unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170413 10 FIN Subventions et Participations 2017

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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170413 10 FIN Subventions et Participations 2017 Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170413 10 FIN Subventions et Participations 2017)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Éducation, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET

DES VALLEES DU HAUT-BEARN

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

SÉANCE DU 13 AVRIL 2017

Etaient Présents, 53 titulaires, 7 suppléants, 11 conseillers ayant donné pouvoir

Titulaires :

Pouvoirs :

Suppléants :

Absents :

André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre

CASABONNE, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE,

Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Alain CAMSUZOU, Jean CASABONNE,

Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Michel CONTOU- CARRERE, Claude

LACOUR, Jean- Michel IDOIPE, France JAUBERT-BATAILLE, Jean LABORDE,

Lydie CAMPELLO, Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Pierre-Félix CAUHAPE, Françoise

BESSONNEAU, Marc OXIBAR, Daniel LACRAMPE, Dominique FOIX, Gérard ROSENTHAL, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Aracéli ETCHENIQUE, Valérie SARTOLOU, David CORBIN, André LABARTHE, Marylise GASTON, Jean-Etienne GAILLAT, Aurélie GIRAUDON, Robert BAREILLE, Anne BARBET, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL., Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE

Michel NOUSSITOU à Pierre CASABONNE

Jean-Claude COSTE à Guy BONPAS-BERNET

Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET

Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER

Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR

Jacques NAYA à Jean-Jacques DALL'ACQUA

Maylis DEL PIANTA à Denise MICHAUT

Henriette BONNET à Daniel LACRAMPE

Pierre SERENA à David CORBIN

Maïté POTIN à André LABARTHE

Bernard UTHURRY à Marylise GASTON L

Frédéric CACHELOU suppléant de Paule BERGES

Jean-Louis CAZENAVE suppléant de Michel LAUGA, : 21 AYR, 2017

Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE

Muriel BIOT suppléante de Pierre ARTIGUET ;- PREFECTU Alain QUINTANA suppléant de Gérard BURS OLORON Ste M

Daniel RONCALEZ suppléant de Evelyne BALLIHAUT

Daniel MEDOU-MARERE suppléant de Christophe GUERY

Yvonne COIG (excusée), Joseph LEES (excusé), Didier BAYENS (excusé), Gérard

LEPRETRE, Rosine CARDON, Didier CASTERESRAPPORT N° 170413-10 -FIN-

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUX ORGANISMES EXTERIEURS

CO-FINANCES PAR LA CCPO POUR 2017

M. LACRAMPE indique que la Communauté de Communes du Pays d'Oloron et des Vallées du Haut Béarn est appelée à verser des subventions à des organismes privés et publics pour

l'exercice des missions qui relevaient des compétences des 4 Communautés de Communes fusionnées. Elles ont été reprises in extenso sur la base des montants attribués au cours de l'exercice 2016.

Pour 2017, les subventions sont les suivantes :

ee

Mission Locale : 114 704.31 € Cette participation se divise en deux subventions distinctes à Savoir une subvention de fonctionnement de la Mission Locale de 102 980.91 € et une

Subvention pour le Fonds d'Aide à l'insertion et à la Recherche d'Emploi (FA.LR.E) de

11 723.40 €.

Syndicat Mixte de l'Aéroport Pau-Pyrénées : 25 800 €

Comité d'Action Sociale Intercommunal : 14 000 €

Cinéma : 25 000 €

Aéroclub : 22 500 €

Office du Commerce : 59 000 € (50 000 + 9000)

Services Départemental d'incendie et de Secours : 67 700 € (ex CCVB)

Amicale Pompiers d'Arette : 6 558 €

Associations à vocation économique :

- Initiative Béarn : 2 000 €

- Béarn Adour Pyrénées : 1 000 €

- Association de Droit à l'Initiative Economique : 3 500 €

- ASS. de Développement de l'Apiculture en Aquitaine (ADAAQ) : 1 000 €

-__ Aido Béarn : 1 000 €

-_ ZAP des Gaves (organisation d'un carrefour des métiers) : 500 €

- Vache Béarnaise : 2 000 €

Associations d'enseignements artistiques :

- Los Seuvetons : 12 000 €

- Clarina : 32 820 € (+ 1500 € PEL — DDCS)

Associations culturelles

-__ Junte de Roncal : 7 200 €

- Carnaval de Géronce : 3 000 €

- Les Phonies Bergères : 3 000 €

- Le Pied dans l'Oreille : 2 000 €

-__ Vath Aspa : 1 500 €

- Foyer Rural Aspois : 1 100 € (+ 1 000 € PEL — DDCS)

-_ Partage en Aspe : 400 €

-_ Bibilothèque Josbaig : 460 €

-_ Association culturelle de Barétous : 250 €

Associations liées à l'enfance et la jeunesse

-_ ALSH Les Eterlous : 27 000 € (+ 1 000 € PEL — DDCS)

- Crèche Grain de Soleil : 40 000 €

-_ Crèche Les Poquetets : 40 000 €

-_ Association Parents d'Elèves de Josbaig : 4 700 €

- Collège d'Aspe : 5 860 €

- Parc Ours : 10 000 €Associations Sportives :

- Union Sportive Aspoise : 2 200 €

-_ Association Sportive Collège Les Ecureuils : 2 000 €

- Hand Ball Club Aspois : 1 700 €

- Ski Club Aspois : 1 500 €

-__ Equid’ Aspe : 1 500 €

-_ Accous d’Ailes : 1 200 €

- _ Montan'Aspe (trail) : 900 €

-_ Pelotari club : 250 €

- _ Accous VTT/ Enduro : 250 €

- Racing Vallée d'Aspe cyclo cross UFOLEP : 500 €

- Club Cycliste Lescar Sprint (Tour du Béarn) : 4 000 €

- US Josbaig : 4 840 €

- AS Aramits (Rugby) : 6 500 €

- _ Barétous club école : 1 220 €

-__ Virades de l'Espoir : 500 €

- _ Infodroits : 2 790 €

- ADMR:3208€

Autres

- ADAVA Frelons asiatiques : 600 €

Les crédits budgétaires sont prévus au Budget Primitif 2017.

Les subventions supérieures à 23 000 € font l'objet d'une convention spécifique.

Ouiï cet exposé

Le Conseil Communautaire, par 68 voix pour et 3 abstentions (M. GASTOU, M. MARQUEZE, M. LABARTHE)

- AUTORISER Monsieur le Président à verser les subventions susvisées pour l'année 2017 et à signer les conventions ou avenants nécessaires

Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 13 avril 2017

Suivent les signatures

Affiché le 211ol {1}

Le Président

Daniel TACRAMPE | REÇU

Le 21 AVR. 207

SO!

LC

REFEC F