Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 100 mise a disposition le cube en periode preelect
Déliberation - 103 demandes subventions festival aux arts puilbor
Déliberation - Deelib Demande subvention aide fonctionnement ludo
Déliberation - 2017 145 emddt demande de subvention fonctionnemen
Déliberation - 2020 125 fonctionnement emmdt 2021 demande de subv
Déliberation - 2022 182 Modification forfait de fonctionnement Es
Déliberation - 2022 155 fonctionnement emmdt 2023 demande subvent
Déliberation - 114 retrocession espaces communs lotissement carre
Procès Verbal - PV CM 030523
Déliberation - 25 Vendredis de lete demande de subventions transm
Déliberation - 104 demandes subventions fonctionnement espace multiculturel le cube
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Puilboreau.
Lien du pdf (Déliberation - 104 demandes subventions fonctionnement espace multiculturel le cube)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Loisirs,
AR Prefecture
017-211702915-20251217-2025 12 104-DE
Reçu le 18/12/2025
DÉPARTEMENT DE ARRONDISSEMENT CHARENTE MARITIME DE LA ROCHELLE
COMMUNE DE PUILBOREAU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept du mois de décembre, à 19h00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Alain DRAPEAU, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Étaient présents : Mesdames et Messieurs Alain DRAPEAU, Marcel TRUCHOT, Frédérique LETELLIER, Hervé DE BLEECKER, Didier PROUST, Bernadette MARCHAIS, Catherine ROY, Sabine GERVAIS, Corinne MARSH, Dominique BOUCARD), Didier BRIAUD, Dominique COUDREAU, Laurent MAURY, Alexandre TILLAUD, Dominique RAMBAUD, Josiane GRELLEPOIS, Franck MORNET, Alain DENAIS, Jocelyne ROCHETEAU, Lionel FRANCOME, Emmanuel CANTO, Blandine MÉGRIER, Daniel JUDAS et Bruno COLOMBE
Étaient absents: Jérôme CATEL (donne pouvoir à Frédérique LETELLIER), Denys SIMON (donne pouvoir à Didier PROUST), Stéphanie CASTELLON (donne pouvoir à Catherine ROY), Ghizlan VAN BOXSOM (donne pouvoir à Josiane GRELLEPOIS), Jean-Marc MANGUY (donne pouvoir à Blandine MÉGRIER)
Secrétaire de séance : Monsieur Marcel TRUCHOT
Secrétaire auxiliaire : Monsieur Raphaël DOBEK
Date de convocation : 11 décembre 2025
25-12-104: DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DE L'ESPACE MULTICULTUREL « LE CUBE »
Madame Bernadette MARCHAIS, Adjointe, explique que depuis deux ans, la salle de spectacle de l'Espace Multiculturel « Le Cube » propose une saison culturelle comprenant une quinzaine de spectacles vivants pluridisciplinaires, six séances de cinéma et des résidences de soutien à la création artistique.
A ce titre, la Commune peut demander un soutien financier au Conseil Départemental de la Charente- Maritime et du Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de leur aide en fonctionnement pour la programmation des lieux culturels.
Après en avoir délibéré, il vous est proposé :
> D’APPROUVER la demande de subvention en fonctionnement pour la programmation des lieux culturels auprès du Département de la Charente-Maritime ;
> D’APPROUVER la demande de subvention en fonctionnement pour la programmation des lieux culturels auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine ;
> DE DONNER tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant, pour l'exécution de la présente.
Les conclusions du rapport mis aux voix donnent le résultat suivant :
POUR CONTRE | ABSTENTION DÉPORT
VOTE
29
Délibération n°25-12-104 - Page 1 sur 2 AR Prefecture
017-211702915-20251217-2025 12 104-DE Reçu le 18/12/2025
Fait à Puilboreau, le 18 décembre 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marcel TRUCHOT Alain DRAPEAU
Acte rendu exécutoire après sa transmission Û
au Représentant de l'État le : JA AB 12S :
Et sa publication le : A s (1% { 25 :
Délais et voies de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans le délai de
deux mois suivant la publication et/ou la notification. Le recours peut également être déposé sur l'application internet Télérecours
citoyens à l'adresse suivante : www.telerecours.fr. La délibération peut également faire l'objet d'un recours administratif auprès du Maire dans le même délai, en cas de réponse négative ou en cas d'absence de réponse dans un délai de deux mois, le
demandeur dispose d'un nouveau délai de deux mois pour introduire un recours contentieux.
Délibération n°25-12-104 - Page 2 sur 2