Compte-Rendu - reunion du 11 juin 2018

Documents similaires

unknown - reunion du 11 juin 2018

Compte-Rendu - reunion du 12 juin 2017

Compte-Rendu - reunion du 11 juillet 2016

Compte-Rendu - reunion du 12 fevrier 2018

Compte-Rendu - reunion du 9 juin 2016

Compte-Rendu - reunion du 7 juin 2021

Compte-Rendu - reunion du 11 mars 2024

Compte-Rendu - reunion du 11 sept 2017

Compte-Rendu - reunion du 11 fevrier 2016

Compte-Rendu - reunion du 13 fevrier2017

Compte-Rendu - reunion du 11 juin 2018 Document publié le Lundi 11 juin 2018 par la commune de Jarzé Villages. Lien du pdf (Compte-Rendu - reunion du 11 juin 2018)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Transports, 1

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE JARZÉ VILLAGES DU 11 JUIN 2018

L'an deux mil dix-huit, le onze du mois de juin à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Elisabeth MARQUET.

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs MARCHAISON, HEUVELINE, CONGNARD, CHAPON, JOUSSAUME, ROUTIER, GIRAULT, LUCIEN, GOBEREAU, BEAUDOIN J.P, EDIN, COURCELLE, MAUXION, GOURDON, TOUPLAIN, GUILLEUX, QUELEN, PRAIZELIN, BELLARD, LERAY, LORION, LINARD, PORTIER, BENESTEAU, CONSTANT, RAIMBAULT, LAIR.

Absents excusés : Mr BERARDI Marc donne pouvoir à Mr GOBEREAU Joël Mme MONTANÉ Sylvie donne pouvoir à Mr MARCHAISON Jean-Albert Mme SAINTY Michèle donne pouvoir à Mr LAIR Gilles

Mr de LA PERRAUDIERE Bernard

Mme GODOT Jocelyne

Mr TUFFIER Jérôme

Mme LEGRAND Nathalie

Mme LANDAIS Arlette

Mr COYEAUD Alain

Mme BOURGEAIS Nathalie

Mr de ROCHEBOUET Emmanuel

Mme BEAUDOIN Pauline donne pouvoir à Mr BEAUDOIN Jean-Pierre

Absents : Mme RUQUIER Anne-Laure

Mr DINAND Fabrice

Mme GOISLARD Véronique

Mr LEMEUNIER Grégory

Mme VIERON Séverine

Mr MABIT Raymond

Mr LEMAI Sébastien

Mr FOURNIER Pascal

Convocation : 04/06/2018

Affichage : 15/06/2018

Observations sur le dernier compte-rendu : Néant

Secrétaire de séance : Monsieur MAUXION Alain2

Madame le Maire informe le Conseil Municipal avoir signé dans le cadre de ses délégations permanentes les documents suivants :

- Devis de la société BERGER LEVRAULT pour le renouvellement et l’installation du serveur de la mairie de la commune déléguée de Jarzé, d’un montant de 5 194 € HT.

- Proposition de l’entreprise PIGEON TP d’un montant de 831.60 € HT pour une inspection télévisée du réseau d’eaux usées dans le cadre des travaux d’extension de la salle des sports.

- Proposition de l’entreprise DINAND TP pour le branchement au réseau d’eaux usées, de l’habitation située au n°5 route de Chaumont à Jarzé pour un coût de 1624 € HT.

- Devis de l’entreprise DINAND TP pour la réalisation d’un accès du n°29 route de Chaumont à Jarzé, d’un montant de 1 098 € HT.

- Proposition de l’entreprise SAS JUGÉ pour la réalisation d’enrobés projetés sur les 4 communes déléguées de Jarzé Villages d’un montant de 42 450 € HT.

1- AFFAIRES PERISCOLAIRES

. Bilan accueil périscolaire et tarifs 2018/2019

Année 2016 Année 2017

Charges conso/qté conso/qté

Salaires 26 540,48 € 2039 41 039,88 € 2709

MAD agents CCALS 6 472,91 € 370

Frais secrétariat 1 375,52 €

Téléphone 603,88 € 620,62 €

Electricité 504,29 € 2850 548,75 € 2920

Eau 269,05 € 93,75 285,46 € 96,75

Chauffage 1 117,00 € 20138 1 078,08 €

Modulaire 2 368,10 € 2 726,49 €

Maintenance/Assurance/vitres 564,39 €

Achats 1 041,08 € 933,27 €

TOTAL CHARGES 32 443,88 € 55 645,37 €

Produits

CEJ CAF 550,00 € 211,80 €

PSO CAF 4 196,32 €

Participation familles 33 291,32 € 41 312,69 €

TOTAL PRODUITS 33 841,32 € 45 720,81 €

RESULTAT 1 397,44 € - 9 924,56 €

Le calcul du bilan 2017 a fait l’objet des mêmes réévaluations que les bilans école 2016 présentés en octobre dernier. Les nouvelles charges intégrées au calcul (frais secrétariat et maintenance) et les charges réévaluées (charges de personnel) et l’augmentation des heures agents (+1040 heures) expliquent l’augmentation des charges entre 2016 et 2017.3

L’augmentation des produits entre 2016 et 2017 s’explique par l’augmentation des participations des familles et le versement de la Prestation de Service Ordinaire par la Caisse d’Allocations Familiales du Maine-et- Loire.

