Déliberation - eauq5ds2rcqvc8o

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Déliberation - eauq5ds2rcqvc8o Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - eauq5ds2rcqvc8o)Thèmes du document : Éducation, Famille, Logement, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL du

Lundi 28 septembre 2020

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 20D053 DELIBERATION RECTIFICATIVE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20D022

Question n°3 20D054

DELIBERATION RECTIFICATIVE - INDEMNITES DE FONCTIONS AU

MAIRE, ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX –

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20D023

Question n°4 20D055 MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE, ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

Question n°5 20D056 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU FOYER DE L’AMITIE

Question n°6 20D057 DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE

Question n°7 20D058 DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA SECURITE ROUTIERE

Question n°8 20D059 DESIGNATION DES COMMISSAIRES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS INDIRECTS (CIID)

Question n°9 20D060 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

Question n°10 20D061 PERSONNEL - CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT CONTRAT DE PROJET

Question n°11 20D062 ACM PETITES VACANCES SCOLAIRES 2020-2021

Question n°12 20D063 CLASSES DE NEIGE JANVIER 2021

Question n°13 20D064 ENQUETE PUBLIQUE – AVIS EPANDAGE SAS EURAMETHA

Question n°14 20D065 ALIENATION IMMOBILIERE D’UN GARAGE COMMUNAL (AC 742)

Question n°15 20D066

MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES ENTRE DAINVILLE

ET WAILLY SUITE A LA CONSTRUCTION DE LA ROCADE SUD

D’ARRAS

Question n°16 20D067

DESIGNATION DE LA MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX

TRAVAUX D’EFFACEMENT DE RESEAUX AERIENS DE L’IMPASSE

DAVID

Question n°17 20D068 DEVELOPPEMENT DE L’OFFRE NUMERIQUE A LA MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CD62

Question n°18 20D069 SECURITE DES DEPLACEMENTS DOUX - ACCEPTATION DE L’AIDE ACCORDEE PAR LE DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Question n°19 20D070 POLE ENFANCE JEUNESSE - ACCEPTATION DE L’AIDE ACCORDEE PAR LE DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Question n°20 20D071 CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2020

Question n°21 20D072 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL

Question n°22 20D073 ADMISSION EN NON-VALEUR

Question n°23 20D074 DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2/2020

Questions remises sur tables

Question n°24 20D075

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2020-

RELANCE DES TERRITOIRES POUR LA RENOVATION

ENERGETIQUE DE LA SALLE MONTESQUIEU

Question n°25 20D076

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2020-

RELANCE DES TERRITOIRES POUR LES TRAVAUX

D’AMENAGEMENT DE L’ECOLE MONTESQUIEU