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Procès Verbal - PV SEANCE20170413
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE20170413)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FESQ
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
13
AVRIL
2017
Conseil
municipal
L’an
deux
mille
dix-sept,
et
le
13
avril
à
18h30,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11_|
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Membres
en
exercice |
9
|
séances,
sous
la présidence
de
Véronique
MARTINEZ.
Conseillère
Municipale,
à la suite
de
la
Membres
présents
6
|
convocation
adressée
par
José
MONEL
le Maire,
le
07/04/2017
et affichée
le 07/04/2017.
Présents
: José
MONEL,
Véronique
MARTINEZ,
Isabelle
SIMON,
Gabriel
FERRER,
Christophe
BEAUD,
Gilles
BARTHELEMY.
Absent(s)
excusé(s)
:
Carole
LECLERE
procuration
à Gabriel
FERRER,
Laurence
BEAUD-FESQUET,
procuration
à Christophe
BEAUD,
Bruno
PERRIN
procuration
à José
MONEL.
Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Isabelle
SIMON
1.
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
mars
2017
Approuvée
à l'unanimité
2.
Vote
des
trois
taxes
Approuvée
à l'unanimité
3.
Budget
assainissement
: reversement
de
l’excédent
Approuvée
à l'unanimité
4.
Budget
assainissement
: vote
du
compte
administratif
Approuvée
à l'unanimité
5.
Budget
assainissement
: vote
du
compte
de
gestion
Approuvée
à l'unanimité
6.
Budget
assainissement
: affectation
du
résultat
2016
Approuvée
à l'unanimité
7.
Vote
du
budget
primitif 2017
Fonctionnement
: 529
912
€
Investissement
: 437
841
€
Adoptée
à l'unanimité
8.
Vote
du
budget
assainissement
2017
Exploitation
: 290
415
€
Investissement
: 196
488
€
Adoptée
à l'unanimité
9.
Document
unique
d’évaluation
des
risques
professionnels
: demande
de
subvention
Approuvée
à l'unanimité
10.
Défibrillateur
: choix
du
remplacement
de
l’appareil
Demander
un
nouveau
devis
de
réparation
11.
Travaux
supplémentaires
Chemin
du
Vidourle
et Chemin
de
la Tuilerie
En
attente
d'informations
complémentaires
12.
Demande
d’un
administré
pour
l’acquisition
d’une
petite
parcelle
de
12
m°
jouxtant
sa
propriété Approuvée
à l’unanimité
13.
Questions
diverses
>
Reconduction
de
la subvention
pour
stériliser
les
chats
: accord
à l'unanimité
>
Elections
: remplacement
de
Bruno
PERRIN
pour
le 23
avril
>
Cérémonie
du
8 mai
La
séance
est
levée
à 21
heures
Le
Maire,
José
MONEL.