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Déliberation - DEL 2026 05 Convention de partenariat avec lassociation Biodiversite nature en Val dHuert
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 05 Convention de partenariat avec lassociation Biodiversite nature en Val dHuert)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 04/02/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL M Récuen préféciure le HORS G 167 » Publié le
SÉANCE du 03 février 2026 | » . o38218803570-20260208-peL202605FRAASS-DE
L'an deux mil vingt-six, le trois février, à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil municipal de la
commune de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués le vingt-sept janvier deux milles vingt-six se
sont réunis en séance ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous la présidence de Madame GAUTHIER MEYER
Christiane, Maire.
PRESENTS: Christiane GAUTHIER MEYER, Pascal CROIBIER, André GUICHERD, Geneviève FOUGERONT,
Sylviane TURCHETTI, Frédéric DUMOUCHEL, Nathalie GARCIAU, Thierry VERGER, Murielle SALCEDO, Michael
BUISSON SIMON, Isabelle FAYOLLE, Corinne GALLIEN, Marie Pierre MANGE.
POUVOIRS: Christophe VAGINAY donne pouvoir à Frédéric DUMOUCHEL.
ABSENTS: Serge ARGOUD, Christophe MASAT, Bertho MAYETTE, Arnaud MARTINEZ, Alexandre MOUGIN
Secrétaire de séance : André GUICHERD
Nombre de conseillers
En exercice : 19
Présents : 13
Votants : 14
DEL 2026 05 Convention de partenariat avec l’association Biodiversité Nature en Val d’Huert
(Votée à l'unanimité)
Dans le cadre de la poursuite du dispositif de lutte contre le frelon asiatique sur le territoire communal, il est
proposé au conseil municipal de renouveler la convention de partenariat avec l'association Biodiversité Nature en Val d'Huert.
La convention jointe en annexe offre deux possibilités: période d'un an sans tacite reconduction où un an
reconductible 2 fois.
L'adhésion à l'association est fixée à 30 €.
Le forfait pour l’année civile 2026, comprenant l’organisation de 2 rencontres, l’aide par la cartographie à la
recherche de nids de frelons asiatiques et le suivi des signalements jusqu’à la désinsectisation du nid est fixé à
400 €.
L'association propose d'animer une réunion publique (le samedi 28 février à 14h00 ou 14h30) et un atelier de
fabrication de pièges - informations sur les zones de piégeage (le samedi 14 mars.
Ilest proposé d'autoriser Madame le Maire à signer la convention pour une durée d'un an.
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre le 04/02/2026 ;
Le Secrétaire,
André GUICHERD