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Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 001 Election d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission tam)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents :
18
Votants :
20
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le HUIT
FEVRIER
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle Jean
Moulin,
sous
la présidence
de Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 février 2024
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BAROGHEL,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absents
représentés
: Mesdames
Chantal
HUNOT
et Carine
VERGNE
Absents
excusés
: Madame
Elodie
PICON,
Messieurs
Christophe
CAILLOT
et Arnaud
CAVATA
Secrétaire
de
séance
: Madame
Agnès
FROMENT
Réf.
: 24/02/08-001
Objet
: ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE
SUITE
À UNE
DÉMISSION
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l'article
L 2122-15,
VU
la délibération
N°20/05/28-012
du
28
Mai
2020
déterminant
le nombre
d’adjoints
au
Maire,
VU
la délibération
N°20/05/28-013
du 28
Mai
2020
portant sur l'élection des
adjoints au
Maire,
VU
l'arrêté N°
2021-RH-249
portant délégation
de fonction
et de signature
à Monsieur
BERTORELLO
Lionel,
5ë%e adjoint,
VU
le courrier
en
date
du
22
Novembre
2023
de
Monsieur
BERTORELLO
Lionel
informant
de
sa démission
de
ses
fonctions
d'Adjoint au
Maire délégué
à l'Agriculture et l'Environnement
et de Conseiller
Municipal,
VU
la réponse
de Monsieur
Le
Préfet du Var en date du
7 Décembre
2023
prenant
acte de cette démission,
CONSIDERANT
alors la vacance
du
poste
du 5ème adjoint au
Maire,
Monsieur
Le Maire demande
aux membres
du Conseil
Municipal
de bien
vouloir délibérer
:
1) sur le maintien
du nombre
d’adjoints conformément
à la délibération
du
28 mai
2020,
soit 6 adjoints,
2) sur le rang
qu'occupera
le nouvel
adjoint,
à savoir :
- il prendra
rang après
tous
les autres ;
- où
le conseil
municipal
peut décider
qu'il occupera,
dans
l'ordre du
tableau,
le même
rang
que
l'élu dont
le poste
est devenu
vacant, 3) pour désigner
un
nouvel
adjoint au
Maire
au scrutin
secret et à la majorité
absolue.
Monsieur
Le
Maire
lance
l'appel
à candidature.
Monsieur
Albert
MASSIANI
se
porte
candidat
l'est dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les conditions
réglementaires.
Monsieur
Le Maire sollicite deux
volontaires
comme
assesseurs
et une
secrétaire
:
ASSESSEURS
: Madame
Liliane LUONGO
et Monsieur Anthony
BAROGHEL
SECRETAIRE
: Madame
Agnès
FROMENT
Ces
derniers
acceptent
de
constituer
le bureau.
Chaque
conseiller
municipal
dépose
son
bulletin
dans
l'urne.
Les assesseurs
procèdent
au dépouillement
en
présence
de la secrétaire
et de Monsieur
Le Maire
en qualité de Président.
Le dépouillement
du vote a donné
les résultats ci-après :
.
nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 20
.
nombre
de
bulletins
nuls
ou
assimilés
: 0
.
suffrages
exprimés
: 20
Monsieur
Albert
MASSIANI
a obtenu
20
voix. MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
L'intéressé
a déclaré
accepter
d'exercer
ces fonctions.
Entendu
les explications
de
Monsieur
Le
Maire,
après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
e
D'élire
Monsieur
Albert
MASSIANI,
5è"
adjoint
au
Maire,
en
remplacement
de
Monsieur
BERTORELLO
Lionel
démissionnaire,
e
De
modifier
ainsi le tableau
du
Conseil
Municipal.
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour
copie
certifiée
conforme
Le
Maire,
Christian
DAVID
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
Publié
le
ID
: 083-218300333-20240212-240208
001-DE