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Procès Verbal - cms PV CM 28
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune d'Arenthon.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms PV CM 28)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Justice et droit,
NN Arenthon
PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ARENTHON
DU LUNDI 28 OCTOBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit octobre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil municipal de la Commune d’Arenthon, dûment convoqué le vingt-et-un octobre deux mille vingt- quatre s’est réuni en session ordinaire, en Mairie, sous la présidence de Madame Chantal COUDURIER, Maire.
Etaient présents : MMES C. BOEX, B. CAUL-FUTY, A. COLLOMB, C. COUDURIER, A. LASSUS, V. RIDREAU
MM. P. COURTIN, R. DECARROUX, B. DUNAND, $. GAILLARD, J.-P. LE JONCOUR, D. PAULME, R. PIOUTAZ
Absents excusés : MMES L. MISSILLIER et V. GAUDERON
M. G. VELLUZ donne procuration à M. D. PAULME
Absents : MME C. BOURGEOIS
MM. A. HEMISSI et M. FLOQUET
Secrétaire de séance : M. R. DECARROUX
RIRIRIRIRSY
Le quorum est constaté, la réunion peut débuter.
RIRIRSY
Monsieur René DECARROUX est désigné secrétaire de séance.
RIRIRY
Madame le Maire demande à l’assemblée si elle approuve l’ordre du jour présenté.
A l’unanimité des présents, l’ordre du jour est adopté.
1/13 ORDRE DU JOUR
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 octobre 2024 Délibérations :
1. Accord-cadre de travaux d'aménagement et d'entretien de voirie 2025-2028 - Choix du candidat retenu
2. Approbation du projet pédagogique du pôle Enfance pour l'année scolaire 2024-2025 3. Approbation du projet pédagogique du Point Accueil Jeunesse pour l'année scolaire 2024-2025
4. Mise à jour des tarifs municipaux pour 2024 et 2025
5. Marché de maîtrise d'œuvre pour le projet de rénovation / extension de l’école - Avenant n°2
Rapport des commissions et groupements
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal Questions et sujets divers
Calendrier municipal VVYNVY
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$ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024
Aucune remarque écrite orale n’est faite.
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
Ÿ” APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 7 octobre 2024.
DÉLIBÉRATIONS
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE
1. 2025-2028 : CHOIX DU CANDIDAT RETENU
Délibération n° 2024-59
Madame le Maire indique à l’assemblée que l'accord-cadre de travaux à bons de commande pour l’aménagement et l'entretien de la voirie communale arrive à échéance le 31 décembre 2024.
En date du 12 septembre 2024, la commune a publié un accord-cadre avec une date limite de remise des offres fixée au 14 octobre 2024 à 11h30.
Deux offres ont été déposées et ont été analysées le 16 octobre 2024.
2/13 Après analyse des offres selon les critères énoncés dans le règlement de consultation (40% pour le prix et 60% pour la valeur technique), Madame le Maire propose de retenir l’entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST SNC pour un montant minimum de 30 000 € HT et maximum de 150 000 € HT par an.
L'offre de l’entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST SNC a été déclarée économiquement la plus avantageuse.
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale courant à compter du ler janvier 2025 pour un an, et sera renouvelé trois fois maximum.
VU l’avis favorable de la Commission municipale Voiries en date du 16 octobre 2024 ;
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
> DECIDE de retenir l’entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST SNC, dans le cadre d’un accord-cadre de travaux d'aménagement et d’entretien de la voirie communale, à compter du 1% janvier 2025 pour une durée de 1 an renouvelable trois fois par tacite reconduction ;
> AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous les actes se rapportant à ce marché ;
> DIT que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2025.
APPROBATION DU PROJET PÉDAGOGIQUE DU PÔLE ENFANCE POUR L'ANNÉE 2. | SCOLAIRE 2024/2025
Délibération n° 2024-60
Madame le Maire rappelle aux membres de l’assemblée qu’en raison de la déclaration de notre accueil de loisirs périscolaire auprès du Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de la Haute-Savoie, la collectivité est dans l’obligation d’établir un projet pédagogique pour le Pôle Enfance du service Enfance Jeunesse et Sport.
Madame le Maire présente le projet pédagogique et énonce les objectifs pédagogiques retenus pour l’année scolaire 2024/2025.
Madame le Maire propose aux membres du Conseil d'approuver ce projet pédagogique.
Le Conseil municipal après délibération,
à l’unanimité,
Y” APPROUVE le projet pédagogique du Pôle Enfance du service Enfance Jeunesse et Sport pour l’année scolaire 2024/2025, tel qu’annexé à la présente délibération.
