Procès Verbal - cm 5.proces verbal elus 2022.12.01 approuve

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Procès Verbal - cm 5.proces verbal elus 2022.12.01 approuve Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay. Lien du pdf (Procès Verbal - cm 5.proces verbal elus 2022.12.01 approuve)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE

DE

SAINT MARCEL-lès-ANNONAY

PROCES VERBAL Conseil Municipal

du 1er décembre 2022 à 20 heures

Président de séance : Madame Laurence DUMAS, Maire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14 Présentfs) : DUMAS Laurence, BERNARDON Régis, SOUTRENON Sylviane, ROZAN Ghislaine, ABRIAL Yvon, AMATO Anne, CAVATA Tanguy, QUIBLIER Myriam, RAMEAU Maryse, MOURIER Marise, MOURIER Guy. Excuséfs): GAY Julien, BOUDRA Noémie. Absentfs) : BERNARDON Rémy. Pouvoirfs) : GAY Julien à DUMAS Laurence, BOUDRA Noémie à QUIBLIER Myriam. ORDRE DU JOUR :

Designation du secrétaire de séance ; Arrêt du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2022 par Madame le Maire et | Madame Noémie BOUDRA, conseillère municipale ; Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2022 ; | Compte-rendu des décisions prises par le Maire sur délégation ; Mise en place d'un projet éducatif territorial et plan mercredi : convention entre les communes de Boulieu-Lès-Annonay, Savas, Saint-Clair et Saint-Marcel-Lès- | Annonay ; Questions diverses.

:

Madame Laurence DUMAS, maire ouvre la séance à 20 heures, fait état des présents, des absences et des pouvoirs. Elle constate que le quorum est atteint. Wsîsnation au secretaire âe séance coÏÏformément à lfariïcle L 2121-15 du CGÇT ^M Monsieur Tanguy CAVATA, Conseiller Municipal est désigné secrétaire de séance. Arrêt du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2022 par Madame le Maire et Madame Noémie BOUDRA, conseillère municipale Madame Noémie BOUDRA, conseillère municipale secrétaire de la séance du 7 novembre 2022 a donné pouvoir pour l'arrêt et la signature du procès-verbal à Madame Myriam QUIBLIER, conseillère municipale. Madame le Maire et Madame Myriam QUIBLIER, conseillère municipale arrêtent le procès- verbal de ladite séance, et signent ainsi ce document. De ce fait, le procès-verbal devient communicable aux conseillers municipaux et au public.

1/3Compte-rendu des décisions prises par le Maire sur délésation NEANT Mise en place d'un projet éducatif terntorjal et d'un plan mercredi :çpnyention entre les communes de Boulieu-Lès-Annonay. Savas, Saint-Clair et Saint-Marçel-Lès-Annonav Deliberation n° 2022 087 Madame le maire fait part au conseil municipal des réunions de travail réalisées avec les communes de Boulieu-Lès-Annonay, Savas, Saint-Clair et l'Association familles mrales « Arc- en-Ciel » de Boulieu-Lès-Annonay concernant la mise en place d'un projet éducatif territorial et d'un plan mercredi. De ce fait, elle précise que le projet étant finalisé, il convient de conventionner avec ces communes, le Préfet de l'Ardèche, l'Inspecteur d'Académie, le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche, agissant sur délégation de la rectrice d'académie et la caisse d'allocations familiales (CAF) de l'Ardèche, représentée par sa directrice Elle donne donc lecture du projet de convention qui a pour objet de déterminer les modalités d'organisation et les objectifs éducatifs des activités périscolaires mises en place dans le cadre d'un projet éducatif territorial et d'un plan mercredi pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et/ou élémentaires des communes concernées dans le prolongement du service public de l'éducation et en complémentarité avec lui. Elle concerne également les modalités d'organisation et les objectifs éducatifs des activités périscolaires mises en place pour les enfants scolarisés dans les écoles privées sous contrat situées sur le territoire de ces communes. Le conseil municipal, entendu cet exposé, après avoir délibéré, Nombre de votants : 13 POUR : 12

CONTRE:0

ABSTENTION : l

• APPROUVE la convention, • AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Abstention de Monsieur Julien GAY, adjoint. QUESTIONS DIVERSES-TOUR DE TABLM Madame le Maire annonce les dates à retenir :

13 décembre 2022 à 18 heures 30 en mairie : Vœux au personnel communal et aux bénévoles de la bibliothèque, 19 décembre 2022 : Prévision prochain conseil municipal,

• 6 janvier 2023 à 19 heures à la salle culturelle : Vœux à la population. Madame Ghislaine ROZAN, adjointe fait part des remerciements des écoles pour la participation aux transports pour les séances piscine. Elle rappelle que les commissions « affaires scolaires » et « finances » avaient émis le souhait d'un regroupement des écoles pour ces transports. Elle donne lecture des réponses des écoles qui précisent que les plannings piscine sont élaborés par la DSDEN et les responsables piscine. Elle fait part également du remerciement de l'école privée Saint-Joseph pour la participation financière pour la formation de prévention de secours civiques.

2/3Madame Sylviane SOUTRENON, adjointe annonce les remerciements reçus suite à l'attribution des subventions associations, à savoir :

• Danse avec les mots,

Etoile sportive de Saint-Marcel, Des grains de soleil, FNATH, Si sam chante.

Madame Myriam QUIBLIER, conseillère municipale, demande où en est le projet d'extinction de l'éclairage public. Monsieur Régis BERNARDON, adjoint lui répond que l'ensemble des points lumineux ne sont pas équipés d'horloges astronomiques. De ce fait, il est nécessaire de commander des équipements. Madame Anne AMATO, conseillère municipale prend la parole en tant que Présidente de 1'association Si sam chante et fait part de son mécontentement suite à l'occupation de la salle mardi dernier où elle s'est trouvée face à une famille qui occupait le hall de la salle culturelle. Les membres de l'association ont été gênés par les bruits. Madame le maire lui répond qu'il avait été demandé à la famille de partir avant l'arrivée de l'association. Elle prend note du désagrément. L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soumise au débat, Madame le Maire lève la séance à 21 heures 00. Vu par nous, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales. Procès-verbal arrêté lors de la séance du........'<.'^.U.<^../.<^O.
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Le Maire, Laurence DUMAS

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