Ordre du Jour - odj2005

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Ordre du Jour - odj2005 Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Riom. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj2005)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 2 20 0 M MA AI I 2 20 01 11 1 à à 1 18 8 H H 3 30 0

LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL

ORDRE DU JOUR

EXPOSE DU MAIRE

FINANCES – MARCHES

1 – Eglise Notre Dame du Marthuret : travaux supplémentaires et prolongation de délai (1.1-119)

2 – Serres municipales : déclaration sans suite du lot 07 électricité plomberie (1.1-119)

RESSOURCES HUMAINES

3 – Tableau des effectifs 2011 : créations et suppressions de postes (4.1-411)

4 – Compte épargne-temps : instauration au 1er janvier 2011 (4.5-452)

5 – Astreinte de décision : maintien temporaire (4.5-451)

6 – Sapeur-pompier volontaire : convention précisant les modalités de la disponibilité opérationnelle et de la disponibilité pour formation (4.5-452)

7 – Comité des Œuvres Sociales du personnel communal (C.O.S.) : renouvellement de la convention pour l’année 2011 (4.5-452)

8 – Fonds National de Prévention : demande de subventions (7.5-751)

AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE

9 – 58 route d’Ennezat : convention de restitution avec le Syndicat du Bois de l’Aumône (3.5-352)

10 – Place Félix Bromont : location d’une maison (3.3-331)

11 – 9 place Malouet : vente d’un appartement (3.2-321)

12 – 50 avenue de la Libération : rétrocession par le SMAF et vente (3.2-321)

13 – Avenue du Commandant Madeline : acquisition foncière (3.1-311)

14 – Salle José Moron : mise à disposition de l’Etat (3.5-353)

15 – Maupertuis : bail à ferme (3.3-331)

16 – Maupertuis : reconversion en agriculture biologique des parcelles YM n° 96 et YM n° 97 (3.3-331)

17 – Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire et des villes à secteurs sauvegardés et protégés : adhésion (7.6-763)

SOCIAL

18 – Fonds Initiatives Insertion Prévention : « Départ en vacances familles » (7.5-752)

CULTURE

19 – Tarifs 2011/2012 : Ecole de Musique (7.1-715)

20 – Tarifs 2011/2012 : Ecole d’Arts Plastiques (7.1-715)21 – Tarifs 2011/2012 : cours de paléographie au service Archives Municipales (7.1-715)

22 – Tarifs 2011/2012 : saison culturelle « Accès-Soirs » (7.1-715)

23 – Maison des Associations : convention de mise à disposition de locaux : association « CHEIKCHOUKA » (3.5-353)

24 – Maison des Associations : convention de mise à disposition de locaux : association « RIOM-COUNTRY » (3.5-353)

SPORTS

25 – Tarifs 2011/2012 : piste d’athlétisme, terrains extérieurs et installations sportives couvertes (7.1-715)

26 – Fonds d’Initiatives Sportives (7.5-752)

ENFANCE - JEUNESSE

27 – Séjours d’été à Loubeyrat : convention avec la FAL 63 (7.6-763)

28 – Séjours d’été à Loubeyrat : convention avec la Commune de Ménétrol (7.1-715)

29 – Séjours d’été à Loubeyrat : convention avec la Commune de Blanzat (7.1-715)

30 – Tarif nuitée pour mini-camp (7.1-715)

31 – Partenariat avec l’Association de l’Agglomération Riomoise pour la Jeunesse (AARJ) : prorogation de la convention (8.1)

32 – Mise à disposition de l’école élémentaire P. Brossolette pour les activités proposées par l’AARJ pour la période d’été 2011 (3.5-353)

ADMINISTRATION GENERALE

33 – Effondrement d’une grange : transaction amiable d’indemnisation (7.6-763)

34 – Ouvrage « Vivre le pays de Riom »

35 – Vœu – Inscription de la Chaîne des Puys au Patrimoine Mondial de l’Humanité : soutien au projet

36 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS DIVERSES

L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.

Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.

IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL