de l'Ecarlatte 2020
25 Budget Pépinière d'entreprise 2020
26 Budget SPANC 2020
27 Budget Principal 2020
28 Demandes de subventions 2020
29 Cotisations 2020
30 Gemapi 2020
31 Convention avec l'Office de Tourisme et attribution subvention 2020
32 Convention avec Economie Solidarité Partage 2020
33 Participation aux ateliers bons jours 2020
34 Recensement marchés publics 2019
35 Avenant n°1 au marché PLUI
36 Rapport annuel espace aquatique intercommunal 2019
37 Fonctionnement de l'espace aquatique intercommunal 2020
38 Recrutement ponctuel agent pour distribution cartes déchetterie
39 Vente parcelle de terrain SCI MG IMMO
40 Vente parcelle de terrain à M. LETOURNEAU
41 Vente parcelle de terrain à M. BADEY Nicolas
42 Constitution d'un groupement de commande pour l'achat de masques de protection et de solution hydroalcoolique
43 Rétrocession d'une parcelle de terrain sur laquelle était installé un roller-park à Tournus
44 Exploitation espace aquatique saison 2020 additif lié à la situation exceptionnelle de luttre contre l'épidémie de coronavirus
45 Acquisition d'une pelle hudraulique sur pneus
46 Rapport annuel d'activité du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2019
47 Rapport annuel d'activité Déchets 2019
48 Prime exceptionnelle covid 19
49 Rifseep suite décret technique et médico social
50 Création poste adjoint technique pour gardien de déchetterie
51 Attribution des lots pour l'aménagement scénographique de l'OT de Tournus
52 Convention de prestation de service pour la gestion du Massif Sud Bourgogne avec la Ville de Tournus
53 Prise en charge raccordements ZA Ecarlatte réseau électrique et éclairage public
54 Election du Président
55 Détermination du nombre Vice Présidents
56 Election des Vice-Présidents
57 Création du bureau et élection des membres du bureau en sus du Président et des Vice-Présidents
Communauté de Communes
Mâconnais-Tournugeois
Délibérations 2020
06/02/2020
05/03/2020
11/06/2020
16/07/2020