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Déliberation - 1231 view Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Monceaux-en-Bessin. Lien du pdf (Déliberation - 1231 view)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Transports, 2021 - 53

Commune de Monceaux en Bessin

Séance du 10 décembre 2021

GI2021 - 54

Commune de Monceaux en Bessin

Séance du 10 décembre 2021

GI

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mairie de

MONCEAUX EN BESSIN

14400

Tel: 02.31.21.96.43

Date de convocation : 05/12/2021

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil vingt et un, le vendredi 10 décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la salle du Conseil de Monceaux en Bessin, sous la présidence de Gilles ISABELLE, Maire de Monceaux en Bessin.

Membres en exercices : 13

Présents : 10

Votants : 12

Etaient présents :

Mme Anne DUJARDIN, M. Michel BONNEAU, Adjoints

Mme Elise BADER, M. Wilfried GORHY, Mme Mylène LEBARBEY, Mme Evelyne LELANDOIS, M. Gilles MALHERBE, Alain SOUHARD, Bertrand VIARD, Conseillers.

Absent excusé :

M. Xavier GUILBERT a donné pouvoir à M. Gilles ISABELLE

Mme Aurélie TAILLEBOSQ a donné pouvoir à M. Michel BONNEAU

Absent excusé : M. Bruno OLIVE

Secrétaire de séance : Mylène LEBARBEY

Ordre du jour :

- I°/ Urbanisme

- II°/ Travaux (suite commission)

- III° / Finances (suite commission)

- IV°/ Intercommunalité (PCAET, informations intercom) Syndicat

(Collectéa/SEROC)

- Questions diverses (communications, voeux, …) et tour de table

I°/ Urbanisme

DM2021.12.10-1

I°/ @ctes

M. le Maire indique au Conseil Municipal qu’au 1er janvier 2022, la dématérialisation dit « @ctes » de nos différents actes municipaux nous sera imposée du fait de notre changement de2021 - 55

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comptabilité de M14 en M57. Il ajoute que plusieurs prestataires ont été consulté dont 5 ont répondus favorablement.

M. Bertrand Viard se joint à l’assemblée

Après examen des offres reçues, le conseil Municipal décide de retenir l’offre de SMICO qui parait le plus approprié tant en ce qui concerne la taille de la collectivité qu’au nombre d’actes émis sur une année.

Il mandate le Maire pour effectuer les démarches et signer tous documents afférents.

I°/ 2 – PCAET

M. le Maire rend compte au Conseil Municipal de la réunion du 17 novembre 2021 sur le Plan Climat Air Energie (PCAET) et la Loi climat et résilience (1 : atteindre objectifs zéro artificialisation à l’horizon 2050 ; 2 : consommer ; 3 : déplacer ;4 : se déplacer ; 5 : se loger ; 6 : se nourrir ; 7 : juridique ; 8 : évaluation climatique environnement)

Il précise l’échéancier qui conduira à une modification du PLUi en août 2022.

Le Conseil Municipal prend bonne note de ces informations.

I°/ 3 – Révision du PLUi sur Monceaux en Bessin

M. le Maire rappelle que suite à la réunion des conseillers le 22 novembre 2021, le passage de la zone AU2 en AU1 a été reporté jusqu’à ce que la zone actuellement en travaux (AU1 – Résidence Les Violettes) soit terminée et ce, afin d’avoir un retour sur les travaux entrepris par l’aménageur.

II°/ Travaux

DM2021.12.10-2

II°/ 1 – Commission travaux

M. le Maire rend compte au Conseil Municipal de la réunion de la Commission travaux qui s’est tenue le 17 novembre 2021 en présence de l’Agence Routière Départementale, concernant l’aménagement de la RD6a.

Il a été évoqué la mise en place d’un marché de maitrise d’œuvre ingénierie et travaux à réaliser. L’ARD et la commune établiront une convention pour le partage des tâches : l’ARD pour le revêtement et Monceaux pour l’aménagement. Il ajoute que l’ARD souhaite que le CAUE soit dans la boucle ainsi que les espaces verts du département.

Le Conseil Municipal, après en avoir entendu, décide à l’unanimité, la mise en œuvre de la concertation assurant la maitrise d’œuvre étude, travaux, réalisation, communication pour la poursuite du réaménagement du RD6a.

