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Déliberation - 7 septembre 2009
Document publié le Lundi 7 septembre 2009 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Déliberation - 7 septembre 2009)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Sécurité publique,
Conseil Municipal du lundi 7 septembre 2009
Décision modificative budgétaire n° 1 : Est voté le virement de crédits ci-après : 65 euros pour parfaire le financement des travaux d’Electrification Rurale programme 2007.
Election correspondant sécurité routière : Jean-Marie ROUANET a été élu à l’unanimité.
Association des collectivités forestières du département du Tarn : Décision est prise d’adhérer à ladite association. Monsieur Damien CROS est désigné comme membre titulaire et Monsieur Jean-Claude FARGUES comme membre suppléant.
Tarification piscine : Sont votés les nouveaux droits d’entrée à la piscine ci-dessous : Enfants : une entrée 1 euro, carnet de dix entrées 7 euros
Adultes : une entrée 2 euros, carnet de dix entrées 10 euros.
Espace culturel « La Marquise : Le Conseil approuve les divers tarifs relatifs à l’espace culturel de « La Marquise » élaborés par la commission municipale.
Achat matériel illumination : Vu les diverses offres relatives au matériel d’illumination, c’est la proposition de « DECOLUM » qui est retenue.
Demande urbanisation terrain Le Bez : Décision ajournée.