Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - Seance du 5 avril 2025
Séance - SEANCE DU 05 JUIN 2026
Séance - Seance du 15 mars 2025
Séance - Seance du 17 avril 2026
Séance - SEANCE DU 17 AVRIL 2026
Séance - seance du 10 decembre 2022 1
Convocation - Séance du 03 07 2020 2
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 17 avril 2026
Procès Verbal - 17 avril 2024
Compte-Rendu - 17 avril 2015
Séance - SEANCE DU 17 AVRIL 2026
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune d'Urval.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 17 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Formation,
Séance du 17 avril 2026/02
Le 17 avril 2026 à 20 heures 20, le conseil municipal de la commune d’'URVAL,
dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de
COMPOINT Eloi, Maire.
Date de convocation : 09 avril 2026
PRESENTS : M. Eloi COMPOINT, Mme Sophie ANSELMET, M. Sébastien
LANDEMAINE, Mme Martine VIDAL, M. Franck LAVELLE, Mme Elisabeth
RICHARD, M. Bruno MARES, Mme Emilie WESTIN, M. Luc FRANCOIS, Mme
Denise de HAAY, M. Olivier NOE.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Elisabeth RICHARD.
Validation du conseil municipal du 20 mars 2026 et signatures.
20260401 - DELIBERATION PORTANT APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article
L2222-3 et L 1612.12 alinéa 6
Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l’année 2026 du
budget principal ;
Vue le Compte Financier Unique 2025 du budget principal :
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la
mise en place de contrôle automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du
comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation
financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et
le compte de résultat synthétiques.
Investissement | Fonctionnement | Total
cumulé
Prévision
budgétaire A 34 5904,98 169 000,00 | 51 4904,98
totale
RES 2 | Recettes B 211 092,27 195 175,82 | 406 268,09 réalisées
Restes à c 100 639,15 0,00 | 100 639,15 réaliser
Autorisation
budgétaire D 364 500,00 358 430,05 | 722 930,05
totale
Dépenses #| Dépenses E 342 855,93 171 239,05 | 514 094,98 réalisées
Restes à F 8 328,00 0,00 | 8 328,00 réaliser
Différences | Solde de
entre les réalisation de | G=B-E -131 763,86 23 936,77 | -107 826,89 recettes et l'exercice les dépenses
Résultats Résultats
antérieurs antérieurs H 18 595,02 189 430,05 | 208 025,07 reportés reportés
Solde ou Excédent ou
résultat de déficit G+H -113 168,64 213 366,82 | 100 198,18 clôture
Différence Restes à
entre les réaliser I-C-F 92 311,15 0,00! 92311,15 restes à réaliser
Résultat Excédent / cumulé Déficit G+H#I -20 857,49 213 366,82 | 192 509,33
A l'issue de cette présentation et hors présence de M le Maire, le conseil municipal,
après en avoir délibéré, membres présents :
- Approuve le Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal
- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à
l'exécution de la présente délibération.
20260402-AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE 2025 :
Après avoir adopté le compte administratif de l’exercice 2025 dont les résultats,
conforment au compte de gestion, se présentent comme suit :
Résultat Part affectée Résultat Restes à Solde des | Chiffres à prendre
CFU 2024 |. : exercice 2024 réaliser 202} RAR en compte pour l’investissem ; : l'affectation
Investissement | 18 595,02€ -131 763,66 € 8 328,00 € | 92 311,15 €| -20 857,49 €
100 639,15
Fonctionnement 189 430,05 | 32 302,84 € 23 936,77 € 213 366,82 €
Affectation
reportée en 192 509,34 €
fonct (ligne 002
Total affecté
au 1068 -20 857,49 €
Budget 2026
Investissement ligne 001 -113 168,64 €
Fonctionnement ligne 002 192 509,34 €
Le conseil municipal vote à l’unanimité résultat d’affectation 2025. 20260403 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026 DES TAXES DIRECTES
LOCALES :
Il est évoqué l’éventualité de monter la taxe d’habitation : les recettes seraient faibles,
il n’y a pas d’impératif budgétaire.
