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Compte-Rendu - 56123a
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simandre-sur-Suran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 56123a)
Thèmes du document : Logement, Transports, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DÙU CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05 JUILLET
2021
L'an
deux
mil
vingt-et-un,
le
cinq
juillet
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SIMANDRE
SUR
SURAN
s'est
rassemblé
en
session
ordinaire,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Marc
BAVOUX,
Maire.
Convocation
du
29 juin
2021.
Présents:
Marc
BAVOUX;
Philippe
JEANNIN;
Karine
BALLAND
;
Michel
FEMY
:
Sandra
TISSOT
:
Françoise
GIROUX;
Eric
LIZON
À
LUGRIN:
Daniel
GALLIOT:
Alice
GUILLOT
:
Christine
MERLE
;
Florence
VERBECK,
Rémi
GUILLOT.
Absents
excusés
: Emmanuel
JAYR
: Bernard
CONVERT.
En
raison
des
normes
sanitaires
actuelles,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
dans
la salle
des
associations
de
la commune
et en
présence
d'un
public
restreint.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
03
Juin
2021
est approuvé
à l'UNANIMITE.
Il a
êté
procédé,
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Mme
Karine
BALLAND
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a êté
désignée
pour
remplir ces
fonctions
qu'elle
a acceptées.
1,
Natura
2000
-
Désignation
déléqué
—
Comité
de
pilotage
Natura
2000
est
un
dispositif européen
de
conservation
des
espèces
et des
habitats.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
9 ha
sur la commune
sont
classés
comme
zone
Natura
2000.
Dans
le Revermont,
l'objectif est de
protéger
les pelouses
sèches
et les espèces
rares
(préservation
des
chauves-souris
notamment.)
La
commune
doit désigner
un
délégué
qui
fera
partie
du
Comité
de
Pilotage
du
dispositif.
Il interviendra
dans
l'élaboration,
le
suivi
et
la
mise
en
œuvre
du
document
d'objectif.
||
sera
l'interlocuteur
de
la
commune
et le relais
avec
la population.
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
et à l'UNANIMITÉ,
DÉSIGNE
Emmanuel
JAYR
comme
délégué
de
la commune
auprès
du
comité
de
pilotage
du
dispositif Natura
2000.
2.
Réfection
- Croix
Michel
FEMY
prend
la parole
pour
rappeler
que
l'Association
pour
l'Animation
et la Sauvegarde
des
Sites
religieux
de
Simandre
et
de
Nivigne-et-Suran
souhaite
prendre
en
charge
le
nettoyage
des
croix
du
village,
à hauteur
de
3200.00
€.
Deux
devis
ont
été
présentés :
l'un
par
l'entreprise
SAS
Sable
touT
Cryo
qui
propose
un
nettoyage
des
croix
pour
un
montant
de
5555.00
£, et l'autre
par
Cryoecotech
pour
un
montant
de
5115.00
€.
La
différence
entre
les
deux
montants
tient
au
fait que
la SAS
Sable
touT
Cryo
propose
d’asperger
les
croix
d'un
produit
destiné
à tuer
les
mousses
avant
l'aérogommage. La
Commune
supporterait
le
reste
à
charge,
et
des
subventions
peuvent
être
sollicitées,
notamment
auprès
du
Conseil
Départemental.
Les
modalités
concernant
la mise
en
œuvre
financière
de
cette
action
restent
à déterminer,
et un
dossier
sera
à déposer
avant
fin juillet auprès
du
Département
pour
l'octroi
de
subventions.
3.
terrain
UHART
: La
Fabrique
Philippe
JEANNIN
rappelle
que
les
manifestations
organisées
par
la Fabrique
du
Revermont
entraînent
la présence
de
véhicules
qui
ont des
difficultés
pour
se garer.
| s'avère
que
la famille
UHART
souhaite
vendre
la totalité
de
ses
parcelles
de
terrain
situées
dans
le
prolongement
de
la
Fabrique
(Parcelles
E
749,
E
750
et sous
réserve
E
752),
qui
représentent
11
000
m2. | propose
qu'une
réflexion
soit
lancée
quant
au
devenir
de
ces
terrains,
qui
pourraient
être
achetés
par
la Commune,
pour
être
utiles
au
village
et à ses
habitants
(création
de
parkings,
de jardins
partagés...)
Karine
BALLAND
prend
la
parole
pour
rappeler
la
nécessité
de
se
renseigner
par
rapport
au
prix
demandé,
et de
se
pencher
sur
l'opportunité
pour
la commune
d'acheter
ces
terrains.
La
famille
UHART
attend
une
réponse
pour
l'automne.
4,
Comptes-rendus
des
commissions
- Commission
environnement
Démonstration
de
broyage
Michel
FEMY
informe
que
selon
les
informations
communiquées
par
l'entreprise
AJR
Broyage,
l'enfouissement
des
déchets
verts sera
interdit dans
les années
à venir et devront être broyés.
Un
compte-
rendu
et
une
vidéo
ont
été
envoyés
à
tous
les
conseillers
municipaux
concernant
la démonstration
de
broyage
des
déchets
verts
organisée
à Tossiat
le 25 juin
par cette
dernière.
Une
fois broyés,
les copeaux
et
compost
peuvent
être
récupérés
par
les
particuliers
pour
leurs
jardins,
et
par
les
communes
pour
l'entretien
de
leurs
espaces
verts.
Le
coût
d'une
matinée
de
broyage
(4
heures)
pour
environ
160
m3
de
déchets
verts
est
de
1000.00
€
H.T.
Les
frais
de
déplacement
ne
sont
pas
inclus
dans
le prix.
Christine
MERLE
souligne
que
le broyage
des
déchets
verts organisé
dans
la commune
de Courmangoux
revient
à 90.00
€/heure
hors
frais de
déplacement.
Ce
dispositif et les initiatives
prises
par
les communes
en
ce sens
sont
à étudier
par
les élus.
Conseil
en
énergie
partagée
Marc
BAVOUX
prend
la parole
pour
rappeler
que
la commune
a adhéré
au
service
de
conseil
en
énergie
partagée
mis
en
place
par
la CA3B
pour
un
coût
de
150.00
€ par
an.
Le
22
juillet prochain
à 9h00,
des
membres
de
la CA3B
se
déplaceront
pour
faire
le tour
des
bâtiments
communaux
(Services
techniques
et
pompiers,
école,
bâtiment
Mairie),
proposer
une
analyse
de
leur
consommation
énergétique
et des
solutions
pour
en
réduire
le coût. Bornes
de
recharges
électriques
Une
réflexion
de
la CA3B
est
actuellement
menée
afin
que
chaque
commune
membre
puisse
bénéficier
d'une
borne
électrique
mise
à disposition
des
habitants
et des
personnes
de
passage.
Une
discussion
aura
lieu quant
à l'emplacement
choisi
pour
l'installation
de
cette
dernière.
- «
Simandre
bouge
»
Florence
VERBECK
rappelle
que
la manifestation
« Prends
ton
pied
» s'est
bien
déroulée.
Une
bonne
centaine
de
personnes
s'est
déplacée.
Le
stand
de
« mon
village
bouge
» a vu
passer
entre
25
et 30
personnes
qui
ont
été
sensibilisées
aux
déplacements
doux.
La
collaboration
avec
Nivigne-et-
Suran
a été
positive.
Une
réunion
de
« mon
village
bouge
» aura
lieu
le 16 juillet avec
les communes
qui souhaitent
continuer
à faire vivre
le dispositif.
- Réunion
Bresse
Energies
Citoyvennes
(BEC)
L'association
Bresse
Energies
Citoyennes
(BEC)
va
implanter
cet été des
panneaux
photovoltaïques
sur
le toit de
l'école
publique.
Une
réunion
publique
a eu
lieu
le 01
juillet à la salle des
fêtes
de
Simandre-sur-Suran
pour
présenter
aux
habitants
ce
projet citoyen
de
production
photovoltaïque
et de
financement
participatif.
- Logements
vacants
Un
courrier
va
être
envoyé
aux
propriétaires
de
logements
vacants
afin
de
les
informer
par
rapport
aux
aides
proposées
pour
la rénovation
énergétique
des
habitats.
