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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 12 2024
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Île-d'Yeu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(articles L. 2121-9, L. 2121-10 et L. 2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
MAIRIE DE
L'ILE D'YEU
1— Approbation du procès-verbal du 19 novembre 2024
I- Décisions prises par le Maire Depuis le Conseil Municipal du 19 novembre 2024
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le Mardi 17 Décembre
2024 à 20h00
Affiché le 11 décembre 2024
Carole CHARUAU
ORDRE DU JOUR
Ill — Délibérations
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Convention de coopération entre France Travail et l’Ile d’Yeu 2025-2026
Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle Années 2024-2027
Tarifs Communaux 2025 : FABLAB
Convention Pluriannuelle d’Objectif et de moyens à l’Association Neptune FM 2025-2027
Association & LE GRAND FESTIN » : Signature d’une convention d’objectifs 2025-2026 et d’une con- vention financière
Vote des subventions accordées aux associations — 2025
Saison culturelle 2025 : Demande de subvention à la Région des pays-de-La-Loire
Convention de partenariat avec le Collège Les Sicardières 2024-2025
Gestion et exploitation de la Maison Funéraire de l'Ile d’Yeu : Délégation de Service Public — Choix du délégataire et approbation des tarifs
. Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
11.
12.
Vente de billet de bateau au camping municipal - Convention avec la Compagnie Yeu Continent
Signature du Pacte Territorial de l’'ANAH dans le cadre de la réforme 2024 du service Public de PHabitat
Echange de Parcelles Mme et M. DE CORDON / Commune de lIle d’Yeu
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Déchets : Tarification Incitative du Service de Collecte et de traitement des Ordures Ménagères — Grille Tarifaire pour 2025
Tarifs Communaux 2025 : Traitement des cadavres d’animaux domestique
Adhésion au CEREMA 2025-2028
Régie Ordures Ménagères (OM) : DM N°3- CHAPITRE 12
Régie Ordures Ménagères (OM) : DM N°4
Budget Principal : DM N°4
Budget Assainissement : DM N°3
Budget SPANC : DM N°2
11 Quai de la Mairie « BP 714: 85350 L'Ile d'Yeu . Tel. 02 51 59 45 45
Site internet : www.mairie.ile-yeu.fr : E-mail : mairie @ile-yeu.fr 24,
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Budget Zone Artisanale : DM N°1
Autorisation de Programme/Crédit de Paiement : n°2024 AP « Acquisition maisons parcelle AD 73 Moucari »
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11 Quai de la Mairie : BP 714. 85350 L'Île d'Yeu : Tel. 02 51 59 45 45
Site internet : www.mairie.ile-yeu.fr : E-mail : mairie @ile-yeu.fr