Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - B4+ +Elections+des+Adjoints
Procès Verbal - A4 Election+des+adjoints
Procès Verbal - B2 Election+des+adjoints+au+maire
Procès Verbal - B4 Majoration+des+indemnités+de+fonction+des+Elus
unknown - A4 Election+des+adjoints
Procès Verbal - B4 Budget+annexe+Régie+municipale+Fêtes+Animations
Procès Verbal - B4 Cimetière+de+TARTAS+règlement+du+cimetière
Procès Verbal - 2016 B4+Ville+de+TARTAS+–+budget+principal+–+Vote+
unknown - B2 Election+des+adjoints+au+maire
Procès Verbal - B2+ +Election+du+Maire
Procès Verbal - B4+ +Elections+des+Adjoints
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Procès Verbal - B4+ +Elections+des+Adjoints)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Identifiant unique*: 040-214003139-20140328-2014 B4-DE L
DEPARTEMENT DES LANDES mbrede Conseillers Emexertiée :
COMMUNE DE TARTAS mbrerde-présént/04/2014- 17:28 ARRONDISSEMENT DE DAX ombre de votants
ate de convocation 24103 2014.
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL """""
DES AFFICHÉ DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL ja porte de la MAIRIE
du 28 mars 2014 le = 204 —_ oûo — - 3 AR 20
L'an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de la Commune de TARTAS,
s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
M. BROQUÈRES Jean- -François, Maire.
Etaient présents: MM. BROQUÈRES, LAMOTHE, Mme DEGOS, M. DUBOS,
Mme COURROS, M. MARSAN, Mme BRUGAT, M. DUCASSE, Mme COUFFIGNAL,
M. BRUEY, Mmes ULMANN, DUBOIS-MAURY, M. GAILLARDET, Mme CHAPUIS, M. DUBUN, MM. GOSSELIN, LAFOURCADE, Mme GARRIDO, M. DUPLA, Mme THIEBLIN, M. TAUZIA, Mmes DAUGREILH, DARGELOSSE.
Un scrutin a eu lieu, Mme COUFFIGNAL Laurine a été élue pour remplir les fonctions de
secrétaire.
Séance B
Délibération n°4
DELIBERATION
Rapporteur : M. BROQUÈRES
Objet: Election des Adjoints
Après avoir rappelé que les Adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, le Maire fait
procéder au vote.
Après en avoir délibéré
Oui l'exposé du rapporteur
LE CONSEIL MUNICIPAL
Par 22 voix pour et 1 nul,
Ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés les candidats de la liste :
e M. Eric LAMOTHE, Premier Adjoint au maire
+ Mme Dominique DEGOS, Deuxième Adjoint au maire
M. Philippe DUBOS, Troisième Adjoint au maire
°__ Mme Evelyne COURROS, Quatrième Adjoint au maire
e M. Jean MARSAN, Cinquième Adjoint au maire
+ Mme Jeanne BRUGAT, Sixième Adjoint au maire
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.