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Ordre du Jour - ODJ 26juin23
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26juin23)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
01/ Modification du comité consultatif « restauration des enfants »
02/ Reconduction de la convention de participation financière avec la
Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
03/ Reconduction de la convention de partenariat pour le développement de
l’emploi dans les territoires du Grand Paris Express (G.P.E.), avec la société du
Grand Paris (S.G.P.), la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne
(C.A.P.V.M.) et la Commune de Chelles
FINANCES
04/ Compte de Gestion du comptable public (C.G.) de l’année 2022
05/ Compte Administratif (C.A.) de l’année 2022
06/ Affectation des résultats du Compte Administratif de l’année 2022
07/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2022
08/ Rapport du Maire relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes
de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2022
09/ Décision Modificative (D.M.) n°1 du budget de 2023
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
10/ Modification du tableau des emplois
11/ Modifications du régime indemnitaire du personnel de la Commune
12/ Modalités de mise en œuvre des dispositifs de formation professionnelle
personnelle et actualisation du règlement de formation
13/ Mise en place et conditions des astreintes pour le personnel de direction des
structures petite enfance disposant de compétences médicales (diplôme d’Etat
d’infirmière)
EDUCATION
14/ Convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants d’Unité Localisée
pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) sur le groupe scolaire des Deux Parcs
15/ Mise à jour de la charte Agent Technique Spécialisé des Ecoles Maternelles
(A.T.S.E.M.)
16/ Mise à jour de la charte des études dirigées
SPORTS 17/ Révision des tarifs et de l’organisation des activités de l’Ecole Municipale des
Sports (E.M.S) à compter de la saison 2023/2024
VIE-ASSOCIATIVE-ANIMATION
18/ Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et les associations
locales
CULTURE
19/ Modification des tarifs d’inscription aux activités de l’Atelier Municipal
d’Arts Plastiques (A.M.A.P.), à compter du 1er septembre 2023
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES