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Compte-Rendu - CR CM 04.07.2020
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04.07.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal
du 04 juillet 2020
Le 04 juillet 2020, à dix heures trente, en vertu des articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Municipal de LESCURE D’ALBIGEOIS, dûment convoqué le 30 juin 2020.
Présents : Elisabeth CLAVERIE - Bernard DELBRUEL - Marie LACAN-VIDAL - Patrick CABROLIÉ Alexandra ARNAL - Gérard TOUREL – Catherine-Marie PUECH - Daniel DERRAC - Nelly FACCA - Xavier PETIT - Huguette DELPY-SOUTADÉ - Michel ALBENGE - Carine LOUBEAU - Thierry MONTBROUSSOUS Françoise CHINCHOLLE - Franck GARRIC - Marie-Pierre CAMBON - Philippe FOULCHÉ - Annie CAIRO Ghislain PELLIEUX - Émilie BOUSQUET - Éric ALBERT - Stéphanie RAYMOND - Francis SALABERT - Guy INTRAN
Absents excusés représentés : Bruno BARDES (P. CABROLIE) – Danielle BILLAMBOZ (G. INTRAN)
Secrétaire de séance : Xavier PETIT
Après vérification que le quorum est atteint, la séance est ouverte à 10h30.
ORDRE DU JOUR :
1. Election du Maire
2. Création des postes d’adjoint au Maire
3. Election des adjoints
Monsieur Francis SALABERT a souhaité faire un discours de fin de mandat.
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Francis SALABERT, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents représentés) installés dans leur fonction.
M. Xavier PETIT a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Nombre de conseillers :
En exercice : 27
Présents : 25
Votants : 27 N°19/2020 Élection du Maire
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée en vertu de l’article L 2122-8 du CGCT. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré vingt-cinq conseillers présents et a constaté que la condition de quorum est bien remplie.
Monsieur le Président invite le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire.
En vertu des articles L 2122-4 et L2122-7 du code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :
− Madame Carine LOUBEAU
− Monsieur Eric ALBERT
À l’appel de son nom, chaque conseiller municipal s’est approché de la table de vote. Le Président a constaté que chaque conseiller municipal a déposé dans l’urne son enveloppe.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 27
bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante : 3
Nombre de suffrages exprimés : 24
Majorité absolue : 13
Ont obtenu :
– Mme Elisabeth CLAVERIE : 23 (vingt-trois) voix
– M. Ghislain PELLIEUX : 1 (une) voix
- Mme Elisabeth CLAVERIE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée maire.
Intervention de Mme. Elisabeth CLAVERIE, Maire
Je vous remercie de la confiance que vous venez de m’accorder. C’est un moment fort et exceptionnel, une émotion personnelle … avec une pensée particulière envers 3 personnes :
- Géraldine partie entre les deux tours…
- Robert Etienne, maire de 1983 à 2001
- Thierry Carcenac, un enfant de Lescure d’Albigeois qui a agi pour la commune, le département et pour la France. Je m’apprête à prendre la tête de la commune au moment où il se retire de la vie publique et politique après plus de 30 ans d’engagement.
MAIRE, un beau mandat, un mandat de proximité et d’approche des territoires. Les Français restent attachés à leur maire bien que le taux d’abstention ait été élevé en 2020. Cependant la crise sanitaire que nous venons de traverser est une des raisons qui explique l’abstention, néanmoins à Lescure d’Albigeois, n’oublions pas que le taux d’abstention a été plus faible qu’ailleurs : 38,6 % au 2ème tour.
Je voudrais saluer mon prédécesseur, et mes concurrents d’hier qui sont avec nous autour de cette table. La campagne électorale est finie et nous allons tous travailler, ensemble, pour l’intérêt de la commune.
Ainsi dès le mois de septembre, nous mettrons en place des commissions communales autour des 7 adjoints. Je serai le maire de TOUS, Lescuriennes et Lescuriens pour rassembler et fédérer ! C’est ça la DEMOCRATIE.
