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Procès Verbal - 20250116 PV CM
Procès Verbal - 20240220 PV CM
Procès Verbal - 20241014 PV CM
Compte-Rendu - cr cm 20230609
Compte-Rendu - 20230609 CR CM
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Contest.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230609 CR CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE
DE
CONTEST
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CONTEST
SEANCE
DU
VENDREDI
09 JUIN
2023
Le conseil
municipal
de
la commune
de
CONTEST,
légalement
convoqué
le 02 juin
2023,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
le vendredi
09 juin 2023
à 20h30
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
MONTAUFRAY
Daniel,
Maire.
Étaient
présents :
Daniel
MONTAUFRAY
Maire
Mélanie
GIRARD
Conseillère
municipale
Nadine
DUJARRIER
1êe adjointe
Marie-Claire
RONCIN
Conseillère
municipale
Michaël-ROGER
2ème_adijoint
Vincent PAUMARD
Conseiller municipal
Martial
TARLEVE
gème adjoint
Marianne
BONNEAU
Conseillère
municipale
Guillaume
MAHERAULT
4ème adjoint
Noëllie
FAUCON
Conseillère
municipale
Thierry
LOUBET
Conseiller
municipal
Sandra
BONNEAU
Conseillère
municipale
Frédéric
GOMBERT
Conseiller municipal
Aurélien
RONDEAU
Conseiller municipal
Stéphanie
MOULIERE
Conseillère
municipale
Absent
excusé
: Michaël
ROGER,
Vincent
PAUMARD
Absents
en
début
de
séance
: Néant.
Procuration
: Michaël
ROGER
donne
procuration
à Nadine
DUJARRIER
Vincent
PAUMARD
donne
procuration
à Daniel
MONTAUFRAY
Nadine
DUJARRIER
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour:
1
Elections
e
Désignation
des
délégués
et
suppléants
pour
élections
sénatoriales
2
Finances
e
Budget
commune
- Décision
modificative
n°1
Questions
diverses
ce
OUR.
:
FE
:
3
Délibération 2023-34
01 |
Désignation
des
délégués
et suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
Verser
co ePréteture
le
Vu
le décret
n°2023-257
du
06 avril 2023
portant convocation
des
collèges
électoraux
pour l'élections des sénateurs,
Vu
la circulaire
préfectorale,
M.
le Maire
indique
que
le bureau
électoral
est composé
par les deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à l'ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il s'agit
de
Messieurs
et Mesdames
TARLEVE
Martial,
LOUBET
Thierry,
FAUCON
Noëllie et Mme
BONNEAU
Marianne.
Election
des
délégués
Monsieur
le Maire
rappelle
l'objet de
la séance
qui est l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
propositions
de
certains
candidats,
il est
procédé
au
vote.
Les
résultats
sont les suivants
: - nombre
de bulletins
: 15
-
Bulletins
blancs
ou
nuls :
0
-__
Suffrages
exprimés
: 15
-
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
M.
MONTAUFRAY
Daniel
: 15 voix
-
M.
GOMBERT
Frédéric
: 15 voix
-
Mme
MOULIÈRE
Stéphanie
: 15 voix
Ayant
obtenu
la majorité
absolue
sont proclamés
élus en
qualité
de délégués
pour les élections
sénatoriales.
Elections
des
délégués
suppléants
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'objet
de
la séance
qui
est
l'élection
des
délégués
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
propositions
de certains candidats,
il est procédé
au vote.
Les
résultats
sont
les suivants
: - nombre
de
bulletins
: 15
-
Bulletins
blancs
ou
nuls :
0
- _
Suffrages
exprimés
: 15
-
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
-
M. TARLEVÉ
Martial : 15 voix Mme
FAUCON
Noëlle
: 15
voix
Mme
BONNEAU
Marianne
: 15 voix
Ayant
obtenu
la majorité
absolue
sont proclamés
élus en qualité de délégués
suppléants
pour les élections
sénatoriales.
02 |
Budget
commune
- Décision
modificative
n°1
Délibération
2023-35
visée
en Sous-Préfecture
le
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
présents
qu'il est
nécessaire
d'effectuer
une
décision
modificative
sur
le budget
commune
afin de régler la facture
Berger
Levrault.
La facture
s'élève
à 3 276.00
€ alors
que
les crédits
disponibles
au
compte
2051
ne
sont que
de
1 180.00€,
il convient
de
prendre
2 096.00
€ sur le compte
20 (dépenses
imprévues)
: DECISION
MODIFICATIVE
N
1
_
Dépenses
()
Recettes
«)
Hésgnenn
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de |
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
INVESTISSEMENT
D-020 : Dépenses imprévues {investissement)
2 008.00 €
0,00 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL
D 020
: Dépenses
imprévues
{investissement}
2 096,00 €|
0,00€
0,00 €
0,00
€
D-2051 : Concessions et droits similaires
0.00 €
2 096,00 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL
D
20 : Immobilisations incorporelles
0,00 €
2 096,00
€
0,00 €
0,00€
Total
INVESTISSEMENT
2 096,00
€
2 096,00
€
0,00€
0,00
€
L
= Total Général.
|
0,00€!
0,00€
SECTION
Budgétisé
DM
DM
TOTAL
GENERAL
FONCTIONNEMENT
N°1
N°2
DU
BP
2023
DÉPENSES
748
510.54
€
0.00€
748
510.54
€
RECETTES
748
510.54
€
0.00€
748
510.54
€
SECTION
Budgétisé
DM
DM
TOTAL
GENERAL
D'INVESTISSEMENT
N°1
N°2
DU
BP
2023
DÉPENSES
1 585
452.68
€ |
0.00€
1 585
452.68
€
RECETTES
1585
452.68€
|
0.00€
- 1 585
452.68
€
Après
en
avoir
délibéré,
et à l'unanimité
des
membres
présents,
le conseil
municipal
:
>
VOTE
et APPROUVE
la décision
modificative
ci-dessus.
[|__|
Questions
diverses
Néant.
REUNIONS
Prochains
conseils
(sous
réserve
du
Conseil
Communautaire) :
Mardi
13 juin
à 20h15
Prochaines
réunions
ou
dates
à
retenir
:
L'ordre du jour étant épuisé
et plus aucune
question
soulevée,
Le
Maire
clôt la séance
à 20h45.
Le
Maire,
Daniel
MONTAUFRAY
Le
secrétaire
de
séance,
Nadine
DUJARRIER