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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Martigné-Ferchaud.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 04 MFd liste délib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
Département d’Ille et Vilaine
Commune de
MARTIGNÉ-FERCHAUD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2024
Membres présents : Président de séance : Patrick HENRY, Maire
Mme Chrystelle BADOUD, M. Joseph BODIN, M. Sébastien BOUDET,
Mme Véronique BRÉMOND, Mme Christelle CAILLAULT LEBLOIS, M.
Johann CHEVALIER, M. Stéphane GOSNIER, M. Patrick HENRY, M. Yann
LE GALL, M. Alain MALOEUVRE, Mme Stéphanie MALOEUVRE-RASTELLI,
Mme Carine MARSOLLIER, M. Yves MARTIN, Mme Chantal MAZURAIS,
Mme Monique MOULIN, M. Pierre RIX, Mme Carole ROINSON, Mme
Catherine THOMMEROT.
Membres absents/excusés : M. Benjamin BOIXIÈRE, M. Christophe COUPÉ, M. Julien FRÉMONT,
Mme Amandine LE MOULT, Mme Claude MONHAROUL.
Nombre de votants : 22
Secrétaire de séance : Mme Chantal MAZURAIS
N° de la eut
es Objet Décision délibération 1
2024.042 Finances locales — Vente de matériel communal Unanimité
co unalité — Convention avec Roche aux Fé mmunauté us 2024.043 | ntercommunalité— Conve avec R Des COmMUnaUtE Unanimité pour l'exécution d'activités sportives
Intercommunalité — Convention avec Roche aux Fées Communauté
2024.044 pour la mise à disposition de locaux de stockage de matériel Unanimité
nautique
mmunalité — Convention avecla commune de Retiers pour I ns 2024,045 | "tercommunal : de Retiers pourla | it mise à disposition de personnel
rcommunalité — Convention avec Roche aux Fées Communauté ue 2024.046 | lMtercommunalité — Co Ne | SoomnUnau Unanimité pour la mise à disposition de matériel nautique
La secrétaire de séance,
Mme Chantal MAZURAIS
ET
Le Maire,
Patrick Henry
DRE