Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 202
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 07 AVRIL 2026
Déliberation - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 202
Procès Verbal - PROCES VERBAL 04 2026 CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRI
Procès Verbal - PV 03 2026 CM DU 07 AVRIL 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL
Conseil Municipal - Avis conseil municipal du 1er avril 2026
Déliberation - DELIBERATION 2026 07 ELECTION DES ADJOINTS tampon
Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 07 AVRIL 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 07 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département du Gard
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN DE VALERISCLE
© : 04.66.25.60.41
@ : 04.66.25.65.65
<) : accueil@mairiesiv.fr
AVIS
CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil Municipal
le mardi 07 avril 2026 à 18h00.
ORDRE DU JOUR:
SN
GES
ND
—=
13.
14.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2026.
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
Désignation des délégués du Parc National des Cévennes.
Désignation des délégués au Syndicat des Hautes Vallées Cévenoles.
Désignation des délégués au Conseil National des Villes et Villages Fleuris.
Désignation des délégués au Syndicat Territoire d'Energie Gard-SMEG.
Désignation du délégué « élu » au Comité National des Actions Sociales CNAS.
Fixation du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS.
Election des représentants au conseil d'administration du CCAS.
. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres.
11.
12.
Création et composition de la commission communale des finances.
Désignation d'un membre du conseil municipal pour la signature des autorisations d'urbanisme dans le cadre de l'article L422-7 du code de l'urbanisme.
Foncier communal concerné par le projet de construction de 15 logements par les Logis Cévenols. Mandat pour le dépôt d'une demande de défrichement dans le cadre de l'implantation d'une antenne relais Bouygues.
A Saint-Jean de Valériscle, le 01 avril 2026.
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle
Marc JEKAL
Pour affichage et avis, conformément à l'article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.