Compte-Rendu - 56123a

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Compte-Rendu - 56123a Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Simandre-sur-Suran. Lien du pdf (Compte-Rendu - 56123a)Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Environnement, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2024

L’an deux mil vingt-quatre le vingt-quatre octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de SIMANDRE SUR SURAN s’est rassemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Marc BAVOUX, Maire. Convocation du 17 octobre 2024.

Présents : Marc BAVOUX ; Philippe JEANNIN ; Karine BALLAND ; Michel FEMY ; Françoise GIROUX ; Eric LIZON A LUGRIN ; Bernard CONVERT ; Daniel GALLIOT ; Rémi GUILLOT, Emmanuel JAYR.

Absents excusés : Alice GUILLOT (Pouvoir donné à Françoise GIROUX) ; Christine MERLE (pouvoir donné à Karine BALLAND), Florence VERBECK.

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 11/09/2024 est approuvé à l’UNANIMITE.

Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. Mme Françoise GIROUX ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

1. Approbation ZAEnr

Monsieur le Maire rappelle que la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite loi APER, prévoit la définition par les communes de zones d’accélération par filière pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables, après concertation du public.

La définition des ZAEnR permet à la commune d’identifier les secteurs où elle souhaite prioritairement voir des porteurs s’implanter et de renforcer l’acceptabilité des EnR (énergies renouvelables) sur le territoire communal.

Les ZAEnR sont définies pour chaque filière de production d’ENR.

Les filières de production d’énergie renouvelable identifiées sont les suivantes : solaire photovoltaïque, solaire thermique, éolien, méthanisation, biomasse, géothermie et hydro-électricité.

Les ZAEnR ne sont pas figées et sont révisables à chaque nouvel exercice de la programmation pluriannuelle de l’énergie (tous les 5 ans).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’UNANIMITÉ,

VU la concertation du public réalisée du 05/10 au 19/10/2024 ;

- VALIDE les propositions des zones d’accélération des énergies renouvelables suivantes :

Pour la filière d’énergie renouvelable solaire photovoltaïque :

- la carte « ZA Solaire photovoltaïque en toiture ».

- la carte « ZA Solaire photovoltaïque en ombrières ».

Pour la filière d’énergie renouvelable Biomasse

- la carte « ZA Biomasse ».

Pour la filière d’énergie renouvelable Solaire thermique2

- la carte « ZA Solaire thermique ».

Pour la filière d’énergie renouvelable Hydro électricité

- la carte « ZA Hydro électricité ».

Monsieur le Maire précise que la délibération avec les plans annexés va être envoyée en préfecture et à la Direction Départementale des territoires de l’Ain pour validation.

2. Eclairage public - Lotissement de la Rousse

Monsieur le Maire rappelle la nécessité de prendre une délibération pour que l’éclairage du lotissement privé « de la Rousse » soit repris dans le parc éclairage public communal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITÉ,

- DÉCIDE de reprendre l’éclairage du lotissement « de la Rousse » dans son parc éclairage public, situé sur la voirie dénommée « impasse de la Rousse » qui sera ouverte à la population, et soumise au pouvoir de police du Maire ;

- DIT que la Commune assurera l’entretien et la maintenance de l’éclairage ainsi que sa fourniture.

3. Point – Travaux

- Remplacement éclairage public par des LED

Monsieur le Maire rappelle que les 150 points lumineux de la Commune vont bénéficier d’un passage en LED.

Les travaux nécessiteront le remplacement des mats d’éclairage public, ainsi que des postes d’éclairage public.

Ils devraient débuter le 28 octobre, et s’achever le 15 décembre prochain.

C’est l’entreprise SOBECA pour le compte du SIEA (Syndicat Intercommunal d’Energie et de E. Communication de l’Ain) qui en a la charge.

Quant aux trois lampadaires du bâtiment mairie, ils seront remplacés à l’issue des travaux de rénovation.

Michel FEMY souligne également la nécessité de recenser les mats où seront installées les prises pour les guirlandes de Noël.

Monsieur le Maire rappelle enfin que le reste à charge des travaux pour la commune s’élève à 117 000 €, et qu’il convient en conséquence de financer ces derniers par le biais d’un prêt.

La Caisse d’Epargne et le Crédit Agricole Mutuel Centre Est ont été consultés dans ce but.

Monsieur le Maire fait part aux élus des propositions reçues :

Prêt sur 13 ans :

- Crédit Agricole Mutuel Centre Est = taux à 3.29 % - échéance semestrielle de 5567.07 €, soit un coût de 11 134.14 € à l’année, avec 127 € de frais de dossier.

