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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 110526
Ordre du Jour - ordre du jour CM 10072024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 060726
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 17 09 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 11 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Île-d'Yeu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
Ÿ
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
{articles
L.
2121-89,
L.
2121-10
et
L.
2121-12
|
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
MAIRIE
DE
L'ILE
D'YEU
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie,
le Lundi
17
Novembre
2025
à 19h00
Affiché
le 10
Novembre
2025
Carole
CHARUAU aire:
A
TE
Ir.
ORDRE
DU
JOUR
| —
Approbation
Procès-Verbaux: Séances
du
Conseil
municipal
des
16
Septembre
2025
et
13
Octobre
2025
Il- Décisions
Prises
Par
la Maire
Depuis
le Conseil
Municipal
du
13 Octobre
2025
Ill —
Délibérations
1.
MODALITES
DE
DELIVRANCE
DES
CARTES
INSULAIRES
(LIAISON
MARITIME
YEU/CONTINENT)
: APROBATION
DE
LA
CONVENTION
2.
TRANSPORTS
SCOLAIRES
: APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
COMPETENCES
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
REGION
PAYS-DE-LA-LOIRE
(2025-2029)
3.
SIGNATURE
DE LA CONVENTION
ENTRE
LA COMMUNE
ET L'ASSOCIATION
MONTS
ET MARAIS
BASKET
(2025-
2028)
4.
ASSOCIATION
PRODUITS
DE
L'ILE
D'YEU
: SOUTIEN
FINANCIER
(2026-2028)
5.
GROUPEMENT
D'EMPLOYEURS
DU
NORD-OUEST
VENDEE
(GENOV)
:
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
SOUTIEN
FINANCIER
(2026-2028)
6.
CINE-ISLAIS
: CONVENTION
DE
PARTAGE
DES
RECETTES
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
7.
VIE
ASSOCIATIVE
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
NEPTUNE
FM
8.
ODYSEILES
ET
STRATEGIE
TRAIT
DE
COTE:
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
UNIVERSITE
DE
NANTES/OSUNA/MAIRIE
(2026-2031)
9,
REDEVANCE
PERFORMANCE
DES
SYSTEMES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
POUR
L'ANNEE
2026
10.
VENDEE
EAU
: APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
DES
STATUTS
11.
DECHETS
-—
REEMPLOI
: APPROBATION
DE
LA
CHARTE
D'ENGAGEMENT
AVEC
TRIVALIS
POUR
LE
JEU
CON-
COURS
« UN
NOËL
DE
SECONDE
MAIN
»
12.
CRC
PAYS
DE
LA
LOIRE
: NOTIFICATION
DU
RAPPORT
THEMATIQUE
DE
SYNTHESE
RELATIF
À
LA
SOBRIETE
FONCIERE
EN
REGION
PAYS
DE
LA
LOIRE
ET
OBSERVATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
L'ILE
D'YEU
13.
DEPOT
D'UNE
DEMANDE
D'AUTORISATION
D'URBANISME
: RUE
DES
USINES
(MODIFICATIF)
14.
VENTE
D'UN
IMMEUBLE
COMMUNAL,
« RUE
DU
PUITS
NEUF
» - AM
1596
15.
DESAFFECTATION
ET
DECLASSEMENT
D'UNE
EMPRISE
DU
DOMAINE
PUBLIC
DE
22M2
SITUEE
RUE
DU
COUR-
SEAU
16.
VENTE
D'UN
IMMEUBLE
COMMUNAL,
17
CHEMIN
DE
LA
CHIRONNIERE
(LOTISSEMENT
DE
LA
CHIRONNIERE)
17.
VENTE
D'UN
IMMEUBLE
COMMUNAL,
6 IMPASSE
DES
BÉLIONS
(LOTISSEMENT
DE
LA
CHIRONNIERE)
18.
VENTE
D'UN
IMMEUBLE
COMMUNAL,
7 IMPASSE
DES
BÉLIONS
(LOTISSEMENT
DE
LA
CHIRONNIERE)
19.
VENTE
D'UN
IMMEUBLE
COMMUNAL,
3 IMPASSE
DES
BÉLIONS
(LOTISSEMENT
DE
LA
CHIRONNIERE)
20.
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: FABLAB
21.
