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Déliberation - 48 actualisation de la liste des emplois permanent
Compte-Rendu - Création et suppression demploi
Déliberation - rh 3 creation des indemnites horaires pour travaux
Déliberation - rh 1 suppression et creation demplois
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - rh 1 suppression et creation demplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
L’'AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
RH-1 Suppression
et
création
d'emplois
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
sept
octobre
deux
mille
vingt-quatre
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 30
septembre
2024,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
29
6
0
6
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Jo
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Annie
ZOCCOLO,
Julien
MARTINEZ,
Hayet
LAKHDAR
CHAOUCH,
Marine
PARROT,
Philippe
TOURNIER-BILLON
|
REPRÉSENTÉS
:
Caroline
MANZONI
(pouvoir
à
Dominique
BEY),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
Jean-Charles
de
LEMPS,
(pouvoir
à
Julien
MARTINEZ),
Jean-
Michel
FOUILLAND
(pouvoir
à
Annie
ZOCCOLO),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à
Christine
PITTI)
ABSENTS :
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Freddy
NIVEL
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
Fatih
KAYGISIZ,
rapporteur,
expose
au
Conseil
municipal
que
les
emplois
de
chaque
Collectivité
ou
Etablissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
Collectivité
ou
de
l'Etablissement.
Il
appartient
donc
à
l'Assemblée
délibérante
de
la
Collectivité
ou
de
l'Etablissement
public
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
D'une
part,
dans
le
cadre
de
la
reprise
par
la
Ville
d'Oyonnax,
des
activités
de
l'association
Alpha
3
A
du
Centre
Social
Est,
au
1° janvier
2025,
il
convient
de
créer
les
emplois
utiles
à
la
poursuite
de
l’activité
du
Centre
Social.
Considérant
la
nécessité
d'assurer
le
maintien
de
l'offre
d'animation
de
la
vie
sociale
sur
le
quartier
Est,
il est
proposé
la
création
de
14
postes,
à
compter
du
1®" janvier
2025,
déclinés
comme
suit
:
Un
emploi
de
directeur(trice),
à
temps
complet,
pour
garantir
la
conception,
le
pilotage,
la
mise
en
œuvre
et
l'évaluation
du
projet
social
de
la
structure. Objet
:
RH-1 Suppression
et
création
d'emplois
Séance
du
7
octobre
2024
Les
missions
principales
sont :
+ mobiliser
l'ensemble
des
acteurs
et
des
partenaires
du
territoire
pour
contribuer
au
«
bien
vivre
ensemble
» en
favorisant
une
dynamique
collective,
assurer
le
bon
fonctionnement
de
l'équipement,
le
management
de
son
équipe
et
la
gestion
des
ressources
mises
à
sa
disposition,
«piloter
avec
l'instance
de
gouvernance,
la
démarche
politique
et
Stratégique
du
centre
social.
Cet
emploi
est
ouvert
au
cadre
d'emploi
des
attachés
territoriaux
—
Cat
A.
Un
emploi
d’assistante
de
direction,
à
temps
non
complet
(70
%),
afin
d'apporter
un
appui
permanent
à
la
responsable
en
termes
de
gestion,
de
communication,
d’information,
d'accueil,
de
classement
et
de
suivi
des
dossiers
de
la
structure.
Les
missions
principales
sont:
e assurer
l'accueil
et
le secrétariat
de
la responsable,
econcevoir,
rédiger
et
transmettre
les
diverses
correspondances
:
courriers,
note,
compte
rendu,
e assurer
l’organisation,
la
planification,
la
préparation
et
le
suivi
des
réunions.
Cet
emploi
est
ouvert
au
cadre
d'emploi
des
rédacteurs
—
Cat
B
Un
emploi
d'agent
d'accueil,
à
temps
non
complet,
(60
%),
afin
de
garantir
l'accueil
physique
et téléphonique
du
public
du
centre
social.
Les
missions
principales
sont
:
e maintenir
l'accueil
et
orienter
le
public,
e aider
à
la gestion
du
secrétariat
et des
moyens
matériels,
econtribuer
aux
actions
de
communication
du
Centre
social
et
des
acteurs
locaux
engagés
dans
le projet
social
et
diffuser
les
informations.