- Caisse d’Epargne = taux à 3.67 % - échéance semestrielle de 5698.91 €, soit un coût de 11 397.82 € à l’année, avec 234 € de frais de dossier.3

Prêt sur 15 ans :

- Crédit Agricole Mutuel Centre Est = taux à 3.35 % - échéance semestrielle de 4 993.50 €, soit un coût de 9987 € à l’année, avec 127 € de frais de dossier.

- Caisse d’Epargne = taux à 3.73 € - échéance semestrielle de 5127.57 €, soit un coût de 10 255.14 € à l’année, avec 234 € de frais de dossier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’UNANIMITÉ,

- DÉCIDE de contracter auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre-Est un emprunt de 117 000 €, dont les caractéristiques sont les suivantes :

- Montant du capital emprunté : 117 000 €

- Durée d’amortissement : 180 mois

- Taux d’intérêt : 3.35 % (taux fixe)

- Profil d’amortissement : échéances constantes

- Frais de dossier : 117.00 €

- Périodicité retenue : semestrielle

Une prochaine réunion de suivi de chantier sera organisée le 07/11 à 11h30 avec les entreprises SOBECA et SUEZ.

- Rénovation – Mairie

Validation du projet

Dans le cadre du marché lié à la rénovation de la Mairie, Monsieur le Maire rappelle que la commission d’appel d’offres s’est réunie le vendredi 18 octobre avec le cabinet Caillaud Ingénierie pour l’ouverture des plis remis par les entreprises et l’analyse des offres.

Le marché se décompose en huit lots.

5 offres correspondant aux lots suivants ont été retenues :

- Lot 3 « métallerie-volets alu » - Entreprise METAL-IX = Montant de l’offre = 39 709.00 € - Lot 4 « isolation intérieure – plâtrerie – peinture – plafonds suspendus » - Entreprise ARDITO JACQUET = Montant de l’offre = 83 955.00 €

- Lot 6 « revêtements de sols souples » - Entreprise PEROTTO = Montant de l’offre = 9 311.20 € - Lot 7 « Plomberie-sanitaire-ventilation » - Entreprise COLAS = Montant de l’offre = 21 517.00 € - Lot 8 « électricité – courants faibles – chauffage électrique » - Entreprise NEVEU = Montant de l’offre = 34 621.00 €.

Les offres correspondant aux lots 1 « curage plomb-déconstruction-petite maçonnerie- aménagements extérieurs », 2 « échafaudage - ravalement de façade », et 5 « menuiseries intérieures bois – parquet » sont soumises à négociation.

Les entreprises suivantes disposent d’un délai fixé au 30 octobre pour répondre :

- Lot 1 = Entreprises CORRAND BÂTIMENT – JUILLARD – JACQUET

- Lot 2 = Entreprises DORREGO – JUILLARD

- Lot 5 = Entreprises BEAL - BOULLY

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITÉ, DÉCIDE de valider le projet de rénovation de la Mairie au cours du présent conseil municipal, et de prendre une délibération à postériori, qui entérinera le montant définitif des travaux à venir une fois les négociations effectuées et les offres des entreprises retenues.4

Information - Financement du Projet :

Philippe JEANNIN prend la parole pour rappeler aux conseillers municipaux les ressources prévisionnelles de l’opération, listées dans le tableau suivant :

Ressources prévisionnelles de l'opération

Financements sollicité ou acquis Montant (HT) Taux

DSIL acquis 153 350.00 € 28.47%

Conseil régional acquis 90 000.00 € 16.71%

Conseil départemental acquis 86 832.00 € 16.12%

EPCI : GBA acquis 58 000.00 € 10.77%

Sous-total aides publiques

Taux de financement

public 388 182.00 € 72.06%

Opérations standardisées CEE

Autres aides non publiques

à préciser

Sous-total autres aides non publiques 0.00 € 0.00%

Part de la collectivité Autofinancement 50 484.05 € 9.37%

Emprunt bancaire 100 000.00 € 18.56%

Participation du porteur de projet (autofinancement) 150 484.05 € 27.94%

TOTAL RESSOURCES PRÉVISIONNELLES (HT) 538 666.05 € 100.00%

Philippe JEANNIN rappelle que si le montant total des travaux de rénovation de la mairie s’avère moins important que celui prévu dans le plan de financement envoyé aux financeurs, le montant des subventions octroyées pourrait être revu à la baisse (notamment les deux subventions octroyées par le Conseil Départemental pour un montant total de 86 832 € (le montant initial est de 96 480 €), puisque leur versement est subordonné à la production des factures acquittées).

Les conseillers municipaux se réuniront le 30 novembre pour effectuer le déménagement du secrétariat.

4. Point – Verger communal

Philippe JEANNIN rappelle la réunion publique organisée le 17/09 dernier pour présenter aux habitants le projet d’implantation d’un verger communal sur le territoire simandrin, à proximité du magasin GAMM VERT.

