Déliberation - pnn8oo6jap313q3

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Déliberation - pnn8oo6jap313q3 Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - pnn8oo6jap313q3)Thèmes du document : Famille, Logement, Budget, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 8 avril 2024

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 24D015 FONCIER - CESSION DE TERRAIN – PARCELLE AM 255

Question n°3 24D016 IMMOBILIER – CESSION DES 15 LOGEMENTS RUE P. LESDAIN A LA SIGH

Question n°4 24D017 ACM ETE 2024

Question n°5 24D018

DESIGNATION DE LA MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX

D’EFFACEMENT DE RESEAUX AERIENS DES RUES DE VERDUN,

D’ARRAS ET D’ANCIENS COMBATTANTS

Question n°6 24D019 DEMANDE DE SUBVENTION FFF – CLUB HOUSE ET VESTIAIRES

Question n°7 24D020 ZAENR – APPROBATION

Question n°8 24D021 ENQUETE PUBLIQUE – AVIS SUR LE CHAMP CAPTANT DE MEAULENS

Question n°9 24D022 DEMANDES DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE ET JUMELAGE

Question n°10 24D023 AP/CP VESTIAIRE FOOT – REVISION N° 6

Question n°11 24D024 AP/CP CENTRE VERT - REVISION N° 2

Question n°12 24D025 IMPOTS DIRECTS LOCAUX – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES POUR 2024

Question n°13 24D026 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE – APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 DE LA COMMUNE ET DU RELAI PETITE ENFANCE

Question n°14 24D027 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET AFFECTATION DES RESULTATS

Question n°15 24D028 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET BUDGET ANNEXE 2024 DU RELAI PETITE ENFANCE

QUESTION REMISE SUR TABLE

QUESTION N° 16 : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE D’ARRAS POUR LA REHABILITATION DES VESTIAIRES DU COMPLEXE SPORTIF ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE BRISSE