FONCIER BATI': 229 100 € X 48,27 % (22,29 % + 25,98%) = 110 587 €
FONCIER NON-BATI : 9 100 € X 84,86 % = 7 722€
TAXE D’HABITATION : 170 800 x 8,01 % = 13 681 €
Montant prévisionnel : 131 990 €
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les taux d’imposition 2026 des
taxes directes locales.
20260404 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 :
Sur proposition de Monsieur le Maire, le budget primitif 2026 de la commune est
présenté comme suit :
DEPENSES D’INVESTISSEMENT: 286 768,64 €
RECETTES D’INVESTISSEMENT : 286 768,64 €
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT : 287 098,18 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT: 287 098,18 €
20260405 - SUBVENTIONS DIVERSES :
Monsieur le Maire propose de reconduire les subventions suivantes :
© Amicale Laïque du Buisson de Cadouin 100,00 €
o Coopérative scolaire école le Buisson de Cadouin 100,00 €
o Amicale des Pompiers de Belves 150,00 €
© Foyer socio éducatif collège Pierre Fanlac 100,00 €
o Afin d’aider les familles à participer à des activités culturelles et sportives
(enfants de 3 à 18 ans) 50,00 €/an/enfant.
Sur présentation de justificatifs validés par la commune pour les activités
culturelles ou sportives (visite de musées, châteaux, séance de cinéma, théâtre,
spectacle, inscription à des cours de sport, d’art plastique, etc.)
© Secours catholique 100,00 €
o Comité handisport 100,00 €
o Happy Cultors 100,00 €
o ASAB 100,00 €
Il est précisé que l’ensemble de ces subventions sont attribuées ponctuellement et
devront faire l’objet d’un vote annuel si elles devaient être reconduites.
20260406 - SUBVENTION ETUDES SUPERIEURES :
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que toutes les
personnes domiciliées à Urval ou leurs enfants habitants la commune effectuant une
formation professionnelle ou des études supérieures peuvent bénéficier d’une
subvention non renouvelable de la commune pour un montant de 500 €.
L'étudiant devra fournir un justificatif de scolarité pour études supérieures ou
formation professionnelle. En contrepartie, les bénéficiaires sont invités à participer à des activités d’intérêts collectifs.
Cette mesure fera l’objet d’une délibération annuelle.
Le maintien de cette subvention et l’actualisation de son montant à 500€ sont votés.
20260407 - SUBVENTION PERMIS DE CONDUIRE :
Considérant que l’obtention du permis de conduire automobile nécessite des moyens financiers qui ne sont pas à la portée de toutes les familles, alors même qu’il constitue aujourd’hui un atout incontestable pour l'emploi ou la formation des jeunes, et qu’il contribue à la lutte contre l’insécurité routière, première cause de mortalité des jeunes de moins de 25 ans.
Vu le budget communal, sur rapport Monsieur le maire,
Le conseil municipal, après avoir délibéré des membres présents décide :
D’approuver les modalités financières d’attribution de la subvention non renouvelable au permis de conduire automobile versée directement aux personnes demandant, sur une présentation d’une facture acquittée de l’auto-école.
De fixer le montant de cette subvention à 500 euros
D’approuver l'attribution d’une subvention au permis de conduire automobile aux personnes suivantes :
- toutes les personnes domiciliées à Urval ou leurs enfants habitants la commune en âge de passer le permis de conduire automobile, En contrepartie, les bénéficiaires sont invités à participer à des activités d’intérêts collectifs.
Que les dépenses en résultant seront imputées au budget communal de l’exercice en cours à l’article 6714 dépenses de fonctionnement.
Cette mesure fera l’objet d’une délibération annuelle.
Le maintien de cette subvention et l’actualisation de son montant à 500€ est votée Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la subvention pour le permis de conduire.
20260408 - CONVENTION SPA 2026
Une convention entre la commune et la SPA de Bergerac peut être établie afin qu’elle confie à son service fourrière le soin de procéder à la récupération des animaux en divagation sur le territoire de la commune, moyennant une participation financière.
La participation financière est de 1,05 € par habitants, soit 129,15 €.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la convention SPA 2026.
20260409 COMPTE 6232 FETES ET CEREMONIES :
Mise à jour de la délibération du fait du changement de l’équipe municipal :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il est demandé aux Collectivités
Territoriales de faire procéder à l'adoption d'une délibération précisant les principales
caractéristiques des dépenses au compte 6232.
Monsieur le Maire propose que soient prises en charge, au compte 6232, les dépenses
suivantes :
1- d'une manière générale : services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes et cérémonies, animations municipales (fêtes communales, fête du patrimoine, spectacle de fin d'année), buffet, boissons, fleurs, présent offert à l'occasion de divers évènements. 2- le règlement de factures de société, de troupes de spectacle et autres frais liés à
leurs prestations ou contrats.
3- les frais de restauration des élus ou employés communaux liés aux actions
communales ou à l'occasion d'évènements ponctuels.
4- Les dépenses liées à l'achat de denrées et de petites fournitures pour
l'organisation de réunions, ateliers ou manifestations.
Les frais de réception organisés hors cadre de ces fêtes et cérémonies s'imputent au
compte 6257.
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré,
DECIDE, à l’unanimité, l'affectation des dépenses suscitées au compte 6232
"fêtes et cérémonies" dans la limite des crédits repris au budget.
20260410 - CONVENTION LOCATION SALLE DES FETES :
Ilest établi pour la location de la salle des fêtes pour les stages de Vincent Ducosson
une convention afin d’encadrer l’usage de la salle selon les mois de réservation.
La semaine de stage est réservée pour 150 €. Chaque stage donne lieu à un titre au
mois et payable par virement au SGC de Bergerac.
Les montants de location seront révisés avant chaque saison.
Réservation du lundi 10h00 au vendredi 15h00, hors spectacle.
Lorsqu'il y a un spectacle les heures seront à voir avec la commune.
20260411 - ALIENATION CHEMIN DE LA FERRIERE :
Le Maire expose au Conseil Municipal le projet de création d’un chemin rural au lieu-
dit La Ferrière qui fait suite à l’information au public qui s’est déroulée du 14 avril au
13 mai 2025.
Le cabinet Rougier avait commencé à diviser les parcelles en plusieurs parties pour
chaque propriétaire afin de créer les parcelles adéquates pour construire le chemin
rural.
Les parcelles sont les suivantes :
- Consorts PHILIPPARIE :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1234 0 76 Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1236 97
- Consorts MONZIE :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1238 0 7
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1240 2 12
- _ Consorts PRADIER :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1242 0 81
- _Indivision LAVELLE :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1244 11 37
Consorts LABROUSSE :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1225 2 70
MONZIE Christine :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1230 4 57 MONZIE Christine :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1231 6 02
Consorts EMPENAT :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1223 | 0 47
M. ET MME JOHNSON :
Section N° de Parcelle Contenance
a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [1228 3 39
Indivision DURAND/STENNE :
Section N° de Parcelle Contenance a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A | 900p | 1 24
Jérôme LOUSTAL :
Section N° de Parcelle Contenance a ca
Lieu-dit « La Ferrière »
A [ 904p 0 14
Les propriétaires cèdent à la commune leurs parcelles pour constituer le chemin rural.
Ces cessions sont de 10 € chacune. La commune prend en charge les frais
d’enregistrement et de publication pour la création du chemin.
Le Maire expose à l’assemblée qu’il serait plus avantageux d’effectuer la vente et l’achat sous la forme d’un acte administratif.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve les projets,
Considérant que Monsieur le Maire en tant qu’autorité administrative aura le rôle de
recevoir et authentifier les actes en forme administrative, en vertu de l’article L1311-1, le Maire adjoint (né le 16/12/1972 à Craon, Mayenne) représente la commune en
qualité d’acquéreur et (ou) de vendeur (selon le cas) et les autorise à signer toutes les pièces nécessaires à l’aboutissement de cette affaire.