A l’issue de l’organisation de cette réunion, le groupe de bénévoles en charge de la gestion de ce verger communal a effectué une communication pour mobiliser les habitants souhaitant participer au projet.

30 à 40 personnes ont manifesté leur intérêt à se joindre à ce dernier.5

Une nouvelle réunion a eu lieu pour discuter d’un certain nombre de points comme le choix des arbres et de leur implantation, et l’information des riverains.

Les plantations d’arbres auront certainement lieu au début de l’année 2025, entre janvier et mars.

Chaque commune pourra commander auprès de GBA au maximum 10 arbres la première année. Le complément sera à la charge de la commune (de l’ordre de 6.50 € par arbre).

Le magasin GAMM VERT a donné son autorisation pour que l’accès à la parcelle accueillant le verger communal puisse se faire via le parking, et pour que les véhicules des bénévoles puissent s’y garer.

GBA financera l’achat d’une dizaine d’arbres fruitiers. Les coûts de mise en place et des fournitures (tuteurs, attaches, protections, paillage), ainsi que d’entretien seront à la charge des communes.

Le dispositif inclut l’accompagnement des projets (mobilisation, animation) par Boc’ à récup’ ainsi que les formations techniques.

Bernard CONVERT pose une question concernant l’équipement des bénévoles pour l’entretien du verger communal.

Ces derniers devront s’équiper individuellement pour participer au projet.

En réponse également à ce dernier, une visite du verger communal de Courmangoux sera prochainement organisée.

5. Centre de Gestion de l’Ain – Approbation contrat assurance – personnel communal

Le Maire rappelle à l’assemblée que :

La loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires à la fonction publique territoriale, et notamment son article 26 ainsi que le décret n°86-552 du 14 mars 1986 autorisent les Centres de gestion à souscrire, pour le compte des collectivités et établissements du département qui le demandent, des contrats d’assurance les garantissant contre les risques financiers suivants : décès, congé pour invalidité temporaire imputable au service, longue maladie, maladie longue durée, maternité y compris congés pathologiques, adoption, paternité et accueil de l’enfant, maladie ordinaire ou temps partiel pour raison thérapeutique, maintien du demi-traitement pour les agents ayant épuisé leurs droits à prestations.

Le Centre de gestion a communiqué d’une procédure de mise en concurrence pour le renouvellement du contrat groupe d’assurance des risques statutaires à effet du 1er janvier 2025.

Cette consultation est parvenue à son terme et les services du Centre de gestion de l’Ain ont décidé de retenir la proposition présentée par le courtier WTW avec la compagnie d’assurances CNP assurances.

Le marché passé sur ces bases prendra effet au 01/01/2025 à 00h00.

Il est conclu pour une durée de quatre ans avec faculté pour les parties de résiliation annuelle, sous réserve de respecter un préavis de 6 mois avant l’échéance du 1er janvier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITE,6

- AUTORISE le Maire à adhérer au contrat collectif conclu par le Centre de Gestion avec le groupement d’entreprises WTW et la CNP, aux conditions suivantes :

- Agents CNRACL = tous les risques (IJ 100%) avec une franchise de 15 jours sur l’ensemble des arrêts (sauf maternité sans franchise)

- Agents IRCANTEC = tous les risques (IJ 100%) avec une franchise de 15 jours par arrêt en maladie ordinaire.

- AUTORISE le Maire à signer les conventions en résultant ;

- INSCRIT au budget la dépense résultant de l’exécution du contrat pour les années 2025 et suivantes.

6. Bilan camping

Monsieur le Maire laisse la parole à Bernard CONVERT pour faire le bilan de la saison estivale 2024 du camping.

Celui-ci précise que le camping a connu une bonne fréquentation cet été avec 767 nuitées enregistrées.

Les recettes sont de 5731.02 € et les dépenses s’élèvent à 3 751.56 €, soit un résultat positif de 1979.46 €.

Des remarques ont été formulées par la gérante du camping pour l’amélioration de son fonctionnement.

Ces dernières seront prises en compte pour la prochaine saison.

7. RDV – Micro-crèche

Le Maire rappelle aux élus la réunion organisée le 06/11 à 10h15, avec les services de GBA (Grand Bourg Agglomération) et de GBH (Grand Bourg Habitat).

Cette réunion portera sur le financement du projet.

A l’issue de ce rendez-vous, une nouvelle réunion aura lieu avec les 11 maires des communes concernées par ce projet.

8. Cérémonies du 11 Novembre

La cérémonie aura lieu à 11h30, devant le monument aux morts.

9. Questions diverses

- Voie douce

Philippe JEANNIN prend la parole pour préciser que l’entreprise LTAP devrait faire parvenir à la commune un nouveau devis estimatif pour la liaison Chemin des Pies-Chemin de la Bouverie.