Il mandate le Maire pour effectuer les démarches et l’autorise à signer tous documents afférents.

II°/ 2 – Cimetière

M. le Maire informe le Conseil Municipal l’entreprise Munier ne pourra pas assurer la réalisation de l’extension du columbarium par manque de matière première (marbre). Il précise que ces travaux étaient prévus pour fin décembre 2021.2021 - 56

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M. Michel BONNEAU a pris contact avec le dirigeant qui propose de pallier notre manque d’emplacement d’urnes en équipant gracieusement la partie basse du columbarium existant.

II°/ 3 – Mairie

M. le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux de couverture (sous toiture et pose d’un velux) de la Mairie sont achevés.

DM2021.12.10-3

II°/ 4 – Travaux espaces verts

M. le Maire présente au Conseil Municipal le devis reçu par l’entreprise JMC pour l’aménagement par engazonnement du cimetière, s’élevant à 15 600.00€TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir entendu, sollicite un chiffrage complémentaire sur l’imperméabilité des allées du cimetière.

De ce fait et dans l’attente des informations demandés, il décide de reporter sa décision.

DM2021.12.10-4

II°/ 5 – SDEC Energie

M. le Maire présente au Conseil Municipal l’offre de prix du Sdec Energie pour l’effacement de réseaux de la 1ère tranche entre le rond-point de Crémel et l’abri bus qui peut se résumer ainsi :

420ml de réseau BT, éclairage 435ml, télécom 420ml, 16 branchements et 13 candélabres pour un coût total de 180 755.94€TTC, reste à charge pour la commune, déduction faite de la participation du SDEC, de 85 456.10€.

Le Conseil Municipal, après en avoir entendu, décide la réalisation de ces travaux. Il mandate le Maire pour effectuer les démarches et l’autorise à signer tous documents afférents. De plus, il sollicite la commission finances pour se réunir et réfléchir aux divers financements possibles.

DM2021.12.10-5

II°/ 6 – SDEC Energie

M. le Maire présente au Conseil Municipal l’offre de prix du Sdec Energie pour l’effacement de réseaux de la 2ème tranche entre l’abri bus et la fin du réseau aérien du RD6a : qui peut se résumer ainsi :

460ml de réseau BT, éclairage 460ml, télécom 460ml, 23 branchements et 13 candélabres pour un coût total de 216 912.34€TTC, reste à charge pour la commune, déduction faite de la participation du SDEC, de 100 262.01€.

Le Conseil Municipal, après en avoir entendu, décide de reporter la réalisation de ces travaux.2021 - 57

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DM2021.12.10-6

II°/ 7 – Chemin de randonnées

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal les projets de création de chemins de randonnée. L’un concernant le chemin de la Cachette, l’autre celui du Poussiard. Il ajoute que ces deux chemins existants sont actuellement sans issue.

- Sente du Hameau du Poussiard

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a rencontré le propriétaire de la parcelle située en aval du chemin communal du Poussiard, chemin faisant l’objet d’un emplacement réservé au niveau du PLUi et également répertorié par la municipalité pour devenir un sentier pédestre à part entière. Le projet conste à rallier le RD6a à la RD6 (dit le Barreau) et permettre un accès vers le Hameau de Bussy de Saint Martin des Entrées. Le propriétaire du dit terrain a approuvé la démarche municipale et donné son accord afin d’aboutir ce projet.

- Chemin de la Cachette

M. le Maire informe le Conseil Municipal l la parcelle manquante qui permettrait de relier le plateau au niveau de l’abri bus vers le rond-point de Bellefontaine, au niveau de la cimenterie et donc d’accéder à la ZA ludique et/ou de Saint Martin des Entrées est de la propriété de Bayeux Intercom.

Le Conseil Municipal, après en avoir débattu, mandate le Maire pour effectuer les démarches, notamment auprès des deux propriétaires sus nommés afin de permettre la réalisation de ces deux projets. Il autorise le Maire à signer tous documents afférents.

II°/ 8 – Petite école

M. le Maire sollicite les membres de la commission travaux pour entreprendre la consultation de la rénovation du plancher de la petite école et, ainsi, en rendre compte lors de la prochaine réunion de Conseil.

II°/ 9 – Extension salle polyvalente

M. le Maire présente au Conseil Municipal les projets de création de l’annexe à la salle polyvalente. Deux scénarios sont exposés.

Le Conseil Municipal prend bonne note de ces projets et sollicite un retour financier sur l’ensemble des travaux présentés.

III°/ Finances

DM2021.12.10-7

III°/ 1 – DM

M. le Maire indique au Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder à des virements de crédits.

Vu le budget primitif 2021, adopté le 09/04/2021,

Considérant qu’il y a lieu de procéder à des virements de crédits,2021 - 58

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Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Autorise le Maire à procéder aux mouvements de crédits constituant la décision modificative détaillée dans le tableau ci-dessous :

- approuve à l’unanimité la délibération présentée. Il autorise le Maire à signer tous documents afférents.2021 - 59

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III°/ 2 – Point financier

M. le Maire présente au Conseil Municipal le point financier ainsi que les prévisions de clôture qui peuvent se résumer ainsi :

FONCTIONNEMENT : AU 1ER NOV 2021 PREVU BUDGET PREVISION AU 31 DEC Dépenses réalisées : 144 511,93 343 499,70 200 000€ (+ 1/3) Recettes réalisées : 165 303,73 235 184,85* 230 000€ * (343 499,70 avec les reports 2020)

INVESTISSEMENT :

Dépenses : 14 595.34 60 500,00

Recettes 43 834,06 60 500.00

Reste à réaliser 2021 : au 1er novembre nous avons la toiture Mairie (12 000€), le Columbarium (12500€) et la sente de la Chesnaie (13000 sur 30 000 car

voirie compris).

- Etat 1288 : Détail des recettes suite aux différents impôts

a) TF pour MxBn : 12,13 % -> 2795€ et pour l’Epci : 6.99 -> 1610€

total : 4405€

b) TFFB pour MxBn : 44.15% -> 149 492€ et pour l’Epci : 1.7 - > 5732€

Total : 155 224€

c) TFNB pour MxBN : 33.19% -> 15248 et pour l’Epci : 1.48 % -> 680€

Total : 15 928€

La CFE pour Epci : 22.82% -> 6 533€

La CVAE pour l’ Epci 2692€ - département 2389€

TEOM 16.23% -> 52 968€

Prise en compte éventuelles des dépenses projetées en 2022

(A étudier avec la commission finances)

Espaces verts 25 000€ (reconduction marché)

Espaces verts cimetières (), sentes piétonnières (10 000€), annexe SdF (15 000€), Sdec (86 000€), petite école (15 000 et plancher, à voir accès handicap), rue des violettes (15000€ prévu commeen 2020), chesnaie (7500€), moe RD6a : 40 000 sur la totalité du projet, Engazonnement cimetiere (15600€) , Entretien cimetière (6600€), entretien sente aux ânes - 1152€), entretien primevère (672€), entretien haie petite campagne (672€), entretien rue pommiers et des platanes (5472€)

Complément RH : nous avons déjà débattu sur l’hypothèse d’un complément d’aide au technicien communal (embauche, aide extérieure de RH ou prestation exercée par l’entreprise extérieure)

III°/ 3 – Compte Financier Unique (CFU)

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération DM2021.10.01-10 portant sur l’adhésion à la M57 et notamment le début de l’expérimentation fixé au 01/01/2022.2021 - 60

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DM2021.12.10-8

III°/ 4– Location salle polyvalente

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Comité des fêtes a délégué à la Municipalité la gestion et l’encaissement de la location de vaisselle lors des locations de salle.