Cet
emploi
est
ouvert
au
cadre
d'emploi
des
adjoints
administratifs
—
Cat
C.
Un
emploi
de
référent(e)
famille,
à
temps
complet,
afin
de
garantir
la
coordination
du
Projet
Familles
et
d'accompagner
particulièrement
les
initiatives
des
habitants
pour
des
projets.
Les
missions
principales
sont
:
e soutenir
et
défendre
le
projet
du
centre
auprès
des
différents
acteurs
et
instances,
ecoordonner
les
activités
culturelles
et
de
loisirs
pour
les
adultes
favorisant
l'épanouissement
personnel
en
favorisant
l'implication
des
participants
dans
la
vie
du
Centre
social,
eassurer
la
conduite
de
projet
du
secteur
(projet
familles,
projets
d'activités),
de
développer
les
actions
favorisant
les
liens
intra
familiaux
et entre
les
familles,
telle
que
les
sorties
familiales,
les
Café
habitants,
les
ateliers
parents-
enfants,
2 Objet
:
RH-1 Suppression
et
création
d'emplois
Séance
du
7
octobre
2024
e créer
une
dynamique
partenariale
visant
à
renforcer
le
Projet
Familles
et son
articulation
avec
les
autres
acteurs
du
territoire.
Cet
emploi
est
ouvert
aux
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d'emplois
des
assistants
territoriaux
socio-éducatifs
ou
conseillers
territoriaux
socio-éducatifs
-
Cat
A.
Un
emploi
de
référent(e)
jeunesse,
à
temps
complet,
afin
de
garantir
la
coordination
et l'animation
des
activités
du
secteur
jeunesse
(11-17
ans).
Les
missions
principales
sont
:
e assurer
la
responsabilité
des
activités
jeunesse
et
leur
conception
à
partir
des
orientations
définies
par
l'autorité
territoriale,
e concevoir
et
mettre
en
œuvre
le
projet
pédagogique
de
la
structure
en
lien
avec
les
orientations
politiques,
e assurer
le
management
de
l'équipe.
Cet
emploi
est
ouvert
aux
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d'emplois
des
animateurs
territoriaux
- Cat
B.
Un
emploi
d'agent
de
tranquillité
publique,
à
temps
complet,
afin
de
favoriser
et
développer
du
lien
social
sur
le
territoire.
Les
missions
principales
sont :
e faciliter
le
dialogue
et
la
communication
avec
les
habitants,
e accompagner
et orienter
les
habitants,
e prévenir
les
troubles
et
réguler
les
conflits.
Cet
emploi
est
ouvert
aux
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
d'animation
—
Cat
C.
Un
emploi
d'agent
de
coordination
périscolaire
multi-sites,
à
temps
complet,
afin
d'assurer
la
coordination
pédagogique
et
administrative
des
sites
périscolaires
et
de
garantir
la
continuité
éducative
en
favorisant
la
cohérence
et
la
qualité
des
activités
développées
sur
les
différents
temps
d'accueil
de
l'enfant.
Les
missions
principales
sont
:
e assurer
le
fonction
de
coordination
périscolaire
multi-sites,
e assurer
les
fonctions
de
direction
adjointe
au
CLAE
en
lien
étroit
avec
la
directrice,
e assurer
un
suivi
administratif
des
agents
périscolaires,
Cet
emploi
est
ouvert
aux
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
d'animation
—
Cat
C.
Deux
emplois
d'agent
d'animation
périscolaire
et
CLAE
à
temps
complet,
afin
d'assurer
l'animation
du
périscolaire
et
du
Centre
de
loisirs.
Les
missions
principales
sont
:
e garantir
l'accueil
et
l'animation
de
groupe
d'enfants
de
3
à
11
ans,
en
toute
sécurité,
dans
le cadre
des
temps
périscolaires
et extrascolaires, Objet
:
RH-1 Suppression
et
création
d'emplois
Séance
du
7
octobre
2024
construire
des
projets
d'animation
répondant
aux
objectifs
du
projet
pédagogique.
Ces
emplois
sont
ouverts
aux
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
d'animation
- Cat
C.
Un
emploi
d'agent
d'accueil
et
d'animation,
à
temps
complet,
afin
d'assurer
l'accueil
du
public
et
des
temps
d'animation
à
destination
des
adultes
sur
le
site
de
Nierme.
Les
missions
principales
sont
:
e assurer
l'accueil
physique
et
téléphonique
du
public,
e animer
des
ateliers
loisirs
créatifs
et sportifs
à destination
des
adultes.
Un
emploi
d'agent
d'accueil
et
d'animation,
à
temps
non
complet,
(60
%),
afin
d'assurer
l'accueil
du
public
et
des
temps
d'animation
à
destination
des
jeunes
publics
sur
le
secteur
de
Geilles.
Les
missions
principales
sont
:
e assurer
l'accueil
physique
et
téléphonique
du
public,
e animer
les
temps
d'actions
d'accompagnement
à
la
scolarité,
Ces
emplois
sont
ouverts
aux
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
d'animation
- Cat
C.
Un
emploi
d'agent
d'entretien,
à
temps
non
complet,
(57
%)
afin
d'assurer
l'entretien
du
mobilier
et
des
locaux
du
Centre
Social
municipal.
Cet
emploi
est
ouvert
au
cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
-
Cat C.
Deux
emplois
d'agent
d'animation
« jeunesse
»,
à
temps
complet,
pour
assurer
l'accueil
et
l'animation
des
activités
des
publics
de
11
à
17
ans.
Les
missions
principales
sont
:
egarantir
la
sécurité
morale,
physique
et
affective
des
jeunes
et
entretenir
des
relations
avec
les
familles,
e participer
au
fonctionnement
et
enrichir
la
vie
de
l'équipe
d'animation.
Ces
emplois
sont
ouverts
aux
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
d'animation
- Cat
C.
Ces
emplois
pourront
être
occupés
par
des
agents
contractuels
recrutés
à
durée
déterminée
pour
une
durée
maximale
d’un
an
en
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires,
au
vu
de
l'application
de
l’article
L332-14
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique.
Sa
durée
pourra
être
prolongée,
dans
la
limite
d'une
durée
totale
de
2
ans,
lorsque,
au
terme
de
la
durée
fixée
au
2ème
alinéa
de
l’article
L332-14
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique,
la
procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
les
emplois
par
des
fonctionnaires
n'a
pu
aboutir.
Il'est
proposé
à
l'assemblée
D'autoriser
la
création
des
emplois
permanents
présentés
ci-dessous
à
compter
du
1°" janvier
2025
: Objet
:
RH-1 Suppression
et
création
d'emplois
Séance
du
7
octobre
2024
CENTRE
SOCIAL
MUNICIPAL
EMPLOI
GRADE(S) ASSOCIE(S)
CATEGORIE
GROUPE
NOMBRE D'EMPLOI
DUREE HEBDOMADAIRE
Directeur(trice) de
centre
social
Attaché, attaché principal
A3
1
TC
Assistante
de
direction
Rédacteur, rédacteur principal
de
1%
classe,
principal
de
2°"e classe
B3
TNC
— 70 %
Agent d'accueil
Adjoint administratif, adjoint administratif principal
de
19
classe,
adjoint administratif principal
de
2ème
classe
C2
TNC
- 60
%
Référent(e) famille
Assistants territoriaux socio- éducatifs
ou
conseillers territoriaux socio- éducatifs
A4
TC
Référent(e) jeunesse
Animateur, animateur principal
de
1%
classe,
animateur principal
2°me
classe
B2
TC
Agent
de
tranquillité publique
Adjoint d'animation, Adjoint d'animation ppal
2°"
cl,
Adjoint d'animation ppal
1°"
cl
C2
TC
Agent
de
coordination périscolaire
Adjoint d'animation, Adjoint d'animation ppal
2°"
cl,
Adjoint d'animation ppal
