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unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2023 06 15 Liste delib Conseil communautaire
Document publié le Jeudi 15 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2023 06 15 Liste delib Conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Banque,
Liste des délibérations - Séance du Conseil Communautaire – 15/06/2023 -1
LA LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du
Conseil Communautaire du 15 juin 2023 à 18h30
Nombre délégués titulaires : 30
Ont pris part aux délibérations : 26 du point 1 à 10 et 27 à partir du point 11 Date de convocation : 9/06/2023
Présents titulaires :
1. Stéphane COLLILIEUX (Champagney)
2. Christine HOTTINGER (Champagney)
3. Michel JACOBERGER (Champagney)
4. Roger KIFFER (Champagney)
5. Frédérique LUPFER (Champagney)
6. Béatrice PY (Champagney)
7. Gilles GROSJEAN (Clairegoutte)
8. Patrick CARDOT (Echavanne)
9. Jean MARCONOT (Errevet)
10. François BRESSON (Frahier-et-Chatebier)
11. Karine FRANCOIS (Frahier-et-Chatebier)
12. Éric BOILLETOT (Plancher-Bas)
13. Marie-Josèphe RABBE (Plancher-Bas)
14. Patricia REINGPACH (Plancher-Bas)
15. Daniel MEUNIER (Plancher-Les-Mines)
16. Cécile AUBRY (Ronchamp)
17. Benoit CORNU (Ronchamp)
18. Christophe DEVILLERS (Ronchamp) à partir du
point 11
19. Roland DURUPT (Ronchamp)
20. Marie-Paule NIGGLI (Ronchamp)
21. Pierric TARIN (Ronchamp)
Délégués absents ayant donné pouvoirs :
1. Marie-Claire FAIVRE à Michel JACOBERGER
2. Thierry SEGUIN à Benoit CORNU
3. Maryse GARNICHET à Karine FRANCOIS
4. Vincent SCHIESSEL à Stéphane COLLILIEUX
5. Michel GALMICHE à Daniel MEUNIER
6. Sophie DUMONTEIL à Marie-Paule NIGGLI
Absents excusés :
1. Alain IPPONICH (Champagney)
2. Michel BORDENET (Plancher-Bas)
3. Luc SENGLER (Plancher-Bas)
Secrétaire de séance : Monsieur Stéphane COLLILIEUX assistée de Madame Carole VERDOT, agent de la CCRC.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
- Délibération n°1 examinée le 15/06/2023 - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 avril
2023 -
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Séance levée à 19h22