Le reste à charge de la commune pour ce service s’élève à 9 924,56 € en 2017.

Tarifs 2018/2019 : la commission propose le maintien des tarifs 2017/2018, avec adaptation des tarifs « plages entières » aux nouveaux horaires.

Tranches

Quotient Familial par 1/2h

plage entière

matin (1h15)

plage entière

soir (2h15)

<336 0,44 € 1,10 € 1,98 €

337 à 600 0,80 € 2,00 € 3,60 €

601 à 1000 0,83 € 2,08 € 3,74 €

1001 à 1400 0,86 € 2,15 € 3,87 €

1401 à 1800 0,91 € 2,28 € 4,10 €

> 1800 0,97 € 2,43 € 4,37 €

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les tarifs pour l’année 2018/2019.

. Bilan restauration scolaire et tarifs 2018/2019

Année 2016 Année 2017

Charges conso/qté conso/qté Salaires 66 867,44 € 4655 83 465,42 € 5005 Restoria 69 937,13 € 74 354,04 € Pain 1 528,34 € 1 539,70 € Produits entretien 1 813,00 € 1 605,53 € Electricité 1 285,92 € 7941 1 219,38 € 7446

Eau 538,11 € 187,5 570,93 € 193,5 Chauffage 2 094,38 € 37758 2 049,99 €

maintenance/vitres/assurance 675,90 € Frais de secrétariat 1 368,91 € 1 375,52 €

TOTAL CHARGES 145 433,23 € 166 856,41 €

Produits

Participation familles 113 122,22 € 35 830 120 230,72 € 38 621

TOTAL PRODUITS 113 122,22 € 120 230,72 €

RESTE A CHARGE 32 311,01 € 22% 46 625,69 € 28%

Nbre repas total 35 830 38 621

Prix revient 4,06 € 4,32 €

Prix repas Jarzé Villages 3,02 € 74% 3,08 € 71%

Prix repas autres communes 4,16 € 102% 4,24 € 98%

Reste à charge Jarzé Villages

/repas 0,90 € /repas 1,21 € /repas4

Le calcul du bilan 2017 a fait l’objet des mêmes réévaluations que les bilans école 2016 présentés en octobre dernier et celui de l’APS 2017 présenté ci-dessus. Ces modifications expliquent l’essentiel de l’écart du reste à charge de la commune entre 2016 et 2017. Cependant, ce résultat reste proche du ratio des 25% à la charge de la commune et 75% à la charge des familles suivi depuis plusieurs années.

Le prestataire pour l’année scolaire 2018/2019 et donc les tarifs ne sont pas connus à ce jour, car une procédure d’appel d’offres est en cours (Groupement de commandes CCALS).

Dans l’objectif d’améliorer qualitativement ce temps de pause méridienne, la commission propose d’intégrer ce temps à la déclaration d’accueil périscolaire auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, comme l’accueil du matin et du soir.

Ce service pourra bénéficier de la Prestation de Service Ordinaire de la CAF à condition de proposer une tarification modulée en fonction des ressources des familles.

Pour rappel, les tarifs appliqués en 2017/2018 :

Tarif commune de Jarzé Villages : 3,08€ le repas – Tarif hors commune : 4,24 € le repas

Tarifs 2018/2019 : la commission propose la grille de tarification suivante :

Tranches

Quotient Familial Repas

<336 2,49 €

337 à 600 2,86 €

601 à 1000 2,99 €

1001 à 1400 3,11 €

1401 à 1800 3,24 €

> 1800 3,36 €

Pour les familles habitant en dehors de la commune :

Tranches

Quotient Familial Repas

<336 3,42 €

337 et plus 4,28 €

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’appliquer les tarifs proposés par la commission pour l’année 2018/2019.

. Organisation des services périscolaires 2018/2019

2017/2018 2018/2019

Nombre d’agents APS Matin 7 à 8 8 à 9 Nombre d’agents Pause méridienne 20 dont 3 avec travaux 22 Nombre d’agents APS Soir 7 à 8 9 à 10 Nombre d’heures agents communaux 22 435 21 950 Nombre d’heures des agents mis à

disposition par la CCALS

2 180 2 650

Total heures 24 600 24 600

2- DEVIS

2-1 Maintenance des cloches, horloges et paratonnerres des églises de Jarzé Villages5

Après consultation auprès de 2 sociétés, Madame le Maire propose de retenir la proposition de la SARL BIARD-ROY, pour l’entretien des installations des cloches et horloges des 4 communes déléguées et la vérification des installations de protection contre la foudre des églises des communes déléguées de Beauvau, Jarzé et Lué-en-Baugeois pour un coût annuel de 864 € TTC à compter de janvier 2019.