5,
Questions
diverses
- Droits
de
préemption
urbains
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à L'UNANIMITE,
DECIDE
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
les
parcelles
de
terrain
suivantes :
- Parcelle
Ë
1091
appartenant
à Aurélie
MORANDAT
et vendue
au
profit de
la SCI
« Confiance
»
- Parcelles
D
277,
D
909,
D
278
appartenant
à
la
SAS
LOTICRÉATION
vendues
au
profit
de
LOGIDIA
(1144
m2
— Lot n°12
- Lotissement
Croix
des
Laves)
- Parcelles
D
277p,
D
909,
D
278
appartenant
à la SAS
LOTICRÉATION
vendues
au
profit de
Monsieur
Bernard
SCLIPPA
(942
m2
- Lot n°10
— Lotissement
Croix
des
Laves).
- Dénomination
- voie
de
circulation
—
Lotissement
Croix
des
Laves
Le
nom
de
la rue qui
traverse
le lotissement
de
la Croix
des
Laves
sera
à définir. - Logements
communaux
Le
Sous-Directeur
de
Bourg
Habitat
sera
à
Simandre-sur-Suran
le
15
juillet
à
9h30,
pour
visiter
les
logements
communaux
actuellement
vacants
(logements
situés
au
131
et 153
Route
de
Chavannes)
afin
de
se
prononcer
sur
une
éventuelle
reprise
de
gestion.
- SEMCODA
- Attribution
de
logement
Une
réunion
de
la commission
d'attribution
de
logements
sociaux
de
la SEMCODA
est organisée
en
visio
le 06 juillet pour
l'attribution
de
l'appartement
situé
131
Route
de
Chavannes.
Le
Maire
demandera
à ce
que
Mme
Valentin
Laure
et Mr
Parisot
Nicolas
obtiennent
le logement,
car
leur enfant
est inscrit
à l'école
de
Simandre-sur-Suran
pour
la rentrée
de
Septembre.
- CODERST
- TMP
CONVERT
- Compte-rendu
du
29
avril
2021
Un
mail
a
été
envoyé
à
la
préfecture
pour
indiquer
que
le
PV
du
CODERST
relatif
à
l'extension
de
l'entreprise
TMP
CONVERT
n'était
pas
complet.
Par ailleurs,
la commune
n’a aucun
retour par rapport
à l'étude
hydraulique
relative
au
risque
d'inondation
du
site.
- Numérisation
—
Etat
Civil
Archives
Multimédia
a fait parvenir
un
devis
au
secrétariat
de
mairie
pour
la numérisation
de
l'Etat Civil.
Cette
numérisation
permettrait
de
préserver
les registres
anciens,
l'édition
de
copies
conformes
et l'ajout
de
mentions
depuis
l’ordinateur
de
la mairie
sans
recourir
aux
photocopies.
Son
coût
est
de
945.00
€
H.T
pour
la
numérisation
de
1050
vues,
à
cela
il convient
d'ajouter
240.00
€
pour
l'installation
du
logiciel
et
la formation
de
la secrétaire
de
mairie,
et
le
contrat
de
maintenance
du
logiciel
est de
160.00
€ par
an.
- Fromagerie L'assemblée
générale
de
la fromagerie
issue
de
la fusion
des
fruitières
de
Simandre
et Nantey a
eu
lieu
le 02 juillet. Un
nouveau
bureau
a été
élu
avec
trois vice-présidents,
dont
2 de
l’ancienne
coopérative
de
Simandre.
- 14 Juillet Un
feu
d'artifice
est organisé
le 14 juillet.
Le
Comité
des
fêtes
organise
un
concert
à partir de
21h00
au
stade.
Une
cérémonie
aura
lieu
à
11h30
avec
l'Echo
du
Suran,
avec
remise
de
médaille
au
pompier
Eric
Chevallier. - Lotissement
« Sur
La
Lave
»
La
poste
va
regrouper
les
boîtes
aux
lettres
à l'entrée
du
lotissement.
Le
Lotisseur
se
charge
de
couler
la dalle
de
béton.
- Problèmes
d'assainissement
La
maison
située
en
aval
de
la Fabrique
du
Revermont
est soumise
à des
remontées
d'eau.
La
Ca3b
ne
compte
pas
remédier
à ce
problème.
Par
ailleurs,
il faudra
prévoir
une
reprise
du
réseau
Route
de
Bourg,
avec
la construction
des
lotissements,
et à d'autres
endroits
sur
la commune :
- Route
de
Dhuys
vers
la maison
d'Eric
CHEVALLIER,
au
carrefour
;
- Route
de
Dhuys
vers
la maison
située
sous
la Fabrique
du
Revermont.
Séance
levée
à 22h30