Le Conseil Municipal, rappelle qu’il avait accepté cette charge et avait décidé d’appliquer les montants mis en place par le comité des fêtes à savoir :

- location du couvert complet : 1.10€

- casse de vaisselle :

Descriptif Prix d'une

pièce cassée

Assiette 27 3,00 €

Assiette 24 3,00 €

Assiette 19 3,00 €

Assiette creuse 2,00 €

Fourchette 3,00 €

Couteaux 3,00 €

Couteaux 3,00 €

Cuillère à Café 3,00 €

Cuillère à Soupe 2,00 €

Louche 2,00 €

Verre a Eau 2,00 €

Verre a Vin 2,00 €

Verre Apéritif 2,00 €

Coupe Champagne 2,00 €

Gobelet en verre 2,00 €

Tasse Café 2,00 €

Soucoupe 2,00 €

Carafes 3,00 €

Saladiers 5,00 €

Plat rond 16,00 €

Plat Ovale 16,00 €

Corbeille a pain 5,00 €

Plateaux 5,00 €

Percolateur café 130,00 €

Tire-Bouchon 5,00 €

DM2021.12.10-9

III°/ 5 – Don associatif

M. le Maire informe le Conseil Municipal de la réception d’un courrier émanant du Comité des Fêtes en date du 04/08/2021 et portant sur le versement d’un don financier en faveur de la2021 - 61

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commune. Le Conseil Municipal remercie vivement le Comité des fêtes pour ce geste. En vertu de l’article L. 2541-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT), le conseil municipal délibère sur l’acceptation du don proposé et le vote à l’unanimité. A noter que Mme Lebarbey et Mr Gorhy ne prennent pas au vote étant membres du comité des fêtes.

III°/ 6 – DETR

M. le Maire indique au Conseil Municipal qu’il a été destinataires des conditions d’attribution de la DETR.

IV°/ Intercommunalité

M. le Maire rend compte au Conseil Municipal des informations reçus lors des différentes commissions et assemblées de l’intercommunalité

IV°/ 1 – PLH

Présentation des dispositifs financiers des futures OPAH  Signature CUS Immobilière Basse Seine (3F)  Renouvellement de la convention avec Biomasse Normandie pour l'animation de l'espace conseil FAIRE (rénovation énergétique)  Prescription de la modification simplifiée n°4 pour mettre en compatibilité le PLUi avec la future modification simplifiée du SCOT du Bessin nécessaire pour intégrer les dispositions de la Loi ELAN relative à l’application de dispositions de la Loi Littoral sur le territoire.  Subventions complémentaires à l’aide de l’Anah

De plus, le Maire donne information sur le dispositif France Rénov’

IV°/ 2 – Conseil Communautaire du 09/12/2021

a) Auréo : adoption de nouveaux tarifs au 1er janvier 2022. A noter, une fréquentation de la piscine intercommunale meilleure que prévue avec automatiquement des recettes conformes aux attentes (396k€ pour 400 k€ attendu en fin 2021).

b) Création d’un service commun bâtiment (mutualisation) entre la ville de Bayeux et Bic.

c) Fixation prix eau potable part fixe 55.60 à 61.16€ HT (diam 15/20), m3 -> 1.0062 à 1.1068€ HT

d) Fixation prix assainissement part fixe 0 à 25€ HT m3 -> 2.1851€ inchangé HT e) Prescription de la modification simplifiée n°4 du PLUi de Bayeux intercom afin d’y intégrer la déclinaison de la loi littorale. Le Scot via Bessin Urbanisme a lancé une modification en ce sens (identification des agglo, villages secteurs éligibles à la densification) .

f) Politique de l’habitat : signature convention d’Utilité sociale Immobilière BS, adhésion à l’espace FAIRE (complément de l’ANAH). Mise en place d’une OPAH et renouvellement Urbain (petites villes de demain).

g) Instauration télétravail via une chartre.

h) Création d’un budget transport suite à la dissolution du SIVU.

i) Gemapi transféré au sein de Bessin Urbanisme « TER’Bessin »

Le Maire rappelle au Conseil Municipal ses envois pour information :

- envoi document GEMAPI du 24 11 2021 le vendredi 3 12 20212021 - 62

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- envoi document Formation Elu DIF - Les essentiels pour réussir son mandat municipal le jeudi 02 12 2021

IV.3°/ Collectéa :

M. le Maire informe le Conseil Municipal de la remise en cause de la collecte en porte à porte des déchets verts. Lors du comité syndical du mardi 7 décembre 2021, au chapitre des questions diverses (sujet non indiqué sur l’ordre du jour) : Mr le président de Collectéa a indiqué qu’il mettrait à l’ordre du jour du prochain comité de janvier 2022 la suppression de ce service à Monceaux en Bessin. Il s’est proposé de s’entretenir avec le conseil municipal pour s’en expliquer avant le comité prévu. Le Maire ajoute que cela laisse peu de temps, car la période caractérisée par les festivités et de congés de fin et début d’année approche.

V°/ Questions diverses :

M. le Maire informe le Conseil Municipal que :

- La location de la salle polyvalente Georges Godey est de nouveau soumise aux règles sanitaires liées la pandémie de la COVID19.

- la gendarmerie a fait mettre en fourrière la voiture qui était entreposée sur le parking depuis quasiment 2 ans.

- Les plaques signalétique de localisation des modifications dues à l’adressage réalisé dernièrement est en cours de recensement. La commande sera réalisée en début d’année afin d’être effective pour les publipostages des candidats à l’élection présidentielle prévue les 10 et 24 avril prochain.

- La Fredon indique que la destruction des nids n’est plus systématique depuis le 03/12/2021 en raison de la baisse des températures des jours précédent, du nombre croissant de nids inactifs constatés et de la baisse d’activité des abeilles.

- Deux défibrillateurs vont être prochainement installés dans la commune. L’un sera disposé sur la façade de la mairie, l’autre, au niveau du bourg ancien.

V°/ 1 – Animation, Communication

M. le Maire informe le Conseil Municipal que :

- La manifestation Octobre Rose a permis de récolter 285.00€ qui ont été remis à la ligue contre le cancer

- La messe de la Saint Nicolas, la distribution du pain béni et celle des paniers repas s’est déroulé le 05/12/2021. Le Maire ajoute que sur 71 colis commandés, 24 n’ont pas encore été distribués.

- les vœux communaux, initialement prévus le samedi 15 janvier 2022, sont annulés au regard de la situation sanitaire dû au Coronavirus.

M. le Maire sollicite la commission animation pour l’élaboration du bulletin Municipal 2021.2021 - 63

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Tour de Table : néant

Observations et réclamations : Néant

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits :

La séance est close à 0h152021 - 64

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Séance du 10 décembre 2021

GI

Nous, Gilles ISABELLE, Maire,

Clôturons et arrêtons la séance du 10 décembre 2021

Délibération DM2021.12.10-1 : Urbanisme - @ctes

Délibération DM2021.12.10-2 : Travaux – Aménagement RD6a

Délibération DM2021.12.10-3 : Travaux – Entretien espaces verts

Délibération DM2021.12.10-4 : Travaux – SDEC Energie (1ère phase)

Délibération DM2021.12.10-5 : Travaux SDEC Energie (2è phase)

Délibération DM2021.12.10-6 : Chemins de randonnée

Délibération DM2021.12.10-7 : Finances – Délibération modificative

Délibération DM2021.12.10-8 : Finances – Location de vaisselle

Délibération DM2021.12.10-9 : Finances – Don associatif

LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

NOM & PRENOM DOMICILE DATE ELECTION SIGNATURE

ISABELLE

Gilles

Maire

977 route de Tilly

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

DUJARDIN

Anne

Adjoint

1 sente de la Chesnaie

14400 Monceaux en Bessin 15/03/2020

BONNEAU

Michel

Adjoint

1030 rue des Pommiers

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

OLIVE

Bruno

Adjoint

5 résidence les Pommiers

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

LEBARBEY

Mylène

Conseillère

4 résidence les Floralies

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

BADER

Elise

Conseillère

3 résidence la petite

Campagne

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

GORHY

Wilfried

Conseiller

8 résidence les Floralies

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

LELANDOIS

Evelyne

Conseillère

Hameau de Blary

14400 Monceaux en Bessin

15/03/20202021 - 65

Commune de Monceaux en Bessin

Séance du 10 décembre 2021

GI

MALHERBE

Gilles

Conseiller

420 route de Tilly

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

SOUHARD

Alain

Adjoint

1 impasse des platanes

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

VIARD

Bertrand

Conseiller

1 Chemin Bellefontaine

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

GUILBERT

Xavier

Conseiller

10 résidence la petite

campagne

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

P/o Gilles ISABELLE

TAILLEBOSQ

Aurélie

Conseillère

1087 route de Tilly

14400 Monceaux en Bessin

15/03/2020

P/o Michel BONNEAU