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: CINEMA
22.
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: MEDIATHEQUE
11
Quai
de
la
Mairie
+ CS
60714
- 85350
L'Ile
d'Yeu
: Tel.
02
51
59
45
45
Site
internet
: www.mairie.ile-yeu.fr
: E-mail:
mairie
@ile-yeu.fr 23. 24, 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34. 35. 36. 37. 38. 39. A0. 41. 42. 43. 44. AS. 46. 47. 48. A9. 50. 51.
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: PATRIMOINE
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: FOURRIERE
ANIMALE
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: FOURRIERE
AUTOMOBILE
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: REGIE
ENVIRONNEMENT
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: DEPOT
DÉCHETTERIE
ET
DEPOT
OÙ
COLLECTE
DE
DECHETS
AUTRES
QUE
ME-
NAGERS TARIFS
COMMUNAUX
2026
: LA
RECYCLERIE
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: VENTE
DE
BOIS
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: REGIE
TRANSPORT
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: OPERATIONS
FUNERAIRES
CHAMBRE
FUNERAIRE
: REVALORISATION
DES
TARIFS
2026
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: REPRODUCTION
CLEFS
BATIMENTS
CLEFS
BATIMENTS
ET
PORTAILS
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: INTERVENTIONS
SUR
VOIRIE
PUBLIQUE--
REFECTION
DES
CHAUSSEES,
TAILLE
DE
HAIES,
TRAVX
REALISES
PAR
LES
SERVICES
MUNICIPAUX
TARIFS
COMMUNAUX
2026
: TRAITEMENT
DES
CADAVRES
DANIMAUX
DOMESTIQUES
CIMETIERE
PORT
JOINVILLE
- CLOTURE
:
OUVERTURE
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CRE-
DITS
DE
PAIEMENT
POUR
L'OPERATION
(AP/CP)
CITADELLE
: TRAVAUX
SUR
LE
CORPS
CENTRALE
- OUVERTURE
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
POUR
L'OPERATION
(AP/CP)
EXTENSION
ECOLE
DU
PONANT:
OUVERTURE
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
POUR
L'OPERATION
(AP/CP)
HELISTATION
DE
L'ILE
D'YEU:
CONVERSION
D'UNE
HELISTATION
PREFECTORALE
VERS
UNE
HELISTATION
MINISTERIELLE
(PORT-JOINVILLE)
: OUVERTURE
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
POUR
L'OPERATION
(AP/CP)
STATION
D'EPURATION
: INSTALLATION
D'UN
SECHEUR
THERMIQUE
DES
BOUES
: OUVERTURE
D'UNE
AUTO-
RISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
POUR
L'OPERATION
(AP/CP)
LOTISSEMENT
VENDEE
HABITAT
LES
RIEUX:
OUVERTURE
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
POUR
L'OPERATION
(AP/CP)
AMENAGEMENT
DE
VOIRIE
—
RUE
DU
PETIT
CHIRON
: OUVERTURE
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
POUR
L'OPERATION
AP/CP)
BUDGET
PRINCIPAL
: DM
N°4
BUDGET
DEPOT
D'HYDROCARBURES
: DM
N°1
BUDGET
ZONE
ARTISANALE
: DM
N°1
BUDGET
CAMPING
: DM
N°1
BUDGET
ASSAINISSEMENT
: DM
N°1
HOPITAL
DUMONTE:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
CREATION
D'UN
LABORATOIRE
D'ANALYSE
MEDI-
CALE SAPL
(AGENCE
DE
SERVICES
AUX
COLLECTIVITES
LOCALES
DE
VENDEE)
-
RAPPORT
ANNUEL
2024
TICKETS
RESTAURANTS
: CONSTITUTION
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
DE
MARCHE
DE
DE
FOURNITURES
COURANTES
ET
DE
SERVICE
COMMUN
A
LA
MAIRIE,
AU
CCAS
ET A L'OFFICE
DE
TOURISME
DE
L'ILE
D'YEU
CREATION
DE
POSTES
SAISONNIERS
2026
1
Quai
de
la
Mairie
: CS
60714
: 85350
L'Ile
d'Yeu
: Tel.
02
51
59
45
45
Site
internet
: www.mairie.ile-yeu.fr
: E-mail
: mairie
@ile-yeu.fr