1°"
cl
C1
TC
Agent d'animation périscolaire
et
CLAE
Adjoint d'animation, Adjoint d'animation ppal
2"
cl,
Adjoint d'animation ppal
1°
cl
C2
TC
Agent d'accueil
et
d'animation
Adjoint d'animation, Adjoint d'animation ppal
2°"
cl,
Adjoint d'animation ppal
1°"
cl
C2 C2
TC
TNC
-— 60
%
Agent d'entretien
Adjoint technique, Adjoint technique ppal
2°"
cl,
Adjoint technique ppal
1°"
cl
C2
TNC
- 57
% Objet
:
RH-1 Suppression
et
création
d'emplois
Séance
du
7
octobre
2024
Adjoint d'animation, Adjoint d'animation ppal
2°"
cl,
Adjoint d'animation ppal
1°"
cl
Agent d'animation «
jeunesse
»
D'autre
part,
compte
tenu
de
la
réussite
d'un
agent
au
concours
d'éducateur
des
activités
physiques
et
sportives,
(cat
B),
il
convient
de
créer
l'emploi
correspondant
et
en
parallèle,
de
supprimer
l'emploi
d'agent
d'animation
d'activités
sportives,
(cat
C). Afin
de
répondre
aux
besoins
de
la
Direction
des
Ressources
Humaines
et
ainsi,
d'accompagner
la
Directrice
des
Ressources
Humaines
dans
l’activité
de
gestion
de
projets
et
dans
la
supervision
et
la
sécurisation
des
activités
liées
au
recrutement
et
à
la
formation,
il convient
de
créer
un
emploi
de
Directrice
Adjointe
des
Ressources
Humaines,
(cat
A)
et
en
parallèle,
de
supprimer
2
postes
d'Assistantes
de
gestion
des
Ressources
Humaines
(cat
C).
Au
vu
de
plusieurs
départs
d'agents
en
disponibilité
au
sein
de
la
direction
des
affaires
culturelles,
il
y
a
lieu
de
modifier
l'intitulé
de
plusieurs
emplois
afin
de
répondre
au
plus
juste
à
l'organisation.
Ainsi,
il convient
de
créer
un
emploi
de
chargé(e)
de
médiation
et
d'accueil
des
artistes
et
en
parallèle,
de
supprimer
un
emploi
de
responsable
accueil/communication,
et
de
créer
un
emploi
de
costumière-
habilleur/accueil
des
artistes,
(50
%)
et
un
emploi
d'agent
de
bibliothèque
polyvalent
(50%)
et
de
supprimer
en
parallèle,
un
emploi
de
costumière-habilleur/accueil
des
artistes
à
temps
complet.
Ces
emplois
pourront
être
occupés
par
des
agents
contractuels
recrutés
à
durée
déterminée
pour
une
durée
maximale
d'un
an
en
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires
au
vu
de
l'application
de
l’article
L332-14
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique.
Sa
durée
pourra
être
prolongée,
dans
la
limite
d’une
durée
totale
de
2
ans,
lorsque,
au
terme
de
la
durée
fixée
au
2è"e
alinéa
de
l'article
L332-14
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique,
la
procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
les
emplois
par
des
fonctionnaires
n’a
pu
aboutir.
Il
appartient
à
l'organe
délibérant,
conformément
aux
dispositions
légales
énoncées
ci-dessus,
de
déterminer
par
délibération,
de
supprimer
et
de
créer
un
emploi.
Il'est
proposé
à
l'Assemblée
:
D'instituer
selon
le
dispositif
suivant :
A compter
du
1°
novembre
2024 :
"La
suppression
de
l'emploi
de
costumière-habilleur/accueil
des
artistes,
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
(cat
C),
à temps
complet,
"La
création,
en
parallèle,
d'un
emploi
de
costumière-habilleur/accueil
des
artistes,
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
(cat
C),
à
temps
non
complet
(50%)
et
d'un
emploi
d'agent
de
bibliothèque
polyvalent,
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
du
patrimoine
(cat
C),
à temps
non
complet
(50%).