3/13 APPROBATION DU PROJET PÉDAGOGIQUE DU POINT ACCUEIL JEUNESSE POUR
3. L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
Délibération n° 2024-61
Madame le Maire rappelle aux membres de l’assemblée qu’en raison de la déclaration de notre accueil de loisirs auprès du Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de la Haute-Savoie, la collectivité est dans l’obligation d’établir un projet pédagogique pour le Point Accueil Jeunesse au sein du service Enfance Jeunesse et Sport.
Madame le Maire présente le projet pédagogique et énonce les objectifs pédagogiques retenus pour l’année scolaire 2024/2025.
Madame le Maire propose aux membres du Conseil d’approuver ce projet pédagogique.
Le Conseil municipal après délibération,
à l’unanimité,
Ÿ_ APPROUVE le projet pédagogique du Point Accueil Jeunesse du service Enfance Jeunesse et Sport pour l’année scolaire 2024/2025, tel qu’annexé à la présente délibération.
APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX POUR 2024 ET 2025 4. Délibération n° 2024-62
Madame le Maire rappelle aux membres de l’assemblée qu’une délibération unique reprenant tous les tarifs municipaux a été approuvée en date du 26 août 2024,
Madame le Maire indique que la prestation de fourniture et de pose d’une plaque sur la stèle du jardin du souvenir permet de fixer une durée dans un objectif d'optimisation de l’espace disponible sur la stèle.
Il est proposé de fixer la durée à 15 ans pour le jardin du souvenir.
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
Ÿ” APPROUVE la modification présentée :
Ÿ VALIDE les tarifs à appliquer pour l’année 2024, à compter du 1% novembre 2024, ainsi que pour l’année 2025 ;
Y DECIDE que cette tarification sera applicable par tacite reconduction sauf modification.
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Vaisselles et matériels manquants, cassés ou abimés
Dénomination Prix unitaire
Carafes, pichets et verres
Carafe à eau 10,00
Carafe à vin 6,00
Flutes à champagne 1,70
Verre à eau 1,00
Verre ballon 0,90
Couverts
Couteau 1,70
Fourchette 0,80
Grosse cuillère 0,80
Petite cuillère 0,70
- | .. Plats de service ; . un.
Corbeille à pain 4,80
Plat de service Inox 5,50
Saladier Inox 5,20
Saladier Verre 3,60
— Vaisselle . -
Assiette à dessert 2,90
Assiette creuse 3,10
Assiette plate 3,90
Bol 1,30
Tasse à café 1,10
Tasse à thé 1,30
: Divers
Coupe pain 120,00
Couteau à découper 4,90
Couteau à pain 24,00
Cuillère à ragout (trou) 4,90
Cuillère de service (pleine) 11,50
Louche 6,80
Planche à découper 12,00
Plateau 3,50
Tire-bouchon 11,50
Gant pour four - petit 21,00
Gant pour four - grand 41,00
Grilles four 20,00
Grilles frigo 20,00
Toute autre dégradation constatée sera facturée sur la base du coût de la main d’œuvre (soit par un agent technique municipal soit par un prestataire extérieur) et de remplacement du matériel.
8/13 Nettoyage
Balai caoutchouc 22,00
Balai de lavage - manche 7,00
Balai de lavage - tête 31,00
Balai de lavage - franges 18,00
Chariot de ménage 78,00
Seau pour chariot 9,00
Presse pour chariot 32,00
Ensemble pelle balayette à manche 25,00
Grilles pour four 20,00
Concession pleine terre
Concession cavurne
Concession Ancien colombarium
Concession Nouveau colombarium
Plaque Jardin du Souvenir
200 €
100 €
150 €
75 €
600 €
300 €
750 €
375 €
50 €
40€ / jour
15€ /an
Diane iniquement)
Format A4 0.15 €
Format A3 0.30 €
Tarifs postaux
en vigueur
40€ / heure
(sans pouvoir être
inférieur à 1H
de travail)
9/13 MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LE PROJET DE RÉNOVATION-
5, EXTENSION DE L’ECOLE - AVENANT N°2
Délibération n° 2024-63
Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil que par délibération n° 2023-04 en date du 9 janvier 2023, l’architecte DMA ARCHITECTURES a été retenu dans le cadre du marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de rénovation/extension de l’école élémentaire Benoît Chamoux.
Madame le Maire rappelle qu’un avenant n°1 a été approuvé par délibération n°2023-03 en date du 8 janvier 2024 en raison d’une réévaluation à la hausse de l’estimation financière des travaux de rénovation / extension de l’école (initialement chiffrée par le CAUF)).
En raison de l’augmentation du coût prévisionnel des travaux validé à l’issue de cette phase d’avant-projet définitif, Madame le Maire indique qu’il est nécessaire de réajuster le montant total du marché.
