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unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2023 07 20 Liste delib Conseil communautaire
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rahin et Cherimont - 2023 07 20 Liste delib Conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Inégalités sociales,
RAHIN + CHÉRIMONT COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
LA LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du
Conseil Communautaire du 20 juillet 2023 à 18h30
Nombre délégués titulaires 30
Ont pris part aux délibérations
Date de convocation
22 au point 1/23 au point 2/24 au point 3/ 25 à compter du point 5 13/07/2023
Présents titulaires : Délégués absents ayant donné pouvoirs: L Stéphane COLLILIEUX (Champagney) 1 Marie-Claire FAIVRE à Michel JACOBERGER
2. Christine HOTTINGER (Champagne) 2. Pierric TARIN à Benoit CORNU
3. Michel JACOBERGER (Champagney) 3. Francois BRESSON à Karine FRANCOIS 4. Béatrice PY (Champagney) 4. Michel GALMICHE à Daniel MEUNIER ©. Thierry SEGUIN (Champagney) à partir du pt. 5 5. Cécile AUBRY à Roland DURUPT 6. Gilles GROSJEAN (Clairegoutte) à partir du pt. 2 6... Sophie DUMONTEIL à Marie-Paule NIGGLI 7. Patrick CARDOT (Echavanne)
8. Jean MARCONOT (Errevet) Absents excusés :
9. Vincent SCHIESSEL (Frédéric-Fontaine) à partir du LL. Alain IPPONICH (Champagne) Roger KIFFER (Champagne)
Frédérique LUPFER (Champagney)
Marie-Josèphe RABBE (Plancher-Bas)
Luc SENGLER (Plancher-Bas)
pt. 3
10. Karine FRANCOIS (Frahier-et-Chatebier)
11. Maryse GARNICHET (Frahier-et-Chatebier)
12. Éric BOILLETOT (Plancher-Bas)
13. Michel BORDENET (Plancher-Bas)
14. Patricia REINGPACH (Plancher-Bas)
15. Daniel MEUNIER (Plancher-Les-Mines)
16. Benoit CORNU (Ronchamp)
17. Christophe DEVILLERS (Ronchamp)
18. Roland DURUPT (Ronchamp)
19. Marie-Paule NIGGLI (Ronchamp)
nEwN
Secrétaire de séance: Monsieur Stéphane COLLILIEUX assistée de Madame Carole VERDOT, agent de la CCRC.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Délibération n°1 examinée le 20/07/2023 - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du TS juin
2023 -
DECISION approuvée par 22 voix POUR, O voix CONTRE, O ABSTENTION sur 22 VOTANTS
Délibération n°2 examinée le 20/07/2023 - Attribution d'aides financières dans le cadre de la politique Habitat -
DECISION approuvée par 23 voix POUR, O voix CONTRE, O ABSTENTION sur 23 VOTANTS
Délibération n°3 examinée le 20/07/2023 - Admissions de créances éteintes -
DECISION approuvée par 23 voix POUR, 1 voix CONTRE, O ABSTENTION sur 24 VOTANTS
Délibération n°4 examinée le 20/07/2023 - Admissions en non valeur -
DECISION approuvée par 23 voix POUR, 1 voix CONTRE, O ABSTENTION sur 24 VOTANTS
Délibération n°5 examinée le 20/07/2023 - Désignation des délégués au GAL Leader des Vosges Saônoises
pour le programme 2023-2027 -
DECISION approuvée par 25 voix POUR, O voix CONTRE, O ABSTENTION sur 25 VOTANTS
Délibération n°6 examinée le 20/07/2023 - Vente de terrains sur la Zone d'Activités des Champs May -
DECISION approuvée par 25 voix POUR, O voix CONTRE, O ABSTENTION sur 25 VOTANTS
Délibération n°7 examinée le 20/07/2023 - Inventaire des Zones d'Activités Economiques de la Communauté
de Communes Rahin et Chérimont -
Liste des délibérations - Séance du Conseil Communautaire — 20/07/2023 -1
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- DECISION approuvée par 25 voix POUR, O voix CONTRE, O ABSTENTION sur 25 VOTANTS
Délibération n°8 examinée le 20/07/2023 - Acquisition de terrains à l'euro symbolique pour la réalisation de
projets portés par la Communauté de Communes Rahin et Chérimont -
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Délibération n°9 examinée le 20/07/2023 - Plan de financement du complexe sportif de Champagney -
DECISION approuvée par 24 voix POUR, O voix CONTRE, 1 ABSTENTION sur 25 VOTANTS
Délibération n°10 examinée le 20/07/2023 - Emplacement forain sur la plage des Ballastières -
DECISION approuvée par 25 voix POUR, O0 voix CONTRE, O ABSTENTION sur 25 VOTANTS
Délibération n°11 examinée le 20/07/2023 - Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du
Pays d'Héricourt pour l'organisation du service d'accueil péri et extra scolaire au centre de Frahier-et-Chatebier
DECISION approuvée par 25 voix POUR, O voix CONTRE, O ABSTENTION sur 25 VOTANTS
Délibération n°12 examinée le 20/07/2023 - Participation financière pour le lancement d'une étude pour la
restauration hydromorphologique de la Lizaine et de ses affluents -
DECISION approuvée par 25 voix POUR, O voix CONTRE, O ABSTENTION sur 25 VOTANTS
Délibération n°13 examinée le 20/07/2023 - Evolution du montant des Compensations pour Obligation de
Service Public versées à « Rahin et Chérimont SPL » dans le cadre des deux délégations de service public
exercées pour le compte de la Communauté de Communes Rahin et Chérimont -
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Délibération n°14 examinée le 20/07/2023 - Répartition du Fonds de Péréquation des ressources
Intercommunales et Communales (FPIC) 2023 -
DECISION approuvée par 25 voix POUR, O voix CONTRE, O ABSTENTION sur 25 VOTANTS
Séance levée à 19h47
Liste des délibérations - Séance du Conseil Communautaire — 20/07/2023 -2
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