En ce qui concerne le financement du projet et sa réalisation, il rappelle que la commune de Simandre- sur-Suran est labellisée « village d’avenir ».

Pour la création de cette voie douce, elle peut en conséquence bénéficier d’un accompagnement par des chefs de projets mise à disposition par l’Etat.

- Voirie7

Un point est fait par Michel FEMY en ce qui concerne les travaux de voirie réalisés, et l’intervention de l’entreprise COLAS pour l’installation d’une bordure de trottoir rue de Pierre Fiche, à hauteur de la propriété de Monsieur Hervé LAURENT.

Il rappelle également que les radars pédagogiques ont été déployés sur la commune récemment, et expose aux élus les mesures enregistrées :

- Radar installé à hauteur du garage d’Eric CHEVALLIER du 04/10 au 21/10 = 654 véhicules entrent chaque jour dans la commune en moyenne, et 896 en sortent. 92.22 % des véhicules entrant dans la commune respectent la vitesse (moins de 50 kms/h). 7.73% roulent entre 50 et 70 kms/h. 90.44% des véhicules sortant respectent la vitesse (moins de 50 kms/h) 9.39 % roulent entre 50 et 70 kms/h.

- Radar installé Route de Grand Corent du 07/10 au 21/10 = 238 véhicules entrent chaque jour dans la commune en moyenne, et 278 en sortent. 85.02% des véhicules entrant dans la commune respectent la vitesse (moins de 50 kms/h). 14.75% roulent entre 50 et 70 kms/h. 70.23% des véhicules sortants respectent la vitesse (moins de 50 kms/h). 21.43% roulent entre 50 et 70 kms/h.

Il souligne que la commission voirie se réunira prochainement pour définir les travaux de voirie et d’élagage à prévoir pour l’année prochaine.

- Devis – travaux électricité

Le Conseil Municipal, après en voir délibéré, et à L’UNANIMITE, APPROUVE les devis suivants : - Commande éclairage - local rugby = deux devis sont présentés : l’un de l’entreprise MICHELARD pour un montant de 465.80 € T.T.C, et l’autre de l’entreprise BECHAMEIL pour un montant de 461.62 € T.T.C. Le devis de l’entreprise BECHAMEIL pour un montant de 461.62 € T.T.C est retenu.

- Programmation chauffage – local rugby = deux propositions sont présentées : l’une par l’entreprise MOREL pour un montant de 992.20 € T.T.C, Celle-ci inclut uniquement la programmation du chauffage. L’autre est faite par l’entreprise BECHAMEIL. Elle inclut la programmation du chauffage pour un montant de 407.51 € T.T.C, et la mise aux normes des protections du tableau pour un montant de 673.55 € T.T.C. La proposition de l’entreprise BECHAMEIL prévoyant la mise aux normes des protections du tableau (montant de 673.55 € T.T.C) et la programmation du chauffage (montant de 407.51 € T.T.C) est retenue.

- Devis – matériel de voirie

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à LA MAJORITE (10 POUR) (2 ABSTENTIONS -

Karine BALLAND et Emmanuel JAYR), DECIDE de procéder à l’achat du matériel de voirie suivant :

- Potelets x 10 pour un montant de 76.00 € H.T l’unité ;

- Balises J11 x 20 pour un montant de 29.93 € H.T l’unité ;

- Plots de signalement x 30 pour travaux de peinture au sol pour un montant de 421.20 € H.T à diviser en 3 puisque les communes de Nivigne-et-Suran et Villereversure devraient également participer à l’achat.

- Réfection du chemin piétonnier le long du Suran

La réfection du chemin piétonnier le long du Suran est en cours de discussion, car ce dernier nécessite

que des travaux de renforcement et de réaménagement soient effectués.8

Des photos sont diffusées pour permettre aux conseillers municipaux de voir l’évolution de

l’aménagement des berges du Suran au fil des ans.

Le CAUE sera sollicité pour faire des propositions concernant l’aménagement et l’accessibilité au public

de ce dernier.

- Ferme des Pies

Philippe JEANNIN précise qu’il n’y a pas d’offre de rachat pour le moment pour les bâtiments de la

ferme des Pies.

GBA (Grand Bourg Agglomération) sera sollicité pour se joindre à la Commune de Simandre-sur-Suran

pour appuyer une publicité de candidature.

- Dates à retenir

- Apéritif au pèse-lait = 09/11 à 11h30

- Repas du CCAS = 23/11

- Réunion – Préparation Conseil Municipal = 02/12

- Prochain Conseil Municipal = 05/12 à 20h30

- Cérémonie des vœux = 17/01

Françoise GIROUX fait un rappel pour préciser que les associations doivent faire parvenir leurs articles à insérer dans le bulletin municipal de 2025 d’ici le 30/10 au secrétariat de mairie.

Séance levée à 22h50