Nous devons défendre notre ville et nous battre pour assurer le meilleur avenir à notre territoire. Nous n’agirons pas seuls, bien sûr :
- Avec le Grand Albigeois et
- Avec les collectivités territoriales comme le Département, la Région Occitanie Les réunions du conseil municipal sont de grands moments de la vie publique, lieu de débat, de discussion ; prendre le temps d’expliquer, d’échanger… C’est le lieu de la REPUBLIQUE.
Je suis entourée d’une équipe dynamique, motivée et qui n’a pas attendu d’être élue pour rencontrer les différents services de la mairie.
Je voudrais à ce titre, adresser un message aux employés municipaux ; les élus sont de passage alors que les employés restent. Ils connaissent leurs tâches et nous pourrons compter sur eux. Nous les rencontrons de façon collégiale lundi soir afin de se présenter. Mardi, c’est le conseil de l’école afin de préparer la rentrée scolaire. Quant à l’école maternelle, c’est une ouverture de classe qu’il faut organiser pour septembre. Toute l’équipe est à pied d’œuvre…
Pour quels engagements ?
- La disponibilité, être à votre écoute
- Travailler en concertation avec nos concitoyens en les consultant grâce aux réunions de quartiers que nous lancerons en septembre. Etre au plus près des habitants : un maire et des élus proches pour mieux servir Lescuriennes et Lescuriens.
- Poursuivre les projets commencés, bien entendu
- Programmation, feuille de route pour les années à venir avec un prévisionnel à court et long terme.
Historique :
Le 1er maire à Lescure : Jean-Pierre RAMOND en 1792.
Ensuite ils sont choisis par les préfets. Il faut attendre les années 1880, quand la République s’implante, pour que le maire soit élu.
Je vais être…je suis le 26ème maire de la commune et…la 1ère femme.
N°20/2020 CRÉATION DES POSTES D’ADJOINT AU MAIRE
En vertu des articles L2122-1 et L2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune, appartenant à la strate de population de 3 500 à 4 999 habitants, un effectif maximum de huit adjoints.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ,
DÉCIDE la création de 7 postes d’adjoints.
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions : 3 (Mme. BILLAMBOZ, M. SALABERT, M. INTRAN)
N°21.2020 ELECTION DES ADJOINTS
- Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L. 2122-7-2,
- Vu la délibération du conseil municipal portant création de 7 postes d'adjoints au maire,
- Considérant que dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, la liste de candidats est la suivante :
Liste A
− M. Bernard DELBRUEL
− Mme. Marie LACAN-VIDAL
− M. Patrick CABROLIÉ
− Mme. Alexandra ARNAL
− M. Daniel DERRAC
− Mme. Nelly FACCA
− M. Gérard TOUREL
1er tour de scrutin
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
− Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 − Nombre de votants : 27
− Nombre de suffrages déclarés nuls : 3
− Nombre de suffrages exprimés : 24
− Majorité absolue : 13
A obtenu :
Liste A : 24 (vingt-quatre) voix
La liste A ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés élus en qualité d'adjoints au maire dans l'ordre de la liste et immédiatement installés :
− 1er adjoint, Bernard DELBRUEL
− 2ème adjoint, Marie LACAN-VIDAL
− 3ème adjoint, Patrick CABROLIÉ
− 4ème adjoint, Alexandra ARNAL
− 5ème adjoint, Daniel DERRAC
− 6ème adjoint, Nelly FACCA
− 7ème adjoint, Gérard TOUREL
Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.
INFORMATIONS DIVERSES
Néant
Levée de la séance 11h30
Elisabeth CLAVERIE Bernard DELBRUEL Marie LACAN-VIDAL
Patrick CABROLIÉ Alexandra ARNAL Gérard TOUREL
Catherine-Marie PUECH Daniel DERRAC Nelly FACCA Conseil municipal du 04 juillet 2020
Xavier PETIT Huguette DELPY-SOUTADÉ Michel ALBENGE
Carine LOUBEAU Thierry MONTBROUSSOUS Françoise CHINCHOLLE
Franck GARRIC Marie-Pierre CAMBON Philippe FOULCHÉ
Annie CAIRO Ghislain PELLIEUX Émilie BOUSQUET
Éric ALBERT Stéphanie RAYMOND Francis SALABERT
Guy INTRAN