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité, le Conseil Municipal retient la proposition de la SARL BIARD-ROY.

2-2 Formation et remise à niveau pour les bénévoles de la bibliothèque de Jarzé

Madame le Maire propose aux bénévoles de la bibliothèque de Jarzé, une formation sur site de remise à niveau du logiciel NOVALYS, par la SARL MICROBIB, pour un coût de 878.40 € TTC.

Décision du Conseil Municipal : Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.

3- AFFAIRES DIVERSES

3-1 Indemnités de Conseil 2018 du receveur municipal

Madame le Maire rappelle qu’en 2017, le Conseil Municipal avait décidé d’attribuer pour une année, une indemnité de conseil au receveur municipal à hauteur de 80% soit 443.375 € et que cette décision serait revue chaque année.

Madame le Maire propose de reconduire pour 2018 cette indemnité au taux de 80%.

Décision du Conseil Municipal : A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord.

3-2 Dons du concert de Chaumont d’Anjou

Lors du « Rendez-vous culturel de Chaumont » qui a eu lieu le 01 juin 2018 dans l’église de la commune déléguée de Chaumont d’Anjou avec l’ensemble vocal « Sans crier gare », une somme de 289.50 € a été donnée par les auditeurs sous réserve que celle-ci soit reversée à l’association « Baugé Solidarité Réfugiés ».

Madame le Maire propose d’attribuer à l’association « Baugé Solidarité Réfugiés » une subvention de 289.50 € correspondant aux dons versés.

Décision du Conseil Municipal : Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.

3-3 Cérémonie du 11 novembre 2018

Monsieur Dominique CHAPON propose de créer un groupe de travail pour organiser la cérémonie du 11 novembre. Dans un premier temps, avant la fin du mois de juin, il rencontrera les directeurs des deux écoles avec Mme MARQUET, puis les présidents des anciens combattants de Chaumont d’Anjou et de Marcé.

Il informe que le lieu le plus adapté pour la cérémonie serait Lué-en-Baugeois, mais rien n’est arrêté.

4- INFORMATIONS DIVERSES6

 Madame le Maire informe avoir reçu et accepté le 8 juin 2018 la démission du Conseil Municipal de Mr ROBERT Didier pour raisons professionnelles.

 Attribution d’une subvention par la Région : la région a attribué des participations financières pour les travaux du périscolaires et de l’extension de la salle omnisports, à savoir : - 131 390 € pour la salle de sports

- 106 431 € pour l’extension de l’accueil périscolaire

 Transports scolaires : la direction des transports scolaires a émis un avis favorable pour les horaires demandés pour la prochaine rentrée, à savoir :

- 8h30 à 16h15 pour l’école du Grand Noyer

- 8h35 à 16h20 pour l’école Saint Jean

Les circuits seront adaptés à ces horaires à la rentrée prochaine.

 Banquet des aînés de Jarzé : en raison du congrès des Sapeurs-pompiers qui aura lieu le samedi 20 octobre, le repas des aînés de la commune déléguée de Jarzé est fixé au jeudi 18 octobre.

 Travaux d’enfouissement des réseaux rue des Brétignolles à Jarzé : intervention rapide et délai respecté. Modification de la déviation pour les véhicules légers.

 Travaux de l’accueil périscolaire et de la salle des sports : la charpente sera posée prochainement sur l’accueil périscolaire et la dalle de la dixième classe est coulée.

Par contre, le chantier de la salle de sport a pris 3 semaines de retard.

 Vestiaires du stade : démarrage du chantier le 2 juillet, le désamiantage du bâtiment débutera le 9 juillet.

 Commission des sports : Mr GIRAULT informe avoir rencontré les présidents des associations sportives le 9 juin. Il rappelle que l’ESJ compte 297 adhérents dont 287 licenciés répartis dans les différentes sections :

Enfants Adultes

Football 26 19

Pétanque / 26

Tennis 30 11

Multisports 85 30

Tennis de table 11 18

Badminton / 31

TOTAL 152 135

Les sections souhaiteraient pour les années à venir, que le forum soit organisé en juin. Une dissolution de l’ESJ est en cours de réflexion.

Suite à cette réunion, la subvention votée sera versée à l’ESJ.

 Lecture d’un article de presse par Mme PORTIER, concernant la visite des jeunes au parlement européen. Elle regrette un manque d’information de la part de la CCALS. Mme HEUVELINE précise que ce voyage avait été organisé suite au Forum Emploi Jeunesse qui avait associé un groupe de jeunes en décrochage scolaire. Deux jeunes de Jarzé ont participé à cette sortie.

 Inauguration du « mur »le 23 juin à partir de 11h avec projection de deux documentaires à la salle Saint Michel l’après-midi, dont un filmé à l’Espace Jeunes de Jarzé.

Prochaine réunion du Conseil Municipal le 9 juillet 2018 à 20h30.