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Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Sécheval.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 11juillet2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Conseil Municipal : Séance du 11 juillet 2016
Sous la Présidence de Monsieur Philippe Canot, Maire.
Présents : Mmes Copinne, Flambeaux, Peltier et Roynette
MM. Arnould, Ducoudray, Petitjean, Picot, Robin et Valsesia.
Absents : M. Scolari et Mme Brachet procuration à MM. Canot et Valsesia. MM. Stillen et Wisniewski pas de procuration.
Secrétaire de séance : Mr Hervé Valsesia.
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2016 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 14 avril 2016.
Présentation projets de travaux de voirie :
Monsieur le Maire accompagné de Monsieur Deram représentant la Sté BEMOL Maitrise d’œuvre, ont présenté au Conseil Municipal les différents projets de travaux de voirie à envisager sur 2016 et 2017 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte de lancer les appels d’offres.
Cantine-Garderie, repas et tarifs :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de maintenir les tarifs 2015 pour les prix de la cantine et de la garderie pour la rentrée scolaire 2016/2017.
Transfert de compétence :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de surseoir à délibérer sur le projet de transfert à Ardenne Métropole de la compétence relative au financement du SDIS. Tarifs Centre de Loisirs :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’accorder les mêmes aides pour les séjours d’été à l’association Familles Rurales de Deville, que celles octroyées pour le Centre de Loisirs de Les Mazures.
Statuts de la Fédération Départementale d’Energies des Ardennes :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la modification des statuts de la Fédération Départementale d’Energies des Ardennes (adéquation avec la nouvelle adresse de la FDEA sur la zone du Pêcher à Lumes).
Approbation du rapport financier d’Ardenne Métropole :
Le Conseil Municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré, approuve le rapport des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d’Agglomération de Charleville/Mézières Sedan sur les années 2009 et suivantes.
Mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, charge le Maire d’obtenir d’autres devis pour la réalisation des diagnostics accessibilité et l’élaboration des Ad’Ap des ERP (Etablissement recevant du Public) de la Commune de Sécheval.
Candidature de la ville de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, apporte son soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024.
Questions diverses :
Le Conseil Municipal décide de la création d’un « STOP » en remplacement d’un cédez- le-passage à l’intersection des RD 88 et 140, rue dauphine.
M le Maire fait part des différents devis de réparation du matériel de tonte et de l’achat d’une nouvelle tondeuse.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.