20260412 — DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE :
Vu le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la circulaire du 26 octobre 2001 relative à la mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense dans chaque commune, Vu l'instruction ministérielle du 8 janvier 2009,
Considérant que le correspondant défense constitue un relais d’information entre le ministère de la défense et la commune sur les questions de sécurité et de défense, Considérant la candidature de
Sur proposition de Monsieur le Maire
Article unique : Sébastien LANDEMAINE est désigné correspondant défense pour la
commune d’Urval.
20260413 - DESIGNATION DES TITULAIRES ET DELEGUES DE LA
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS :
L'article 1650 du Code Général des Impôts précise, en son paragraphes 3, que la durée
du mandat des membres de la commission communale des impôts directs est la même
que celle du mandat du conseil municipal, et que de nouveaux commissaires doivent être nommés dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux.
Le conseil municipal nouvellement élus décide de procéder à la constitution d’une
nouvelle commission des impôts directs pour la commune d’Urval.
Le Président de la commission est COMPOINT Eloi, le Maire,
COMMISSAIRES TITULAIRES
FRANÇOIS Luc, La Pelinque 24480 URVAL
MARES Bruno, Les Levades 24480 URVAL
ANSELMET Sophie, La Salvagie 24480 URVAL
LAVELLE Franck, La Pelinque 24480 URVAL
CALES Liliane, La Bleynie Haute 24480 URVAL
MONZIE Brigitte, La Faurie 24480 URVAL
LIETAR Nathalie, Les Grezes 24480 URVAL
de COMMARQUE Cyril, La Bourlie 24480 URVAL
FRAUDIN isabelle, Le Bourg 24480 URVAL
VERSPIEREN hélène, Le Bourg 24480 URVAL
Noé Isabelle, La Bleynie Basse 24480 URVAL
JARDON Dominique, Le Bourg 24480 URVAL
COMMISSAIRES SUPPLEANTS
LANDEMAINE Sébastien, La Poujade 24480 URVAL
QUINTOIS Jean-Noël, Les levades 24480 URVAL
LEPERS Jean-Baptiste, La Pelinque 24480 URVAL
BORTOLIN Caroline, Pessel 24480 URVAL
LAIGLE Thierry, La Salvagie 24480 URVAL PEDRO RESENDE Magali, Les levades 24480 URVAL
PERRIN Roland, La Salvagie 24480 URVAL
PLASENZOTTI Jean-Luc, La Bleynie Basse 24480 URVAL
ROBLIN Chloé, Maisonneuve 24480 URVAL
STENNE Mathilde, La Ferrière 24480 URVAL
VIDAL Martine, La Faurie 24480 URVAL
20260414 DESIGNATION MEMBRES COMMISSION DE CONTROLE Il n’y a pas de délibération si référent.
20260415-ANNULE ET REMPLACE AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2025 :
Après avoir adopté le compte administratif de l’exercice 2025 dont les résultats, conforment au compte de gestion, se présentent comme suit :
Résultat part affectée Résultat Restes à Solde des Chiffres à prendre CFU 2024 ” . exercice 2024 | réaliser 2024 | RAR en compte pour l’investisseme . :
l'affectation
Investissement 18 595,02€ -131763,66€ | 8 328,00 € 92311,15€ | -20857,49€
100 639,15 €
Fonctionnement 189 430,05 € | 32302,844 23 936,77 € 213 366,82 €
Affectation
complémentaire au 92311,15 €
réserves
Affectation
reportée en 100 198,82 €
fonct (ligne 002)
Total affecté
au 1068 113 168,64 €
Budget 2026
Investissement ligne 001 -113 168,6)
Fonctionnement ligne 002 100 198,8
Le conseil municipal vote à l’unanimité résultat d’affectation 2025.
Questions diverses :
Un groupe de travail se réunit pour remettre à jour le Plan Communal de Sauvegarde.
Il est composé de Mme Martine VIDAL, Mme Sophie ANSELMET, M. Sébastien
LANDEMAINE, M. Olivier NOE.
La séance est levée à 22h25.