Madame le Maire présente les incidences financières de l’avenant n°2 :
s Montant initial Nouveau montant yé Entreprise EHT Avenant EHT Variation
297 130,00 € 91 060,00 € 388 190,00 € + 30,65 %
T.V.A. 20% 59 426,00 € 18 212,00 € 77 638,00 €
TOTAUX T.T.C. 356 556,00 € 109272,00 € 465 828,00 €
Madame le Maire propose aux membres du Conseil d'approuver l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de rénovation/extension de l’école attribué au groupement représenté par DMA ARCHITECTURES.
Monsieur PIDUTAZ indique ne pas comprendre cette augmentation du coût de maîtrise d’œuvre. Madame le Maire répond que le coût est fixé en fonction d’un pourcentage du montant des travaux et rappelle que des choix ont été faits par le Conseil municipal pour rajouter des dépenses (géothermie, remplacement complète de la toiture, désamiantage, application de règlementations applicables aux travaux de rénovation). Il n’est plus possible de tout remettre en question au vu de l’état d’avancée du projet.
Le Conseil municipal après délibération,
à la majorité avec 13 voix pour et 1 voix contre (PIOUTA2),
YŸ_ APPROUVE l'avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de rénovation/extension de l’école élémentaire Benoît Chamoux ;
YŸ_ AUTORISE le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier ;
Ÿ”_ DIT que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget principal.
10/13 URBANISME
Déclarations préalables accordées :
Commune d’Arenthon Réhabilitation de la salle paroissiale 116, Route de Bonneville en salle multifonction
ABC Energies Pose de panneaux photovoltaïques 251, Route de Montagny
Monsieur Jean-Louis MAIRE Pose de panneaux photovoltaïques 49, Chemin Dumonal
Liste des permis instruits :
& ACCORD PC 2024/09 en date du 10/10/2024, pour la construction d’une maison individuelle au nom de Monsieur RICHARD Valentin et Madame Annaëlle FEGAR (301 B, Route de Reignier
Liste des permis déposés :
& PC 2024/12 en date du 22/10/2024, pour la construction d’une maison individuelle au nom de Monsieur Aurélien BOEX et Madame Françoise CLERC (487, Route des Arculinges)
COMMISSIONS ET GROUPEMENTS
$ COMMISSION AMENAGEMENT DU VILLAGE / PATRIMOINE
"“ Madame le Maire énonce que le promoteur SANTEALP déposera prochainement le permis de construire sur le tènement communal situé au centre village. Les constructions seront réalisées en vue de préserver les vestiges archéologiques éventuels.
Madame le Maire propose de nommer le futur programme immobilier. A l’unanimité, il est décidé de retenir le nom suivant : Résidence des Moulins.
$ COMMISSION TRAVAUX / BÂTIMENTS
“ Monsieur PAULME indique que les travaux de désamiantage de la salle paroissiale sont terminés et que les travaux de démolition débuteront prochainement.
“Suite aux réserves exprimées par la Commission concernant l’installation de la climatisation de la Maison communale Alain Velluz, l’entreprise Alpi’ Services est intervenue. Il reste encore quelques points de finalisation mais les élus sont désormais satisfaits du travail.
11/13 Monsieur PAULME complète en indiquant qu’il conviendra encore de protéger et habiller les blocs extérieurs de climatisation.
“ Lors de son intervention de maintenance, l’entreprise PACCARD a constaté des problèmes au niveau du système et du support des cloches de l’église. Le Conseil municipal valide un devis de 8 655 € comprenant le remplacement du joug boisé usagé et du marteau de sonnerie de la cloche principale.
$ COMMISSION VOIRIES / RUISSELLEMENT
“Des travaux de remplacement de la colonne d’eau potable sur la Route de Lanovaz par l’entreprise DECARROUX TP sont en cours. Un devis de 2 500 € a été validé pour réparer le réseau d’eaux pluviales à un endroit, suite à l’absence d’intervention de l’entreprise GRAMARI malgré de nombreuses relances concernant la conduite d’un de leurs chantiers dans ce secteur. Ce coût sera pris en charge par la Commune.
$ COMMISSION VIE ASSOCIATIVE / ANIMATION
" Madame COLLOMB rappelle la réunion avec les Associations le jeudi 31 octobre à 19h30 en Mairie.
$ GESTION DU PERSONNEL
“ Les recrutements des postes de responsable du pôle Enfance et d’animateur / agent d’entretien sont en cours, suite aux démissions de Mesdames Carole TOURNIER et Magali TESTEVUIDE.
$ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS
" Madame BOEX fait un bilan du marché 100 % gratuit organisé par la CCPR ce 26 octobre dernier à Amancy, en association avec SIVALOR. Le but de l’opération était de participer à la réduction des déchets sur le territoire, avec la récolte de plus de 3.5 tonnes de vêtements, petits matériels, etc qui ont fait le bonheur de centaines de personnes. A l’issue de la journée, la tonne restante a été prise en charge par Emmaüs.
CALENDRIER MUNICIPAL
Mardi 22 octobre à 20h00 : Commission Environnement
Lundi 28 octobre à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Jeudi 31 octobre à 19h30 en Mairie : Réunion avec les associations
Vendredi 1” novembre : Cérémonie de la Toussaint
Lundi 11 novembre : Cérémonie de commémoration
Lundi 2 décembre à 18h30 en Mairie : Conseil municipal KSSKSS
12/13 Monsieur PAULME complète en indiquant qu’il conviendra encore de protéger et habiller les blocs extérieurs de climatisation.
“ Lors de son intervention de maintenance, l’entreprise PACCARD a constaté des problèmes au niveau du système et du support des cloches de l’église. Le Conseil municipal valide un devis de 8 655 € comprenant le remplacement du joug boisé usagé et du marteau de sonnerie de la cloche principale.
$ COMMISSION VOIRIES / RUISSELLEMENT
” Des travaux de remplacement de la colonne d’eau potable sur la Route de Lanovaz par l’entreprise DECARROUX TP sont en cours. Un devis de 2 500 € a été validé pour réparer le réseau d’eaux pluviales à un endroit, suite à l’absence d’intervention de l’entreprise GRAMARI malgré de nombreuses relances concernant la conduite d’un de leurs chantiers dans ce secteur. Ce coût sera pris en charge par la Commune.
$ COMMISSION VIE ASSOCIATIVE / ANIMATION
" Madame COLLOMB rappelle la réunion avec les Associations le jeudi 31 octobre à 19h30 en Mairie.
$ GESTION DU PERSONNEL
" Les recrutements des postes de responsable du pôle Enfance et d’animateur / agent d’entretien sont en cours, suite aux démissions de Mesdames Carole TOURNIER et Magali TESTEVUIDE.
$ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS
” Madame BOEX fait un bilan du marché 100 % gratuit organisé par la CCPR ce 26 octobre dernier à Amancy, en association avec SIVALOR. Le but de l’opération était de participer à la réduction des déchets sur le territoire, avec la récolte de plus de 4 tonnes de vêtements, petits matériels, etc qui ont fait le bonheur de centaines de personnes. A l’issue de la journée, la tonne restante a été prise en charge par Emmaüs.
CALENDRIER MUNICIPAL
Mardi 22 octobre à 20h00 : Commission Environnement
Lundi 28 octobre à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Jeudi 31 octobre à 19h30 en Mairie : Réunion avec les associations
Vendredi 1% novembre : Cérémonie de la Toussaint
Lundi 11 novembre : Cérémonie de commémoration
Lundi 2 décembre à 18h30 en Mairie : Conseil municipal KKKKKS
12/13 URBANISME
Déclarations préalables accordées :
Commune d’Arenthon Réhabilitation de la salle paroissiale 116, Route de Bonneville en salle multifonction
ABC Energies Pose de panneaux photovoltaïques 251, Route de Montagny
Monsieur Jean-Louis MAIRE Pose de panneaux photovoltaïques 49, Chemin Dumonal
Liste des permis instruits :
& ACCORD PC 2024/09 en date du 10/10/2024, pour la construction d’une maison individuelle au nom de Monsieur RICHARD Valentin et Madame Annaëlle FEGAR (301 B, Route de Reignier
Liste des permis déposés :
& PC 2024/12 en date du 22/10/2024, pour la construction d’une maison individuelle au nom de Monsieur Aurélien BOEX et Madame Françoise CLERC (487, Route des Arculinges)
COMMISSIONS ET GROUPEMENTS
$ COMMISSION AMENAGEMENT DU VILLAGE / PATRIMOINE
” Madame le Maire énonce que le promoteur SANTEALP déposera prochainement le permis de construire sur le tènement communal situé au centre village. Les constructions seront réalisées en vue de préserver les vestiges archéologiques éventuels.
Madame le Maire propose de nommer le futur programme immobilier. A l’unanimité, il est décidé de retenir le nom suivant : Résidence des Moulins.
$ COMMISSION TRAVAUX / BÂTIMENTS
" Monsieur PAULME indique que les travaux de désamiantage de la salle paroissiale sont terminés et que les travaux de démolition débuteront prochainement.
= Suite aux réserves exprimées par la Commission concernant l’installation de la climatisation de la Maison communale Alain Velluz, l’entreprise Alpi’ Services est intervenue. Il reste encore quelques points de finalisation mais les élus sont désormais satisfaits du travail.
11/13 Ÿ”_ Vendredi 6 et samedi 7 décembre : Téléthon
Ÿ”_ Jeudi 19 décembre à 14h00 à la Maison des Associations : Goûter de Noël des Aînés
Ÿ” Vendredi 17 janvier à 19h30 à la Maison des Associations : Cérémonie des voeux
Séance levée à 19h50.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
René DECARROUX Chantal COUDURIER
Affiché le 03 / 12 / 2024.
13/13