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Déliberation - 2025 06 24 liste decisions cm
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Molsheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 24 liste decisions cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Sport,
date de mise en ligne sur internet : 25/06/2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025
Liste des délibérations
(selon les dispositions de l'article L 2222-25 du CGCT)
N° DE
DELIB. OBJET DECISION
DU CONSEIL
029 /4/2025 Désignation du secrétaire de séance. APPROUVEE
030 /4/2025 Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 25 mars 2025. APPROUVEE
031 /4/2025 Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance extraordinaire du 08 avril 2025. APPROUVEE
032 /4/2025 Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance extraordinaire du 10 juin 2025. APPROUVEE
033 /4/2025 Délégations permanentes du Maire - article L 2122-22 du CGCT : compte rendu d’information pour la période du 1er trimestre 2025. PRIS ACTE
034 /4/2025 Communauté de Communes de Molsheim et Mutzig – Recomposition du Conseil Communautaire. APPROUVEE
035 /4/2025 Comptes de gestion de l'exercice 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes. APPROUVEE
036 /4/2025 Compte Administratif de l'exercice 2024 et affectation du résultat : Budget Principal. APPROUVEE
037 /4/2025 Compte Administratif de l'exercice 2024 et affectation du résultat : Budget Annexe Succession Albert Hutt. APPROUVEE
038 /4/2025 Compte Administratif de l'exercice 2024 et affectation du résultat : Budget Annexe Camping Municipal. APPROUVEE
039 /4/2025 Compte Administratif de l'exercice 2024 et affectation du résultat : Budget Annexe Locaux Commerciaux. APPROUVEE
040 /4/2025 Compte Administratif de l'exercice 2024 et affectation du résultat : Budget Annexe Forêt Communale. APPROUVEE
041 /4/2025 Compte Administratif de l'exercice 2024 et affectation du résultat : Budget Annexe Réseaux. APPROUVEE
042 /4/2025 Adoption du Budget Supplémentaire 2025 – Budget Principal. APPROUVEE
043 /4/2025 Adoption du Budget Supplémentaire 2025 - Budget Annexe Succession Albert HUTT. APPROUVEE
044 /4/2025 Adoption du Budget Supplémentaire 2025 - Budget Annexe Camping Municipal. APPROUVEE date de mise en ligne sur internet : 25/06/2025
045 /4/2025 Adoption du Budget Supplémentaire 2025 - Budget Annexe Locaux Commerciaux. APPROUVEE
046 /4/2025 Adoption du Budget Supplémentaire 2025 - Budget Annexe Forêt Communale. APPROUVEE
047 /4/2025 Adoption du Budget Supplémentaire 2025 - Budget Annexe Réseaux. APPROUVEE
048 /4/2025 Formation des élus – Bilan des actions 2024. APPROUVEE
049 /4/2025 Bilan des acquisitions et des cessions foncières – exercice 2024. APPROUVEE
050 /4/2025 Subvention au Budget Annexe Succession Albert Hutt. APPROUVEE
051 /4/2025 Budget Réseaux – Régularisation des amortissements d’une fiche inventaire au compte 2151. APPROUVEE
052 /4/2025 Révision des droits et tarifs des services publics locaux. APPROUVEE
053 /4/2025 Acquisition d’une parcelle au lieudit Leimengrub - section 47 parcelle 79. APPROUVEE
054 /4/2025 Acquisition d’une parcelle Allée Pierre Klingenfus - section 9 parcelle 434/172. APPROUVEE
055 /4/2025 Cession foncière rue des Romains - section 3 parcelle 500. APPROUVEE
056 /4/2025 Cession foncière société MERCK – section 37 parcelle N° 161. APPROUVEE
057 /4/2025 19, rue de Saverne – bail d’un local commercial. APPROUVEE
058 /4/2025 Modification du tableau des effectifs au 01/07/2025. APPROUVEE
059 /4/2025 Modification de la convention de mise à disposition d’un agent de la ville auprès du CCAS de Molsheim. APPROUVEE
060 /4/2025 Subvention au Club Entente Sportive Molsheim Ernolsheim – saison 2025/2026 – section sport-études football – actions du club. APPROUVEE
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