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Déliberation - liste del exam CM20230626
Déliberation - del 070425 022anx
Ordre du Jour - ODJ dec17
Ordre du Jour - ODJ juin19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ juin19)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26JUIN2019
ORDRE DU JOUR
Approbation duprocès-verbal du Conseil Municipaldu08 avril 2019
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
AFFAIRES GENERALES
01/Modification d’un membre des Commissionsmunicipales « Vie associative -
Animation » et « Jeunesse »
FINANCES
02/ Compte de Gestion (C.G.) du Comptable de l’année 2018
03/ Compte Administratif (C.A.) de l’année 2018
04/ Affectation des résultats du Compte Administratif de l’année 2018
05/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2018
06/ Rapport du Maire relatif à l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine
et de Cohésion Sociale (D.S.U.C.S.) et du Fonds de Solidarité des communes de la
Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçus au titre de l’année 2018
07/ Décision Modificative (D.M.) n°1 du budget de 2019
TRAVAUX-PATRIMOINE
08/ Contrat de transaction dans le cadre du marché public de mission de
maitrise d’œuvre : démolition reconstruction partielle du groupe scolaire de la
Faisanderie suite à désordres, avec la Société IDONEIS
URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
09/ Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour divers
aménagements par Aéroports De Paris (A.D.P.), dans le cadre d’une enquête
publique
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
10/ Modification du tableau des emplois
11/ Modification de la liste des emplois bénéficiant d’un logement de fonction
12/ Rémunération des médecins vacataires de la Commune en référence aux
nouvelles échelles indiciaires de médecin
13/ Désignation du représentant au Conseil de Discipline de Recours (C.D.R.) des
agents contractuels de la fonction publique territoriale, placé auprès du Centre
Interdépartemental de Gestion (C.I.G.) de la Petite Couronne EDUCATION
14/ Attribution d’une subvention exceptionnelle sur projet particulier de l'école
élémentaire Pablo Picassoà la coopérative scolaire – section locale de l’O.C.C.E.77,
pour l’année 2019/2020
15/ Modification de l’organisation des études dirigées à partir du 1er septembre
2019
16/ Convention relative au remboursement des frais de scolarité et à la
facturation de la restauration scolaire, des études, des accueils périscolaires à
compter de la rentrée scolaire 2019/2020, avec la Commune de Bussy-Saint-
Georges
ENFANCE
17/ Convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants en Unité
Localisée pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) au Groupe scolaire des Deux Parcs,
avec la Fondation « Ellen POIDATZ »
SPORTS
18/ Contrat de transaction dans le cadre de la résiliation du marché public de
location d’autocars avec chauffeur pour le transport en commun de personnes,
avec la société DARCHE GROS
19/ Attribution d’une subvention au Collège Pablo Picasso, pour le transport des
élèves des trois Collèges de la Ville à lapiscine, pour l’année 2019
20/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Futsal Club de Champs-sur-Marne » pour la saison 2018/2019
21/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Athlétic Club de Champs-sur-Marne » pour la saison 2018/2019
22/ Modification de modalités d’inscription à l’opération « Faites du Sport » à
compter de la saison 2019/2020
CULTURE
23/ Organisation des spectacles du 2nd semestre 2019, par le service municipal
de la Culture
VIE ASSOCIATIVE
24/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Cercle Celtique
Campésien (C.C.C.) » pour l’année 2019
25/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Les P’tits Loups
de Paul Langevin » pour l’année 2019
26/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Théâtre de
l’Atrio » pour l’année 2019
SOLIDARITE
27/ Convention de partenariat avec l’Association « Les Vacances Solidaires »
(L.V.S.) INFORMATIQUE
28/ Adhésion au bouquet « Services numériques pour les citoyens » dela
Centrale d’achat « SIPP’n’CO », du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de
Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (S.I.P.P.E.R.E.C.)
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES