unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 05 190409 FIN Subventions et participations aux organismes exterieurs co finances par la CCHB pour 2019

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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 05 190409 FIN Subventions et participations aux organismes exterieurs co finances par la CCHB pour 2019 Document publié le Mardi 1 janvier 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 05 190409 FIN Subventions et participations aux organismes exterieurs co finances par la CCHB pour 2019)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Éducation, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-BEARN

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

SÉANCE DU 09 AVRIL 2019

Etaient Présents 46 titulaires, 4 suppléants, 14 conseillers ayant donné pouvoir

Titulaires :

Pouvoirs :

Suppléants :

Absents :

Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, David

MIRANDE, Pierre CASABONNE, Michel NOUSSITOU, Yvonne COIG, Jean-Claude COUSTET, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Alain CAMSUZOU, Michel

BARRERE-MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE,

Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Michel CONTOU-CARRERE, Jean

LABORDE, Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard

AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Marc OXIBAR, Daniel

LACRAMPE, Maylis DEL PIANTA, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette

BONNET, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Leila LE MOIGNIC-GOUSSIES, Aracéli

ETCHENIQUE, André LABARTHE, Marylise GASTON, Robert BAREILLE, Anne

BARBET, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL, Evelyne BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE

Bernard MORA à Jean-Pierre TERUEL

Jacques CAZAURANG à Patrick MAUNAS

Henri BELLEGARDE à Elisabeth MEDARD

Claude LACOUR à Michel CONTOU-CARRERE

France JAUBERT-BATAILLE à Aracéli ETCHENIQUE

Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER

Françoise BESSONNEAU à Bernard AURISSET

Fabienne MENE-SAFFRANE à Aimé SOUMET

Dominique FOIX à Henriette BONNET

Maïte POTIN à André LABARTHE

Valérie SARTOULOU à Michel ADAM

Bernard UTHURRY à Marylise GASTON

Aurélie GIRAUDON à Robert BAREILLE

Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE

Jean-Louis CAZENAVE suppléant de Cédric PUCHEU

Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE

Muriel BIOT suppléante de Pierre ARTIGUET

Alain QUINTANA suppléant de Gérard BURS

Joseph LEES (excusé), Jean-Claude COSTE (excusé), Jean-Michel IDOIPE

(excusé), Pierre Felix CAUHAPE (excusé), Jacques NAYA (excusé), David CORBIN (excusé), Jean CASABONNE, Cédric LAPRUN, érard_ LEPRETRE, Gérard

ROSENTHAL, Pierre SERENA, Didier CASTERES, ean-Etienne-GAILLAT

Le 11 AVR 259 RAPPORT N° 05-190409-FIN-

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUX ORGANISMES EXTERIEURS CO-FINANCES PAR LA CCHB POUR 2019Mme MÉDARD indique que la Communauté de Communes du Haut-Béarn

est appelée à verser chaque année des subventions et

participations à des organismes privés et publics pour l'exercice

des missions qui relèvent de ses compétences, telles qu'elles ont été redéfinies

au cours de l'année 2018 (Conseil Communautaires du 27 septembre

et du 8 novembre).

Ainsi, pour 2019 il vous est proposé d'attribuer les montants suivants :

+ Mission Locale : 105 564 € Cette participation se divise en deux subventions

distinctes à Savoir une subvention de fonctionnement

de la Mission Locale de 98 940€ et une Subvention

pour le Fonds d'Aide à l'Insertion et à la Recherche d'Emploi (FA.LR.E) de

6624€.

+ La fibre 64: 49 320.16 € de subvention de fonctionnement; 65 000.00 €

d'avance de trésorerie remboursable.

Pôle métropolitain « Pays de Béarn » : 28 000 €

Syndicat Mixte de l'Aéroport Pau-Pyrénées : 26 000 €

Office du monde économique d'Oloron Haut-Béarn : 40 000 €

Cinéma (Loi Sueur) : 25 000 €

Aéroclub : 22 500 €

Comité d'Action Sociale Intercommunal : 14 000 €

Camp de Gurs : 7 150 €

Chambre agriculture (marchés de producteurs de Pays) : 7 020 €

Associations à vocation économique :

- Initiative Béarn : 3 300 €

- Béarn Adour Pyrénées : 1 200 €

-_ Association de Droit à l'Initiative Economique (ADIE) : 3 500 €

- Association de Développement de l'Apiculture en Aquitaine

(ADAAQ) : 1 500 €

- Association pour le Développement de l'Apiculture en Vallée d'Aspe (ADAVA)

Frelons asiatiques : 600 €

-__ AÏD'O' Béarn : 1 000 €

- Vache Béarnaise : 2 000 €

- Association des éleveurs transhumants des 3 vallées (AET3V) : 2 500

€ - Zone d'Animation Pédagogique

(ZAP) des gaves : 2 000 €

- Nexity: 210 €

- Plan Local pour l'insertion et l'Emploi (PLIE) : 4 500 €

+ Associations d'enseignements artistiques :

- Ecole de musique intercommunale : 105 300 €

*__ Associations à vocation culturelle :

-_ Junte de Roncal : 4 200 €

- Carnaval de Géronce : 3 000 €

- Les Phonies Bergères : 3 000 €

- Le Pied dans l'Oreille : 1 500 €

- Partage et Culture en Aspe : 400 €

-_ Arts en place : 1 000 €

- Bibliothèque Josbaig : 460 €

+ Associations liées à l'enfance et la jeunesse

- Crèche Grain de Soleil (Barétous) : 66 000 €

- Crèche Les Poquetets (Aspe) : 55 650 €

- Association Sports et Loisirs (ALSH d'Ogeu-Les-Bains): 34 400 €

° Social

- Conseil départemental d'accès au droit 64 (CDAD 64): 6 000 €+ Associations à vocation touristique :

- Parc Ours : 5 000 €

-__ Montan'Aspe (Trail en Vallée d'Aspe) : 1 000 €

- Accous VTT : 1 000 €

- Oloron Haut Béarn Sport Nature (Trail de Barétous) : 1 000 €

- Aventure Terre d'Aspe (Extrême Race Trail) : 1 000 €

- FCO cyclisme (Les boucles du Haut-Béarn) : 1 000 €

Les crédits budgétaires sont prévus au Budget Primitif 2019.

Les subventions et participations supérieures à 23 000 € font l'objet d’une convention spécifique.

Ouï cet exposé

Le Conseil Communautaire, à l'unanimité

- AUTORISE le Président à verser les subventions et participations susvisées pour

l'année 2019 et à signer les conventions ou avenants nécessaires,

- ADOPTE le présent rapport.

Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 09 avril 2019

Suivent les signatures

Le Président

Daniel LACRAMPE