Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ sept16
Ordre du Jour - ODJ 26juin23
Ordre du Jour - ODJ dec23
Ordre du Jour - ODJ sept22
Ordre du Jour - ODJ juin19
Ordre du Jour - ODJ sept18
Ordre du Jour - ODJ fev18
Ordre du Jour - ODJ juin25
Ordre du Jour - ODJ fev23
Ordre du Jour - ODJ 10juillet20
Ordre du Jour - ODJ jan22
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ jan22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2022
ORDRE DU JOUR
Démission de Mme Micheline DAL FARRA – installation de M. Karim KHERFOUCHE.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021.
AFFAIRES GENERALES
01/ Modification d’un membre de Commissions municipales permanentes.
02/ Modification d’un membre au sein d’un Conseil d’Ecole .
03/ Modification du Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) .
FINANCES
04/ Rapport sur les Orientations Budgétaires (R.O.B.) pour 2022 .
TRAVAUX-PATRIMOINE
05/ Rapport d’activité de 2019 du Syndicat mIxte d’Enlèvement et de Traitement des REsidus Ménagers (S.I.E.T.RE.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) .
06/ Rapport d’activité de 2020 du Syndicat mIxte d’Enlèvement et de Traitement des REsidus Ménagers (S.I.E.T.RE.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) .
07/ Rapport d’activité de 2019 du Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) .
08/ Rapport d’activité de 2020 du Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) .
URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
09/ Avis sur le programme des équipements publics du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) « Les Hauts de Nesles ».
10/ Demande d’adhésion à l’Association de préfiguration du « Pôle Territorial de Coopération Economique de Paris – Vallée de la Marne et ses environs » (P.T.C.E.-P.V.M.) .
11/ Contrat de relance du logement, avec l’Etat, la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres. PERSONNEL – VIE DES SERVICES
12/ Modification du tableau des emplois
13/ Convention unique pour l’année 2022 relative aux missions optionnelles du Centre De Gestion de Seine-et-Marne (C.D.G.77) .
14/ Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (C.P.F.), et nouveau règlement de formation du personnel communal.
ENFANCE
15/ Convention de partenariat et plan d’action pour le titre « Ville Amie des Enfants » pour 2020/2026, avec l’U.N.I.C.E.F. France .
16/ Convention de partenariat pour des ateliers de codage début 2022, avec l’Université Gustave Eiffel.
CULTURE
17/ Convention de partenariat pour le Festival Printemps du Jazz de 2022, avec l’Association « Collectif du Printemps du Jazz » .
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES