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Déliberation - 27032012 1
Document publié le Mercredi 21 mars 2012 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 27032012 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°27/03/2012/1
L’an deux mille douze, le 27 mars à 19h00, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 21 mars 2012.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 27 mars 2012: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX, Isabelle MARIAGE, Rodrigue DESMET, Jeannique VANDEWIELE, Chantal VANOVERMEIR, Antonio DA SILVA, Jean-Louis BEAUVENTRE, Annick CASTELEIN, Réjane CASTEL, Patrick BOSSUT, Rose-Marie BUCHET, Chantal NYS, Claudine ZAHM, Jean-Jacques FERON, Geneviève LEROUGE, Dany DELBECQUE, Claudie RIUS, Sylvain LAMBLIN, Nathalie CARDON, Pierre GUILLEMAUD, Thibault TELLIER, Eric ZAJDA, Guy PLOUVIER
PROCURATION :
André VARLET, procuration à Chantal VANOVERMEIR
Catherine SUBTS, procuration à Jean-Louis BEAUVENTRE
Michel PETILLON, procuration à Annick CASTELEIN
Thierry BUCQUOYE, procuration à Jeannique VANDEWIELE
Bruno ACKOU, procuration à Sylvain LAMBLIN
Sophie LAFRENOY, procuration à Rose-Marie BUCHET
Laurent WINDELS, procuration à Réjane CASTEL
Hervé DELVAL, procuration à Jean-Jacques FERON
Catheleen COPPIN QUIVRON, procuration à Rodrigue DESMET
Peggy LAMBLIN, procuration à Thibault TELLIER
ABSENT :
NÉANT
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- PERSONNEL MUNICIPAL -
- TABLEAU DES EFFECTIFS –
- EMPLOIS PERMANENTS -
- ACTUALISATION -
---------
Le dernier tableau des effectifs des emplois permanents du personnel communal issu de notre délibération du 27 septembre 2011 nécessite une actualisation. Le premier tableau ci-dessous retrace une création de poste. Le second tableau fait la synthèse de notre tableau des effectifs après la modification objet de la présente, la rubrique « en grisée » étant celle concernée par la présente disposition.
Cadres d’emplois Emplois prévus à l’organigramme Postes à créer TOTAL
Filière technique
Ingénieur 4 + 1 5
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des techniciens
Temps complet 10 6
CATEGORIE C
Cadre d’emplois des agents de maîtrise
Temps complet
Cadre d’emplois des adjoints techniques
Temps complet
Temps non complet de moins de 28 h/s
Temps non complet de plus de 28 h/s
10
80
8
68
60
2
6
GRADES
Nombre d’emplois
prévus à
l’organigramme
à ce jour
Emplois occupés à
ce jour
Emplois fonctionnels
Directeur général des services (DGS)
Directeur général adjoint des services (DGA)
1
3
1
0
Filière Administrative
CATEGORIE A
Cadre d’emplois des attachés
Temps complet
6 4
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des rédacteurs
Temps complet
9 8
CATEGORIE C
Cadre d’emplois des adjoints administratifs
Temps complet
Temps non complet de plus de 28 h/s
38
38
0
29
29
0
Filière Technique
Emploi fonctionnel
Directeur des Services Techniques (D.S.T) 1 1 CATEGORIE A
Cadre d’emplois des ingénieurs
Temps complet 5 4 Filière culturelle
Emploi spécifique de professeur de musique
Temps complet 1 1 CATEGORIE A
Cadre d’emplois des professeurs d’enseignement
artistique
Temps complet
Temps non complet
-Directeur de l’Ecole de musique (7h/semaine)
-Directeur artistique (7h/semaine)
1
1
1
0
0
0
Cadre d’emplois des bibliothécaires
Temps complet 1 1 CATEGORIE B
Cadre d’emplois des assistants spécialisés
d’enseignement artistique
Temps complet
Temps non complet
Cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique
Temps complet
Cadre d’emplois des assistants de conservation
Temps complet
9
4
5
1
1
9
4
5
0
0
CATEGORIE C
Cadre d’emplois des adjoints du patrimoine
Temps complet 2 2
Filière médico-sociale
CATEGORIE C
Cadre d’emplois des agents spécialisés des écoles
maternelles (ATSEM)
Temps complet 9 6
Filière sportive
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des éducateurs APS
Temps complet 8 6
Filière animation
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des animateurs
Temps complet 2 1 CATEGORIE C
Cadre d’emplois des adjoints d’animation
Temps complet 2 1 Par ailleurs la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emplois des agents contractuels dans la fonction publique…, dans ses dispositions du titre II « Encadrement des cas de recours aux agents contractuels », nous amènera à revoir le dispositif communal correspondant. Ce sera le cas à l’occasion de notre Conseil Municipal du 3 juillet prochain, celui-ci devant être précédé d’un Comité Technique Paritaire. Divers personnels feront l’objet de titularisation et un toilettage des emplois contractuels sera entrepris.
La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du 20 mars 2012.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX