Compte-Rendu - CR 19 05 2026

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 19 12 24

Compte-Rendu - CR 19 janvier 2023

Compte-Rendu - CR 16 05 24

Compte-Rendu - CR 15 05 25

Compte-Rendu - CR 25 05 2023

Compte-Rendu - CR 22 01 2026 2

Compte-Rendu - CR 19 10 23

Compte-Rendu - CR 18 12 25

Compte-Rendu - CR 19 06 25

Compte-Rendu - CR 14 04 2026

Compte-Rendu - CR 19 05 2026 Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Chavannes. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 19 05 2026)Thèmes du document : Transports, Logement, Eau et assainissement, Réunion n°4 : mardi 19 mai 2026 à 20h00

Tous les conseillers sont présents à l’exception de Christian Colombet pouvoir à Benoît Colombet, Déborah Garcia pouvoir à Malaurie Feydet, et Damien Bogiraud pouvoir à Sylvain Reboulet.

1 - Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 14 avril 2026 : Approbation du compte rendu à l’unanimité des présents (14).

Arrivée de Fanny Mantes.

2 – Ordre du jour soumis à délibération :

Composition de la Commission Communale des Impôts Directs : Cette commission réunie chaque année, examine les évolutions des valeurs locatives de l’année en cours, des biens bâtis et non bâtis de la commune, essentiellement les nouvelles constructions, les ajouts ou modifications de construction, et les modifications de culture pour le non bâti. Elle donne un avis aux services fiscaux, qui décident ensuite. Elle est composée de 6 représentants titulaires (6 suppléants) en dehors du Maire, Président de la CCID. Ils doivent tous être contribuables à Chavannes. Les membres sont désignés par la Préfecture parmi une liste proposée par la commune comprenant le double de propositions. Proposition communale de 12 titulaires et de 12 suppléants. L’accord des non élus sera recueilli avant diffusion à la Préfecture. Les suppléants ne sont pas « affectés » Approbation de la liste proposée par le conseil municipal à l’unanimité (15) Exercice du droit de préemption :

Dans le cadre d’une vente, la commune est amenée à se prononcer sur l’exercice du droit de préemption concernant le terrain bâti situé 123B impasse de l’Orée du bois, parcelles A783 et A784. Ce terrain est situé en zone U. Le conseil municipal, à l’unanimité (15), décide de ne pas exercer son droit de préemption. Salle des fêtes, participation financière forfaitaire chauffage pour les activités associatives régulières assurées par des professionnels : En mai 2025, la commune avait décidé d’un forfait annuel de 100€, pour chaque activité, à la charge de l’association organisatrice, applicable dès l’hiver 2025-2026. La délibération prise indiquait que ce forfait s’appliquait à l’hiver 2025-2026, sans être suffisamment précise pour les hivers suivants. Il est proposé de clarifier la situation et de confirmer que la délibération s’applique à partir de l’hiver 2025-2026. Accord du conseil municipal à l’unanimité (15).

Groupement d’achat d’électricité (bâtiment et éclairage public) : Territoire d’Energie SDED 26 propose d’élargir le groupement d’achat existant (totalité des communes Drômoises de plus de 3.000 habitants environ) aux petites communes toujours bénéficiaires du TRV Tarif Règlementé de Vente en tant que « simple membre ». La bascule sur un contrat d’offre de marché ne se ferait que si le TRV venait à disparaitre pendant la durée du l’accord-cadre 2028-2031 et avec la validation préalable de la commune. Il semble aussi que le TRV soit, depuis quelques années, moins intéressant que les prix de gros (marché concurrentiel). Ce TRV a, d’ailleurs, disparu pour le gaz. Les communes concernées par le TRV sont celles ayant moins de 10 ETP Equivalent Temps Complet (Chavannes, entre 4 et 5 ETP) et moins de 2M€ de budget annuel (Chavannes, 650.000 à 700.000€). La commune n’utilise pas actuellement le TRV fourni par EDF. Elle a signé un contrat triennal avec ENGIE pour la période 03-2026 à 02-2029. Elle consomme, en moyenne, 70.000kwh par an, pour un montant moyen de 24.000€ TTC (bâtiments, éclairage public et station d’épuration). Cette adhésion parait sans risque, et pourrait être utilisée en fin de contrat ENGIE ou peut-être avant. Accord du conseil municipal à l’unanimité (15).

Usage des amendes de police 2026 :

La commune bénéficie des amendes de police en 2026 (tous les 3 ans) pour un montant de 2.709€. Pour obtenir le versement de cette somme, elle doit justifier d’investissements de sécurité routière pour un montant supérieur. Il est proposé de valider le devis d’achat de panneaux de signalétique (société Signals) d’un montant de 2.079,79€ TTC et d’une prestation de service de la société Tremplin (entreprise d’insertion) pour des rénovations de peinture au sol d’un montant de 2.040,58€ TTC. Ces dépenses seraient décomptées dans le budget de fonctionnement et d’investissement voté en avril 2026.

Validation du conseil municipal à l’unanimité (15).

Arrivée de Damien Bogiraud.

3 – Affaires soumises à décision :

PROJETS MANDATURE 2026-2032 : Inventaire

3 catégories, ceux projetés (études disponibles) lors de la précédente mandature, ceux esquissés lors de la précédente mandature et de nouveaux projets. Les gros projets dont le montant est probablement supérieur à 100.000€ HT, sont en caractère majuscule. A Projets de la précédente mandature avec des études disponibles (3) : o RENOVATION 2 LOGEMENTS COMMUNAUX, celui au-dessus de l’ancienne mairie et celui au-dessus de la Mairie actuelle (resterait 3 autres logements à rénover). Diagnostic établi en 2024 par M. Amette architecte. Près de 200.000€ HT de travaux. 2 versions possibles : rénovation totale ou rénovation partielle.

o AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG : Projet communal de création d’un multiservice à l’emplacement du Bar Restaurant comportant à minima un bar, un restaurant et une épicerie. Création de logements (opérateurs immobiliers) dont une partie pourrait être destinée à des personnes âgées, avec quelques logements sociaux. Modification du PLU ? devis BEAUR disponible, diverses mises à jour à faire, création d’une zone à urbaniser « îlot bar restaurant dancing » ? modification des descriptifs des zones à urbaniser au nord et à l’est de la Mairie ? Décision à prendre dans les prochains mois. Contacts en cours avec des opérateurs immobiliers.

o Dernière phase équipements LEDS éclairage public. Chiffrage SDED 2024. A relier , peut-être aux travaux de rénovation de voirie. B Projets esquissés par l’ancienne mandature mais sans études :

o AMENAGEMENT DE LA PLACE DES SPORTS : Déplacement buvette, création lieux stockage pour la commune et les associations, city stade, rénovation aire jeux enfants, éclairage extérieur, théâtre de verdure, panneaux baskets… o RENOVATION DE LA TRAVERSE DU VILLAGE N°3 : Grande rue, place de la Fontaine, monument aux morts des fusillés, route de Saint Donat et Route de Clérieux.o SOLARISATION DE LA TOITURE DE L’ECOLE dans le cadre d’un PROJET D’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE pour servir les besoins des bâtiments communaux (école, mairie, STEP…), voir collaboration avec d’autres producteurs privés et livraison de la production à des consommateurs privés. Partenaire identifié.

o Aménagement de la place de l’église.

o Restauration patrimoine bâti de l’étang du Mouchet et création de toilettes « sèches », demande récurrente. o Ecole : Demande des enseignants ou des parents, des personnels communaux et des parents, auvent au-dessus du bac à sable et élargissement de la protection pluie devant le portillon d’entrée.

o Séparation de la cour commune de la salle des fêtes et de la salle des associations, afin d’utiliser ou de louer plus librement les 2 salles, couverture partielle de la cour .

o Restauration du monument aux morts : base maçonnée et lettrage, église : plaque remerciements aux donateurs. C Projets de la nouvelle mandature : A définir.

Projets portés par l’Agglo :

o Reméandrage de la Veaune dans les grands près, au sud du village, sur un terrain communal. o Création d’une voie cyclable touristique entre Tain (jonction Viarhona) et Saint Donat passant par Chavannes (étang Mouchet). Projet porté par le Département : la fin de l’aménagement de la RD67 Chanos Curson - Saint Donat. Après échanges, le conseil municipal est amené à se prononcer sur la pertinence des projets à mettre en œuvre. Le conseil municipal valide à l’unanimité (15) la pertinence de l’ensemble des projets. L’ensemble des projets ne pourra pas être mis en œuvre sur la mandature pour une question de moyens. La réalisation effective dépend de la capacité financière de la commune et des aides obtenues, mais aussi de priorités venant de l’extérieur . La présence d’études disponibles et financées est à prendre en compte. La commune cherchera aussi à concrétiser des petits projets non cités au fil de l’eau. Il est convenu que nous tenterons de classer ces projets lors du prochain conseil municipal. Lieu de plantation d’un ginko biloba :

Le collectif « projet culturel artistique » des communes de Bren, Larnage et Chavannes, avec Arche Agglo et le Train Théâtre de Portes les Valence, a décidé d’organiser une fête dans chaque village d’ici le terme de l’année 2026 et de marquer l’évènement par la plantation d’un ginko biloba, arbre emblématique au Japon, dit arbre aux milles écus. Le collectif s’est réuni à plusieurs reprises dans chaque commune, avec la présence d’un groupe d’habitants. Nouvelle réunion à Chavannes, le 19 mai, à la salle des fêtes. Compte rendu des échanges. Il faut décider du lieu d’implantation du ginko biloba. 3 propositions, dans la cour de la Mairie, à l’emplacement de l’ancien tilleul ou bien place de l’église, ou bien encore à l’étang du Mouchet. La date envisagée pour la fête à Chavannes est le samedi 26 septembre. Le conseil municipal décide à l’unanimité (15) d’implanter le ginko biloba à l’étang du Mouchet, à proximité de l’aire d’accueil. Les 800 ans de l’église de Chavannes :

Un texte très ancien indique la présence de l’église de Chavannes en 1230. Il reste sans doute peu de traces de cette époque. Des historiens affirment que certains pieds de murs relèveraient de cette époque (côté Nord notamment). Des transformations ont eu lieu au fil du temps. L’église a bénéficié de travaux de restauration très importants entre 2023 et 2025, près de 230.000€ HT, avec un large soutien de l’Etat, du Département, de la Fondation du Patrimoine, des Chavannais et d’entreprises locales au travers de dons. Cette église constitue un patrimoine remarquable dans notre village. Il est proposé, avec la Paroisse, de célébrer cet anniversaire. Tout est à définir, date, animations, budget… La question posée est le lancement d’une réflexion préalable.

Accord de principe du conseil municipal à l’unanimité (15).

Limitation tonnage véhicule circulant quartier Griauges :

En septembre dernier , la commune, avait décidé, après concertation avec la commune de Mercurol Veaunes et les exploitants agricoles du secteur, de limiter le tonnage des véhicules sur le chemin des Hauts de Griauges à 26T (à partir du croisement avec le chemin des maraîchers), sur le chemin de Bousselin et sur la route de Griauges, avec indication « route étroite ». Le chemin des Hauts de Griauges étant mitoyen, les 2 communes prenaient un arrêté conjoint et se partageaient la charge de la pose des panneaux. En examinant de plus près la situation, il existe déjà une limitation à 19T sauf desserte locale, plus contraignante, valable dans le quartier de Griauges depuis plusieurs années, instituée par la commune de Mercurol Veaunes. Il est proposé de compléter le dispositif en ajoutant un panneau de limitation 19T sur le chemin de Conring au carrefour avec la route de Chantemerle les Blés, avec indication « sauf desserte locale » et « route étroite ». Le projet initial serait abandonné. C’est une proposition de la commission voirie. Accord du conseil municipal à l’unanimité (15).

Sécurisation du carrefour rue du 15 juin 1944, rue du presbytère, rue de l’église et rue de la salle des fêtes : Il est proposé de compléter l’implantation du panneau Stop au débouché de la rue du 15 juin 1944 sur la rue de la salle des fêtes / rue de l’église par l’implantation d’un autre panneau Stop au débouché de la rue du presbytère sur le même carrefour. Ainsi la route départementale RD115A (rue de l’église et rue de la salle des fêtes) deviendrait prioritaire. Il n’y aurait plus de priorité à droite. Jusqu’en 2017, un panneau Stop existait au débouché de la rue du presbytère. C’est une proposition de la commission voirie. Accord du conseil municipal à l’unanimité (15).

Création d’une page communale Facebook :

Il est proposé de créer cette page afin de renforcer la communication communale pour des informations de la commune et des associations locales. Des élus de la commission communication seraient chargés de l’alimenter régulièrement. La commission mettrait en place un suivi de la mise en œuvre, avec une montée en charge progressive.

Accord du conseil municipal à l’unanimité (15).

Licence IV du dancing :

En janvier 2026, la société BCN exploitant le dancing (fermé en juin 2025) a été mise en liquidation judiciaire. Un mandataire a été nommé par le Tribunal de Commerce de Romans pour la cession des actifs dont la licence IV. Nous avons été informés récemment qu’elle a été rachetée, le 27 avril par l’entreprise Rachat Licences. La loi indique que les communes n’ayant qu’une seule licence sur leur territoire sont prioritaires au rachat pendant une période de 5 ans. La Préfecture y veille. L’entreprise propriétaire de la licence nous a contacté à ce sujet. Le montant du rachat s’élève à 14.200€ TTC, devis transmis. Cette licence serait nécessaire pour le multiservice envisagé à l’emplacement du Bar restaurant. En cas de difficulté à concrétiser le projet, la licence pourrait être revendue. Elle peut aussi être louée en attendant son usage localement. Afin de ne pas hypothéquer le projet, il est proposé de reprendre cette licence début 2027 car cela n’a pas été budgété en 2026. Accord de principe du conseil municipal pour la reprise de la licence IV à l’unanimité (15).4 – Affaires non soumises à délibération, informations

Conseil d’agglomération du 22 avril 2026 : Ordre du jour

Installation d’un conseiller communautaire, Non délibératif : Approbation procès-verbal Conseil agglomération 8 avril 2026, Présentation nouvelle organisation, Présentation programme d’acculturation/intégration ensemble élus territoire ADMINISTRATION GENERALE : Délégation Conseil d’Agglomération à la Présidente, Détermination indemnités Présidente, Vice-présidents et Conseillers Délégués, Election délégués Syndicat Intercommunal Rhodanien Collecte et Traitement Ordures Ménagères (SIRCTOM), Election délégués Syndicat Traitement Déchets Ardèche Drôme (SYTRAD), Election délégués Syndicat Eaux de la Veaune, Election délégués Syndicat intercommunal Eau potable Valloire Galaure, Election délégués Syndicat Intercommunal Eaux de l’Herbasse, Election délégués Syndicat Eaux de Cance Doux, Election délégués Syndicat Eau potable Crussol Pays Vernoux, Election délégués Syndicat Intercommunal Aménagement Bassin Herbasse (SIABH), Election délégués Syndicat Ay Ozon, Election délégués Syndicat Mixte Bassin Versant Doux, Election délégués Syndicat Mixte Schéma Cohérence Territoriale Grand Rovaltain (SCoT), Election délégués Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN), Election délégués Syndicat Mixte Numérian, Election délégués Syndicat Développement, Equipement et Aménagement Ardèche (SDEA), Election délégués Société Publique Locale Ardèche Hermitage Tourisme, Commission Délégation Service Public Fixation conditions dépôt listes, Commission Appel d'Offres Fixation conditions dépôt listes. Syndicat Intercommunal d’Assainissement Marsaz Chavannes : Réunion du comité syndical du 15 avril. Ordre du jour : élection Président et vice-président, compte administratif 2025, budget 2026, projet d’installation d’un mini « tracker » solaire et point semestriel. Visite de la station d’épuration proposée aux Chavannais et aux Marsaziens le samedi 6 juin à 11h suivi d’un apéritif sur place. Compte rendu commission Urbanisme PLU : 5 mai. Présentation PLU 2014 en vigueur modifié à 3 reprises, dernière modification en 2022 ; présentation de l’étude Urbasite 2024 sur l’aménagement du centre bourg, autour de la mairie ; rendez-vous avec EPORA Opérateur foncier en lien avec les collectivités le 22 mai prochain.

Compte rendu rencontre avec le Département : 24 avril. Le Département confirme qu’il continuera à aider les communes de la même façon jusqu’en 2028. Accord officieux pour le financement de 50% du coût de remplacement des anciennes menuiseries de la salle des associations et de la salle des fêtes, confirmation en juillet.

Compte rendu rencontre avec responsables de la Poste Agence Postale Communale : Activité mesurée à partir de l’enregistrement des usagers, formation proposée aux personnels des APC, offre La Poste changement fournisseur téléphonie à étudier. Compte rendus commission communication : 28 avril. Intervention Aurélie Magnet Longeron. Sujets abordés : usages de Panneau Pocket, mise à jour du site Internet (réunion spécifique à prévoir), diffusion comptes rendus de conseils municipaux (ajout d’une diffusion sur Panneau Pocket), journal municipal du nouvel an (présentation des entreprises Chavannaises ?), page communale Facebook, renouvellement du logo (date de 1995, organisation d’un concours ?), création d’une carte de la commune pour la place du café, changement du courriel à moderniser ? commission responsable de la préparation des évènements municipaux, organisation d’un pot d’accueil des nouveaux arrivants le vendredi 18 septembre 2026 à 18h (dernier pot d’accueil 2024), communication interne conseil (calendrier des réunions, groupe WhatsApp exécutif), établissement d’une liste des élus municipaux (avec courriel, adresse postale et numéro de téléphone). Compte rendu commission voirie : 27 avril. Sujets abordés : réfection chaussées chemin de Thiolattes et chemin de l’étang, chemins agricoles quartier Vénéras- chemin de la station d’épuration, broyage fossés fossé du Brian – ZA de Conring, curage fossé entre place des sports et ruisseau de la petite Veaune, signalétique Cédez le passage chemin de Thiolattes – Stop rue du presbytère – limitation tonnage 19T chemin de Conring, révision convention entretien routes mitoyennes avec Marsaz. Compte rendu commission environnement : 11 mai. Intervention Malaurie Feydet. Sujets abordés : gestion du compost (dépôt des déchets organiques, insertion du broyat, mûrissement puis livraison du compost, fréquence), gestion de l’ENS étang du Mouchet (atelier nouveau plan de gestion 28 mai 18h00 à 19h30 Mairie Chavannes, et comité technique commun avec ENS Bouterne Mairie Chantemerle 23 juin 18h30 mairie Chantemerle), valorisation de la zone humide des Maréchauds, gestion des autres déchets (participation commission Agglo), amélioration du fleurissement (route de Tain, place ancienne mairie…), création de sentiers ( ?), gestion de la rivière Veaune (participation commission rivière Agglo), visite de la station d’épuration 6 juin 11h, plantation Ginko biloba. Séniors, bien être à domicile :

Une journée de sensibilisation sur la thématique du maintien à domicile des seniors de tout âge, personnes âgées en perte d’autonomie, personnes handicapées, destinée aussi aux aidants et accompagnants, à Chavannes, avec le « Truck SOLIHA », financée par Département. Il s’agit d’informer sur les solutions pour mieux vivre chez soi, le plus longtemps possible, pour anticiper l’aménagement du logement, la rénovation énergétique, pour découvrir les aides techniques (lien entre habitat et santé), pour connaître les aides financières… Le mardi 22 septembre de 10h00 à 16h30, date fixée en concertation avec le club des aînés. Le matin de 10h 12h, un atelier pour imaginer son habitat de demain, sera proposé à 15 personnes maximum. Le camion sera installé devant le terrain de tennis. Voie cyclable Tain Saint Donat : Intervention Malaurie Feydet. Projet porté par Arche Agglo. Destinée aux touristes circulant sur la Viarhona pour rejoindre le domaine de Champos. Passage par la petite route de Mercurol, le chemin de Conring puis devant l’étang avant de rejoindre Marsaz. Souci sécurité, une signalétique efficace à prévoir, améliorer l’état des chaussées vers l’étang. Accueil sur le site de l’étang du Mouchet (râtelier, toilettes sèches, recharge électrique…). Urbanisme : prochaine commission le 8 juin à 18h30. Demande : Déclaration Préalable construction piscine M. Emmanuel Mallan, impasse le Pavillon. Permis de Construire modificatif modification ouvertures façades Mme Marie Sophie Faure route de Griauges. Accord : RAS. Construction halle bois : Royans Charpente, entreprise chargée de construire la structure bois, débute le chantier le 18 mai. Divers :

Recrutement d’un agent technique pour la cantine et l’accompagnement du transport scolaire, à la prochaine rentrée scolaire. Retournement du compost (tous les 6 mois), le samedi 16 mai. 10 personnes présentes. Matinée citoyenne nettoyage des voies publiques du bourg centre, le même jour, le samedi 16 mai. 10 personnes présentes. 5ème édition de la Marche des Saveurs, organisée par l’association Chavannes Drôme des Collines, le dimanche de Pentecôte 24 mai. Visite commentée de la station d’épuration de Chavannes, le samedi 6 juin à 11h00, suivi d’un apéritif. A partir du 5 juin et jusqu’au 31 juillet (exception le 26 juin), l’association Sports et Loisirs met en place une « guinguette » sur la place de l’ancienne mairie, chaque vendredi de 19h00 à 23h00 (8 vendredis). Dimanche 5 juillet, de 10h00 à 19h00, l’association Chavannes Drôme des Collines, organise pour la 1ère fois, une animation artistique sur le site de l’étang du Mouchet, « l’Art d’étang », avec la présence d’une trentaine d’artistes locaux, les peintres sont les plus nombreux. Fête du village, les 29 et 30 août, organisée par l’association Sports et Loisirs.