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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Procès Verbal - B2+ +Election+du+Maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
identifiant unique‘: 040-214003139-20140328-2014 B2-DE
DEPARTEMENT DES LANDES mbredeConseitlérSEmPékertiée : COMMUNE DE TARTAS émbrerdé-présénts/04/2014 - 17:28
ARRONDISSEMENT DE DAX ombre de votants late de convocation
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL """"""""""
DES FODPE fe Es e ÆAS à Her : Sen
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, la Porte de la MAIRIE
du 28 mars 2014 i
e=0Vor 8. -3 AVR 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de la Commune de TARTAS, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. BROQUÈRES Jean-François, Maire.
Etaient présents: MM. BROQUÈRES, LAMOTHE, Mme DEGOS, M. DUBOS,
Mme COURROS, M. MARSAN, Mme BRUGAT, M. DUCASSE, Mme COUFFIGNAL, M. BRUEY, Mmes ULMANN, DUBOIS-MAURY, M. GAILLARDET, Mme CHAPUIS, M. DUBUN, MM. GOSSELIN, LAFOURCADE, Mme GARRIDO, M. DUPLA, Mme THIEBLIN, M. TAUZIA, Mmes DAUGREILH, DARGELOSSE.
Un scrutin a eu lieu, Mme COUFFIGNAL Laurine a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire.
Séance B
Délibération n°2
DELIBERATION
Rapporteur : Mme DUBOIS-MAURY
Objet : Election du Maire
Mme Jocelyne DUBOIS-MAURY, doyenne d’âge, prend la présidence de l’assemblée et fait procéder à l’appel nominal des membres du conseil, dénombre 23 présents, constate que les conditions de quorum sont remplies.
Elle fait désigner deux assesseurs, Mmes Laurine COUFFIGNAL et Noémie DARGELOSSE.
Elle fait procéder à l’élection du Maire.
Après en avoir délibéré
Oui Pexposé du rapporteur
LE CONSEIL MUNICIPAL
Par 22 voix pour et 1 abstention,
M. Jean-François BROQUÈRES est proclamé Maire et est immédiatement installé.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.