Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 9 OCTOBRE 2023

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 9 OCTOBRE 2023 Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Riom. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 9 OCTOBRE 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques, S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 9 9 O OC CT TO OB BR RE E 2 20 02 23 3 à à 1 18 8 H H 3 30 0 Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 18/09/2023 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 19/09/2023 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 20/09/2023 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 21/09/2023

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Secrétariat Général

1 – Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications

Police Municipale

2 – Stationnement payant : compte rendu 2021 et 2022 des recours administratifs préalables obligatoires 3 – Ivresse publique et manifeste : mobilisation des agents de la police municipale au détriment des missions d’intérêt général, taxation des auteurs

Affaires sociales

4 – Mise en place d’une mutuelle communale pour les habitants

Direction des Ressources Humaines

5 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes 6 – Indemnité compensatrice de congés payés en cas de retraite, de licenciement, ou de mutation, du fait de la maladie

7 – Indemnisation des heures supplémentaires réalisées par les assistants d’enseignement artistique 8 – Contrat Groupe d’Assurance Prévoyance

Direction de la Culture, des Arts et du Patrimoine Culturel

9 – Eglise Notre-Dame du Marthuret : restauration du tableau Ecce Homo (1819) de Henri-Joseph de Forestier (1787-1872)

10 – Eglise Notre-Dame du Marthuret : restauration du tableau Christ devant Pilate (dernier quart du XVIe siècle) d'après Martin de Vos (1532-1603)

11 – Partenariat entre la Ville de Riom et le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre des « Impulsions »

12 – Convention de partenariat entre la Commune de Riom et l’artiste Anabelle Folliet 13 – Convention de partenariat entre la Commune de Riom et le Lycée Marie Laurencin 14 – Création d’un tarif pour le remplacement des badges d’accès aux Écoles d’Art et de Musique 15 – Ecoles municipales de musique et d’arts plastiques : modifications du règlement intérieur

Direction de la Promotion de la Ville

16 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Science-Toi !

POLE SERVICES A LA POPULATION

Education Jeunesse

Information - Rentrée scolaire 2023-2024

17 – Convention Lire et faire lire

Relations avec les usagers

18 – Ouverture des commerces le dimanche pour 2024

Direction Mutualisée des Sports

19 – Fonds d’Initiatives Sportives : Team Riders

20 – Fonds d’Initiatives Sportives : Association des Parents d’Elèves de l’école Jean RostandPOLE RESSOURCES

Finances – Comptabilité – Marchés Publics - Informatique

21 – Budget Principal 2023 : décision modificative n° 2

22 – Garantie d’emprunt à l’OPHIS concernant l’opération Riom Saint Amable 23 – Octroi de la garantie d’emprunt

24 – Réfection des toitures et des façades au gymnase de l'Amitié au Cerey : attribution du lot 01 et délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales 25 – Réhabilitation de la place Félix Pérol : attribution du lot 05, espaces verts 26 – Aménagement d'un parking faubourg Bardon : avenant 1 au lot 01 27 – Service d’assurances : attribution des marchés

28 – Equipement du groupe scolaire Jean Rostand – équipement informatique : compte rendu de délégation de signature (article L2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 29 – Fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pour les travaux d’eaux pluviales urbaines : Chemin des coteaux et Quartier Dunkerque

Affaires Juridiques et Patrimoniales

30 – Régularisations foncières et aménagement du carrefour des Vignes Froides : échanges fonciers 31 – Rue des Vignes Froides - Régularisations foncières : acquisition d’alignement de voirie parcelle AE n°413 32 – Rue des Hauts de Madargue : acquisition de parcelle YE n°671

33 – Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle AS n°194 34 – Secteur du Chandelier - Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelle AS n°97

35 – Extension du Centre Régional de Tir à l’Arc et modification du cheminement piéton : cession de parcelles de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans au profit de la Commune de Riom 36 – Stationnement 15 rue de la harpe, parcelles CE 522 : cession de 4 lots 37 – Boulevard Chancelier de l’Hospital : cession de parcelles issues du domaine public communal 38 – Gestion du patrimoine bâti - demandes de changement de destination : délégation au Maire 39 – Logements scolaires : désaffectation

40 – Ancien groupe scolaire Jean-Moulin : désaffectation et déclassement 41 – Logements rue Antoine Caux : conditions de location

42 – Réseau câblé : désaffectation et déclassement des éléments actifs 43 – Réseau câblé : Cession des éléments actifs à SFR

POLE AMENAGEMENT URBAIN ET CADRE DE VIE

44 – Réfection de chaussée voie communale n°6 – Fonds de concours à la Commune de Marsat 45 – Réfection du chemin des deux Bognes – Fonds de concours de la Commune de Saint Beauzire 46 – Modification n°1 du PLUI de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans : avis de la Commune

47 – Convention de mise à disposition d’une partie de la régie espaces verts pour l’entretien des espaces communautaires situés rue de Ronchalon

48 – Convention entre le Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) et la Commune de Riom – Mise à disposition de clés d’accès aux points d’apports collectifs

49 – Etablissement de supports en façade - Application à l'ensemble du territoire de la Commune de Riom des dispositions particulières applicables à la Commune de Paris par le Code de la Voirie Routière (articles L 171- 2 à L 171-11)

50 – Travaux de dissimulation du réseau électrique dans le quartier Dunkerque – Tranche n°01 et marché de travaux d’enfouissement toutes tranches

51 – Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms dans le quartier Dunkerque – Tranche n°01 52 – Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunication électroniques dans le quartier Dunkerque – Tranche n°01

53 – Appel à Projets « Ecoquartier » - Désignation du Lauréat

Eco-Responsabilité – Conseil de Gestion

54 – Attribution subventions éco-manifestations 2023

L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.

Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.