"La
suppression
d'un
emploi
de
responsable
accueil/communication,
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
du
patrimoine
(cat
C),
à temps
complet, Objet
:
RH-1 Suppression
et
création
d'emplois
Séance
du
7
octobre
2024
"La
création,
en
parallèle,
d'un
emploi
de
chargé(e)
de
médiation
et
d'accueil
des
artistes
et
des
publics
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
du
patrimoine
(cat
C),
à
temps
complet.
“A
compter
du
1%
décembre
2024,
la
suppression
de
deux
emplois
d'assistante
de
gestion
des
ressources
humaines,
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
administratifs
(cat
C),
à
temps
complet,
“La
création,
en
parallèle,
d'un
emploi
de
Directrice
Adjointe
des
Ressources
Humaines,
du
cadre
d'emploi
des
attachés
(cat
A),
à
temps
complet.
“A
compter
du
1%
janvier
2025,
la
suppression
de
l'emploi
d'agent
d'animation
d'activités
sportives,
relevant
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
d'animation,
(cat
C),
à
temps
complet,
"La
création,
en
parallèle,
d'un
emploi
d'éducateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives,
du
cadre
d'emplois
des
éducateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et
sportives,
(cat
B),
à
temps
complet.
D'actualiser
le tableau
des
emplois
permanents
comme
suit
:
EMPLOI
GRADE{(S)
|CAT
|
Groupe
|
Ancien
|
Nouvel
| Durée
ASSOCIE(S)
effectif
|
effectif
| hebdomada
Adjoint administratif, Adjoint administratif principal
2ème
classe, Adjoint administratif principal
1ère
classe
Assistante
de
gestion
des
ressources
humaines EMPLOI
GRADE(S)
|CAT
|
Groupe
|
Ancien
|
Nouvel
|
Durée
ASSOCIE(S)
effectif
| effectif
| hebdomada
Attaché,
A
A3
0
1
TC
attaché principal
Directeur/trice adjoint(e)
des
RH
Adjoint technique, Adjoint technique
TC
Costumière
/
habilleur | principal
2ème
C
c2
1
0
et
accueil
des
artistes
|classe,
C
C2
0
1
INC
Adjoint
so %
technique principal
1ère
classe Adjoint
du
patrimoine, Adjoint
du
patrimoine
Agent
de
bibliothèque | principal 2ème |
©
C2
TNC-
polyvalent
classe,
50
%
Adjoint
du
patrimoine principal
1ère
classe Objet : RH-1 Suppression
et
création
d'emplois
Séance
du
7
octobre
2024
Adjoint
du
patrimoine, Adjoint
du
patrimoine
Responsable
principal
2ème
accueil/communication | classe,
Adjoint
du
patrimoine principal
1ère
classe Adjoint
du
patrimoine, Adjoint
du
Chargé(e)
de |
patrimoine
médiation
et
d'accueil | principal
2ème
des
artistes
et
des
|classe,
publics
Adjoint
du
patrimoine principal
1'e
classe Adjoint d'animation, Adjoint d'animation principal
2ème
classe, Adjoint d'animation principal
1ère
classe
Agent
d'animation
sportive
et
de
gestion
administrative
Educateur APS, Educateur APS principal
2ème
classe, Educateur APS principal
1ère
classe
Educateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
notamment
son
article
L313-1
et
L 332-8,
Vu
le
tableau
des
effectifs
existant,
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
aux
créations
des
emplois
permanents
pour
répondre
aux
besoins
permanents
précités,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Vu
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
26
septembre
2024, Séance
du
7
octobre
2024
Objet
:
- Autorise
la
modification
en
conséquence
de
la
liste
des
emplois
RH-1
permanents
précités
et
du
tableau
des
effectifs,
Suppression
et
création
d'emplois
- Autorise
l'inscription
au
budget
des
crédits
correspondants,
- Autorise
l'Autorité
territoriale
à
signer
tout
acte
y afférent
et
à
procéder
aux
recrutements,
- Charge
l'Autorité
territoriale
de
veiller
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
Fait àDyonnax
le
7 octobre
2024
|.
.
.
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
\i
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et
suivants
du
CGCT :
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le
1
il
OCT,
2024
- par
sa
publication
le
{9
OCT,
2024
75
Le
Maire